Centre de Droit Maritime et Océanique

CDMO EA 1165

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    Publications

    Articles

    Patrick Chaumette, « Nature et contrôles des navires humanitaires privés », Neptunus, N° 1, 2023, pp. 1-10 

    Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Camille Percher, « La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise », Droit Social, 2023, pp. 29-37

    Patrick Chaumette, « Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, pp. 139-181 

    Valérie Boré-Eveno, « « L’effet utile et l’interprétation en droit international » », in Monnier (S.) (dir.), L’effet utile : méthode d’interprétation ou outil d’émancipation du juge ?, Institut Universitaire Varenne, 2023, pp. 79-100

    Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « Vers un devoir de vigilance numérique (ou comment intégrer le problème de la pollution numérique dans la gouvernance des entreprises) », Revue interdisciplinaire droit et organisations, N° 4, 2022, pp. 13-32 

    Patrick Chaumette, « Retour sur le naufrage du Joola, le 26 septembre 2006 », Neptunus, N° 2, 2022, pp. 1-6

    Voir plus

    Patrick Chaumette, « La recherche au Centre de Droit Maritime et Océanique. Histoire et présent », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 421-467

    Patrick Chaumette, « Nantes, le Droit, la mer, ses espaces et ses activités. Histoire du Centre de Droit Maritime et Océanique », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 389-420

    Valérie Boré-Eveno, « « Les répercussions de l’élévation du niveau des mers sur les relations internationales. Défis juridiques et impacts géopolitiques » », Annuaire français de relations internationales, 2022, pp. 721-737

    Valérie Boré-Eveno, « « Propos introductifs » », in in Boré Eveno (V.) (dir.), Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action, Paris, Pedone, 2022, pp. 17-24

    Patrick Chaumette, « De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-8

    Patrick Chaumette, « La mise en oeuvre maritime du BREXIT », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-16

    Patrick Chaumette, « Convoyage de navire : contrat d’entreprise ou contrat d’engagement maritime ? », Neptunus, N° 3, 2021, pp. 1-5

    Patrick Chaumette, « Encadrement des sociétés de manning », Neptunus, N° 2, 2021, pp. 1-10

    Patrick Chaumette, « Le droit disciplinaire des marins à l’aune des droits fondamentaux », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 345-366

    Valérie Boré-Eveno, « Le droit international de la mer », in P. Chaumette [Dir.] (dir.), Droits maritimes, Paris, Dalloz Action|4e éd., 2021, pp. 57-215 (Livre 1)

    Patrick Chaumette, « Le naufrage de l’Erika : dernier contentieux des aides sociales à la pêche », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 269-288

    Patrick Chaumette et In Fr Fernandez Prol, « Les risques professionnels à la pêche : prévention et responsabilisation », in Fernandez Prol (dir.), Los desafíos de la pesca sostenible: Diagnóstico y propuestas desde una óptica jurídica, Barcelona, JM Bosch Editor, 2021, pp. 287-310 

    Frantz Mynard, « la littoralisation de la compétence Gemapi : l'extension du domaine de la lutte aux risques côtiers », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, pp. 433-441

    Patrick Chaumette et Mylène Le Roux, « « La propriété publique et les activités exercées sur le littoral » », Droits maritimes 2021-2022, Dalloz, 2021, pp. 94-142 

    Valérie Boré-Eveno, « « Les considérations d’humanité dans la jurisprudence internationale relative au droit de la mer » », in A. Charbonneau, O. Fotinopoulo Basurko, F. Mandin [Coord.] (dir.), Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Paris, Pedone, 2021, pp. 19-35

    Valérie Boré-Eveno, « Les impacts de l’élévation du niveau de la mer sur les limites maritimes : du flou juridique aux éclairages de la pratique », Annuaire du droit de la mer, N° 2019, 2020, pp. 59-77

    Patrick Chaumette, « L'impact maritime du BREXIT », Neptunus, N° 2, 2020, pp. 1-10 

    Patrick Chaumette, « De l'interprétation de l'article 228 CNUDM. THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales », Neptunus, N° 1, 2020, pp. 1-9 

    Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « Designing an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. 103826

    Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685

    Frantz Mynard et Monica Cardillo, « Les origines coloniales de la loi sur l’eau de 1964 », Fiscalité contre nature. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesSous la direction de Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret, Paris, EdiSens, 2020, p. 246 ages

    Patrick Chaumette, P. Chaumette, A. Charbonneau et L. Fedi, « Prospective internationale », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC

    Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694

    Patrick Chaumette, A. Charbonneau, P. Chaumette et L. Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime : retour d’expériences sur la gestion en France de la crise de la Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC

    Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « The Design of an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. NC

    Caroline Devaux, « Convention de Singapour : les enjeux pour la médiation commerciale internationale », Recueil Dalloz, N° 36, 2019, p. 2032 

    Patrick Chaumette et François Mandin, « La sécurité des gens de mer », Droit Social, N° 7, 2019, p. 648 

    Patrick Chaumette, « Amendements 2018 de la Convention du Travail Maritime de l’OIT de 2006 sur la captivité des marins, en raison d’actes de piraterie ou de violences en mer », Neptunus, N° 4, 2019, pp. 1-10 

    Caroline Devaux, « Experts, Networks and International Law, », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2019, p. 922 

    Patrick Chaumette, « Navire du futur : les conditions de travail des navigants au commerce, avant leur mise à terre ? », Neptunus, N° 1, 2019, pp. 1-11 

    Patrick Chaumette, « Generalities - Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, p. NC

    Valérie Boré-Eveno, « La prise en compte des exigences environnementales dans l'interprétation juridictionnelle du droit de la mer », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC

    Patrick Chaumette, « La protection sociale des marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, pp. 347-361 

    Caroline Devaux, Sandra Lavorel, Matthew Colloff, Bruno Locatelli, Russell Gorddard, Suzanne Prober, Marine Gabillet, Denis Laforgue et Véronique Peyrache-Gadeau, « Mustering the power of ecosystems for adaptation to climate change », Environmental Science & Policy, 2019, pp. 87-97

    Valérie Boré-Eveno, « « La prise en compte des exigences environnementales dans l’interprétation juridictionnelle du droit de la mer » », in P. Chaumette [Dir.], Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation, Madrid, Marcial Pons, 2019, pp. 99-120, 2019, p. NC 

    Valérie Boré-Eveno, « « L’interprétation de l’article 121 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer par la Cour internationale de Justice » », A. Del Vecchio, R. Virzo (eds.), Interpretations of the United Nations Convention on the Law of the Sea by International Courts and Tribunals, Springer, 2019, pp. 59-77, 2019, p. NC 

    Caroline Devaux, Marco Andrello, Fabien Quetier et Irène Till-Bottraud, « Paying for conservation: A bioeconomic analysis of the effects of land management options on the viability of an endangered species, Eryngium alpinum », Journal of Applied Ecology, N° 4, 2018, pp. 1940 - 1950

    Caroline Devaux, Iris Lochon, Marie-Pascale Colace, Karl Grigulis, Ricarda Rettinger et Sandra Lavorel, « Taxonomic and functional facets of the resilience to management of mown subalpine grasslands », Applied Vegetation Science, N° 4, 2018, pp. 636 - 646

    Patrick Chaumette, « Les réfugiés en mer : droit des réfugiés ou droit de la mer ? », Neptunus, N° 3, 2018, pp. 1-13 

    Patrick Chaumette, « Quelle protection sociale pour les marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger ? Saison 2 », Neptunus, N° 2, 2018, pp. 1-6

    Patrick Chaumette, « Sensibilisation au système océanique », Neptunus, N° 1, 2018, pp. 1-15 

    Patrick Chaumette et Jean-Pierre Beurier, « 50 ans de Droit de la Mer et de Droit Maritime - 50 ans de Droits Maritimes », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, pp. 17-50 

    Patrick Chaumette, « Overview », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders, Bilbao, Gomylex, 2018, p. NC

    Odile Delfour et Patrice Guillotreau, « The law and economics of marine bioprospecting in areas beyond national jurisdiction », in Jaime Cabeza Pereiro, Belén Fernández Docampo (dir.), Estrategia Blue growth y derecho del mar, Bomarzo, 2018, pp. 429-447

    Valérie Boré-Eveno, « « Des gardes armés à bord des navires : enjeux et cadre juridique » », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, pp. 477-496