Sylvain Mercoli

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie d'Angers-Cholet

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
Centre de Droit Maritime et Océanique
Spécialités :
Droit des contrats et obligations ; Droit des activités maritimes.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • membre titulaire de la section 01 du C.N.U.

Thèse

La rétroactivité dans le droit des contrats. Thèse soutenue en 2000 à Université Nancy 2, sous la direction de Gilles Goubeaux.


Ouvrages

Sylvain Mercoli, La rétroactivité dans le droit des contrats, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 559 p.

Sylvain Mercoli, La rétroactivité dans le droit des contrats, 2000, 571 p.


Articles

Sylvain Mercoli, « L’usage des nudges dans les contrats électroniques (articles 1125 à 1127-4 du Code civil) : une contestation de l’autonomie de la volonté ? », Nomopolis. Revue internationale de Droit et de Science politique, N° 1, 2023, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Quel statut pour les travailleurs de l’exploitation minière exerçant en haute mer ?, Droit Maritime Français, 2023, pp 167-177 », Droit Maritime Français, N° 1, 2023, pp. 167-177 

Sylvain Mercoli, « Le terme climatique, un nouvel horizon contractuel ? (A propos du bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (ou « BRAEC ») », Les petites affiches, 2023, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Application dans le temps de la réforme des contrats : le revirement de "transition", une nouvelle figure jurisprudentielle pour la concorde des droits ? », Actu-Juridique.fr, 2021, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Les ressources minérales profondes dans la Zone internationale : l'Humanité, le Droit et les contrats, p. 99-115 », in A. Pedone (dir.), Liber amicorum en hommage à P. Chaumette - Le travail et la mer, Paris, A. Pedone, 2021, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Le sursaut du Droit : la législation applicable aux gens de mer comoriens, embauchés à Maurice, et restant à quai dans un port de Mayotte », Neptunus, N° 3, 2020, pp. 1-5 

Voir plus

Sylvain Mercoli, « Droit des restitutions : quel office pour le juge en matière de vente à crédit annulée », Les Petites Affiches, 2019, p. NC 

Sylvain Mercoli, « A propos de l'article 16 de la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats : simple précision méthodologique ou réforme du droit transitoire ? », Les Petites Affiches, 2018, p. NC 

Sylvain Mercoli, « L'article 53 de la loi de 1881 sur la liberté de la presse et la Cour de cassation : quel droit transitoire en droit positif ? », Les Petites Affiches, N° 193, 2017, pp. 8-14 

Sylvain Mercoli, « La contractualisation des ressources minérales profondes par l’AIFM : une approche privative ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2017, pp. 193-209 

Sylvain Mercoli, « Les accessoires de la restitution ou la recherche d’un improbable retour à l’équilibre », Les Petites Affiches, N° 175, 2016, p. 7 

Sylvain Mercoli, « Les fournisseurs de mains d’oeuvres maritimes et le droit de l’Union européenne », Gens de mer : un marché international du travail, Editorial Gomylex, 2016, pp. 15-30 

Sylvain Mercoli, « Prêt pour jouer ? De l'économie de loisirs aux logiques financières : les enjeux de l'article 1965 du Code civil, 2013/2, p. 1253 et s. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Le contentieux des élections professionnelles devant la Cour de cassation, 2009/2, p. 687 et s. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2009, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Droit processuel : à quand le principe d'une rétroactivité pour l'avenir ?, 2006/1, p. 51 et s. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. NC 

Sylvain Mercoli et Sandrine Drapier, « L'hôtelier face à ses responsabilités (de la sécurité dans la convention d'hôtellerie), p. 11 et s. », Les Petites Affiches, 2006, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Le principe de faveur en droit du travail : l'entrée en disgrâce ?, 2006/4, p. 2381 et s. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. NC 

Sylvain Mercoli et Sandrine Drapier, « « La « bourse et la vie » : de la sécurité dans le contrat d’hôtellerie » », Les Petites Affiches, 2006, p. NC 

Sylvain Mercoli, « Le regain d'intérêt du dépôt des sommes monnayées (A propos de l'arrêt CJCE du 5 octobre 2004 Caixabank), p. 14 et s. », Les Petites Affiches, 2005, p. NC 

Sylvain Mercoli, « La notion d'établissement en droit privé. Esquisse d'une localisation matérielle des sujets de droit, 2003/1, p. 149 et s. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, p. NC 

Sylvain Mercoli, « La retenue sur salaire pour dette de logement d'un travailleur étranger : entre règles spéciales et droit commun », Droit Social, N° 5, 2002, p. 501 

Sylvain Mercoli, « La retenue sur salaire pour dette de logement d'un travailleur étranger : entre règles spéciales et droit commun, p. 501 et s. », Droit Social, 2002, p. NC 

Sylvain Mercoli et Sandrine Drapier, « Incertitudes sur la date des actes sous seing privé (de l'écrit papier à l'écrit électronique), p. 44 et s. », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2001, p. NC 

Sylvain Mercoli, « A propos de l'impossibilité d'adopter un enfant étranger dont la loi personnelle prohibe cette institution », Les Petites Affiches, 2000, p. NC 

Actualités Publications Communications
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