Programme

Matinée – Approche disciplinaire : la proportionnalité dans tous ses états

Sous la présidence de Cécile Chainais, Professeure à l’Université Paris-Panthéon-Assas

9h30 : Mot d’accueil. Présentation des Rencontres inter-centres du Laboratoire de droit civil
Cécile Chainais, Directrice du Centre de Recherches sur la Justice
Charles Gijsbers, Directeur du Centre d’études et de recherche sur la construction et le logement
Laurent Leveneur, Directeur du Laboratoire de droit civil

9h40 : Propos introductifs
Guillaume Leroy, Maître de conférences à l’Université Paris Panthéon-Assas
Gabriel Sebban, Maître de conférences à l’Université Paris Panthéon-Assas

9h50 : Les origines du concept de proportionnalité
François Saint-Bonnet, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

10h10 : La proportionnalité en droit des personnes et de la famille
Claire-Marie Péglion-Zika, Maître de conférences HDR à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Discussions et pause

10h45 : La proportionnalité en droit des obligations
Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

11h05 : La proportionnalité en droit des biens
Charles Gijsbers, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

11h25 : La proportionnalité en procédure civile
Séverine Menetrey, Professeure à l’Université Libre de Bruxelles, Membre associée du CRJ

12h00 : Pause-déjeuner

Après-midi – Approche contentieuse et comparée : la proportionnalité à l’épreuve de la pratique

Sous la présidence de Laurent Poulet, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation

14h00 : La proportionnalité devant le Conseil d’État et la Cour de cassation
Guillaume Leroy, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

14h35 : Étude comparative de la proportionnalité
Yves-Marie Laithier, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Discussions et pause

Table ronde - Proportionnalité et pratique judiciaire

15h15 : Modérateur : Julien Dubarry, Professeur à l’Université de la Sarre

Avec :
Dominique Durin-Karsenty, Conseillère Doyenne à la Deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Vincent Lassalle-Byhet, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
Blandine Mallet-Bricout, Avocate générale en service extraordinaire à la Cour de cassation

Discussions

16h45 : Propos conclusifs
Thomas Genicon, Professeur à l’Université Paris Panthéon-Assas

17h15 : Cocktail de clôture

Entrée libre