Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université de Montpellier dans le cadre du séminaire Montpellier Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme 1934 2024 ...
Colloque organisé par Marc Milet et Thomas Perroud, Université Panthéon Assas...
Journée d'études organisée par le CRESPPA CSU, CNRS...
Webinaire organisé par l'IFTJ, Université Pau et Pays de l'Adour dans le cadre des "conférences du CRJ2P" en partenariat avec le DIU Justice pénale...
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Le bien juridique
Essai sur le système des droits patrimoniaux
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même.
Editions Panthéon-Assas11 / 2023
Eau, Terre, Air
9nov.2023
Quels accès ? Quels usages ? Quelles propriétés ?
Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique
11mars2021
Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.
Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux. Thèse soutenue en 2020 à Paris 2, sous la direction de Claude Brenner.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, Éditions Panthéon Assas, 2023, Nouvelle recherche, 621 p.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, 2020, 612 p.
Gabriel Sebban, « Les conditions de la décharge de la caution en matière de perte d'un droit préférentiel », Recueil Dalloz, N° 41, 2021, p. 2124
Gabriel Sebban, « L'usucapion opposée à la publication », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 679
Gabriel Sebban, « L'inopposabilité au créancier de l'absorption d'une caution par le débiteur : quelles incidences sur la procédure collective de ce dernier ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 458
« Eau, Terre, Air ». Bordeaux, le 09 novembre 2023
« Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique ». en visio-conférence, le 11 mars 2021