vendredi17mai2024
09:0017:00
Juger, à la confluence du droit constitutionnel et du droit pénal

Colloque

Juger, à la confluence du droit constitutionnel et du droit pénal


Programme

 

9h00 : Ouvertures
Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Président de l'AFDP et Evan Raschel, Professeur à l'Université Clermont-Auvergne, Vice-Président de l'AFDP
Julien Bonnet, Professeur à l'Université de Montpellier, Président de l'AFDC et Pauline Türk, Professeur à l'Université Côte d'Azur, Présidente du conseil scientifique l'AFDC
Vincent Egéa, Professeur à l'Université Aix-Marseille, Directeur du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles
Ariane Vidal-Naquet, Professeur à l'Université Aix-Marseille, Directrice de l'Institut Louis Favoreu

 

Première partie - Juger la loi pénale

Présidence : Philippe Bonfils, Professeur à Aix-Marseille Université, membre de l'AFDP, et Emmanuel Cartier, Professeur à l'Université de Lille, Vice-Président de l'AFDC

9h30 : Discussion
Marthe Bouchet, Professeure à l'Université Sorbonne Paris Nord, membre de l'AFDP
Agnès Roblot-Troizier, Professeur à l'Université Paris I -Panthéon-Sorbonne, Vice-Présidente de l'AFDC

Les audaces de la Chambre criminelle en matière de filtrage des QPC
Pauline Gervier, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux, membre de l'AFDC

Regard pénaliste sur la construction du bloc de constitutionnalité par le Conseil constitutionnel
Jean-Baptiste Thierry, Professeur à l'Université de Lorraine, membre de l'AFDP

L'articulation des contrôles de conventionnalité et de constitutionnalité de la loi pénale
Olga Bodnarchuk, Docteure d'Aix-Marseille Université
Antoine Botton, Professeur à l'Université de Toulouse-Capitole, membre de l'AFDP

Débats

 

12h30 : Pause déjeuner

 

Seconde partie - Juger les ministres

Présidence : Mathilde Heitzmann-Patin, Professeur à l'Université du Mans, Secrétaire général de l'AFDC, et Haritini Matsopoulou, Professeure à l'Université Paris-Saclay, Vice-présidente de l'AFDP

14h00 : Discussion
Audrey Darsonville, Professeure à l'Université Paris-Nanterre, membre de l'AFDP
Stéphane Mouton, Professeur à l'Université de Toulouse-Capitole, membre de l'AFDC

30 ans de la Cour de Justice de la République : quels enseignements et nouveaux enjeux ?
Cécile Guérin-Bargues, Professeur à l'Université Paris II - Panthéon-Assas
Raphaële Parizot, Professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, membre de l'AFDP

Repenser la responsabilité des ministres ?
Guillaume Beaussonie, Professeur à l'Université de Toulouse-Capitole, membre de l'AFDP
Julien Padovani, Maître de conférences à l'Université Paris 1- Panthéon-Sorbonne, Trésorier de l'AFDC

17h00 : Clôture

 

 

Entrée libre


Colloque organisé par l'AFDC et l'AFDP, l'ILF et la faculté de droit, Aix-Marseille Université



Faculté de droit
Salle des actes
3 Avenue Robert Schuman
13600 Aix-en-Provence

Aix-Marseille Université
Faculté de Droit et de Science politique
Centre National de la Recherche Scientifique
Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles
Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle
Association Française de Droit Pénal
Association française de droit constitutionnel