Présentation

L’homme recourt depuis toujours à l’animal pour favoriser l’amélioration de ses conditions de vie. L’animal a été perçu comme essentiel à la survie de l’homme, devenant un vecteur d’amélioration de sa santé. Pour autant, ces utilisations de l’animal soulèvent de plus en plus d’interrogations, voire de contestations. La crise pandémique mondiale de la COVID19 renforce ces questionnements, médiatisant ainsi la notion de zoonoses. Par conséquent, l’animal et la santé de l’homme s’inscrivent dans un rapport complexe, mettant également en exergue la porosité de la frontière de la santé de l’animal et de la santé de l’homme. L’ambigüité de ces liens est accentuée par le fait qu’il est de la responsabilité de l’homme d’assurer la protection de la santé de l’animal, être vivant doué de sensibilité. Pourtant, il faut malheureusement constater les lacunes persistantes de cette protection des animaux, pour envisager les nécessaires solutions.

A l’appui des recherches effectuées par plusieurs universitaires et praticiens, spécialistes du droit animalier, donnant lieu à la publication de l’ouvrage « Animal & Santé » aux éditions Mare & Martin, ce colloque permettra de débattre des principales problématiques consécutives à cette complexe confrontation. Par l’organisation de plusieurs tables rondes, les regards croisés des intervenants permettront d’approfondir la réflexion sur les évolutions juridiques nécessaires des rapports entre les êtres humains et les êtres vivants doués de sensibilité.

Programme

Jeudi 23 septembre 2021

Les animaux, protecteurs de la santé de l’homme 

9h00 : Ouverture
François-Xavier Roux-Demare, Responsable scientifique du colloque, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Responsable du DU Droit animalier, Membre du laboratoire Lab-LEX, Université de Brest

9h15 : Introduction générale
Dorothée Guerin, Maître de conférences HDR en Droit privée, Directrice du Laboratoire de recherche Lab-LEX, Université de Brest

9h40 : Introduction historique
Olivier Menard, Doyen de la Faculté de droit, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes

Matinée

Assurer la santé mentale de l’homme

Table ronde sur la santé mentale animée par Jean-Paul Richier, Praticien hospitalier, psychiatre

10h15 : La place juridique de « l’animal thérapeute » et du soin par le contact animalier
Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay, Univ. Evry

La médiation animale dans le milieu carcéral, l’approche du juriste
François-Xavier Roux-Demare, Doyen de la Faculté de Droit, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

L’inclusion de l’animal dans les structures médico-sociales
Isabelle Demeslay, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

Dangerosité criminelle et violences envers les animaux
Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Clermont Auvergne

Conséquences de l’enfermement sur la santé : Homme et animaux, même combat ?
Estelle Derrien, Avocate en droit animalier, Barreau de Brest

12h30 : Pause déjeuner

Après-midi

Assurer la santé physique de l’homme

Table ronde sur l’expérimentation animale animée par Cyril Hazif-Thomas, Psychiatre du sujet âgé (CH Bohars), Docteur en Droit, Lab-Lex Pdt Comité éthique du CHRU de Brest, Directeur de l’Espace de Réflexion Ethique de Bretagne

14h00 : L’expérimentation, le point de vue du scientifique
Christelle Goanvec, Maître de conférences au département de Biologie de l’UFR Sciences et Techniques et au laboratoire ORPHY de l’Université de Brest

Abolir l’expérimentation animale au service de la santé humaine
Fabien Marchadier, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

La protection des sujets d’expérimentations : pour une réflexion globale bénéfique à l’animal
Elise Roumeau, Doctorante ATER en droit privé et sciences criminelles à l’Université Clermont Auvergne

Animaux cobayes et santé humaine
André Menache, Vétérinaire et zoologiste, membre agréé du European College of Animal Welfare and Behavioural Medicine

L’animal au secours du handicap
Mathias Moranta, Doctorant ATER en droit privé et sciences criminelles, Université Paris II Panthéon-Assas, Laboratoire de Droit social

La singularité juridique de l’Homme à l’ère de la chimère
Quentin Le Pluard, Doctorant ATER en droit privé et sciences criminelles, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

16h00 : Pause

Assurer la santé physique de l’homme

Table ronde sur la protection par la mort de l’animal animée par Maximin de Fontmichel, Professeur de droit privé, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

16h15 : Animaux et protection de la santé humaine : un changement de paradigme ? De l’éradication préventive à la lutte contre le trafic d’espèces sauvages
Sandrine Clavel, Professeur des Universités, UVSQ / Paris Saclay

L’expérimentation, le point de vue du scientifique
Séverine Loisel, Ingénieur de recherche, coordinatrice de l’expérimentation animale à l’Université de Brest

Les dispositifs de préservation de la santé de l’homme dans les règlements des abattoirs municipaux des Bouches-du-Rhône au XIXe siècle
Samantha Pratali, Doctorante en histoire du droit et des institutions, Université d’Aix-Marseille

Quand l’État décide de la santé de l’animal et de l’homme. L’exemple des maladies infectieuses de l’animal
Sylvie Salles, Maître de conférences en droit public, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

17h45 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 24 septembre 2021

Les animaux, protection de leur santé par l’homme

9h00 : Introduction sur la sémantique de l’animal
Marie-Claude Marsolier, Directrice de recherche CEA/MNHN Paris 7

9h30 : Introduction sur les animaux non humains dans la société humaine
Emilie Dardenne, Maîtresse de conférences en anglais, Responsable du DU Animaux et Société, Université de Rennes 2

Matinée

Assurer sa santé face à l’utilisation de l’homme

Table ronde sur une utilisation encadrée ou interdite animée par Isabelle Sérandour, Professeur de droit privé, Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX.

10h15 : Zoophilie et droit : protection de la santé de l’homme ou de celle de l’animal ?
Maëva Gallimard, Doctorante en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Nantes

Vers une protection de la santé de l’animal sauvage à titre individuel
Séverine Nadaud, Maître de conférences HDR en droit public, Université de Limoges

L’animal domestique du majeur protégé
Gilles Raoul-Cormeil, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest, Membre du laboratoire Lab-LEX

Quelle protection pour l’animal auxiliaire de travail ?
Muriel Falaise, Maître de conférences en droit privé, IUT Jean Moulin – Département Carrières Juridiques, Université Lyon 3 – EDEIC

La médiation animale dans le milieu carcéral, l’approche du psychologue
Catherine Mercier, Psychologue clinicienne et psychothérapeute

Hypertypes : une maltraitance silencieuse. L’exemple des canidés
Agnès Maatoug, Juriste, Tulle

La prise en compte du bien-être animal dans les élevages : les enjeux environnementaux, économiques et sanitaires pour l’Homme
Cathy Morales Frenoy, Avocate en droit de l’environnement / droit animal (Barreaux de Paris et New York), auteur de l’ouvrage « Le droit animal » (L’Harmattan)

12h15 : Pause déjeuner

Après-Midi

Assurer sa santé par une action de l’homme

Table ronde sur l’appel aux règles strictement juridiques animée par Olivier Le Bot, Professeur de droit public, Université Aix-Marseille

13h45 : La liberté vétérinaire
Paul Veron, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Nantes, Laboratoire Droit et changement social (UMR 6297)

L’apport des droits fondamentaux à la protection de la santé animale
Elléa Ripoche, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris II Panthéon-Assas

Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridique
Sonia Desmoulin, Chargée de recherche CNRS, UMR 6297, CNRS/Université de Nantes

La dé-réification juridictionnelle des animaux, personnes non humaines sujets de droit(s). De l’habeas corpus en terre argentine
Franck Laffaille, Professeur de droit public, Faculté de droit de Villetaneuse (IDPS), Université Sorbonne-Paris Nord

Santé animalière et système juridique camerounais. De la logique du baroque à l’exigence d’une réforme
Steve Arnaud Ohandja Betsama, Doctorant en sciences politiques et relations internationales, Université de Dschang- Cameroun

15h15 : Pause

Table ronde sur l’appel aux règles extra-juridiques animée par Romain Espinosa, Chargé de recherche en économie au CNRS, Université Rennes 1

15h30 : La santé psychique des animaux
Florence Burgat, Philosophe, Directrice de recherche à l’INRAE. Affectée aux Archives Husserl (ENS-CNRS-PSL)

Quelle éthique pour la santé animale ?
Mathilde Briard, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

Réflexions sur la notion de bon état écologique du milieu marin
Betty Queffelec, Maître de conférences en droit public, Université de Brest

L’euthanasie des animaux domestiques : éthique et sentiments
Brigitte Leblanc, Docteur vétérinaire, Brest

17h00 : Propos conclusifs
Jean-Pierre Marguenaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles, Chercheur à l’Institut de Droit européen des droits de l’homme (IDEDH), Université de Montpellier

Tarifs : Individuel particulier : 10€ la journée, 15€ les deux jours

Jeunes avocats : 40€ la journée, 60€ les deux jours

Formation continue professionnels (Avocats, Magistrats, etc.) : 100€ la journée, 150€ les deux jours

Etudiants et personnel universitaire : gratuit 

Contact : secretariat.lablex.brest@univ-brest.fr - ou T. 02 98 01 83 69

Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au lundi 20 septembre via ce lien : https://sondage.univ-brest.fr/limesurvey/index.php/815636?lang=fr

Le pass sanitaire est obligatoire pour pouvoir assister au colloque