Hafida Belrhali

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Thèse

Les coauteurs en droit administratif. Thèse soutenue en 2001 à Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015), sous la direction de Joël-Pascal Biays.


Ouvrages

Hafida Belrhali, Les grandes affaires de responsabilité de la puissance publique, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Systèmes, 172 p.

Hafida Belrhali, Responsabilité administrative, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Manuel, 491 p.

Hafida Belrhali, Responsabilité administrative, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Manuel, 411 p.

Hafida Belrhali (dir.), La responsabilité administrative : comparaison internationale international comparison, ENA, 2013, 822 p.

Hafida Belrhali, Les coauteurs en droit administratif, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit public, 391 p.

Hafida Belrhali, Les coauteurs en droit administratif, 2001, 427 p.


Articles

Hafida Belrhali, « Administrative responsibility and responsibility of the Executive », in Marcel Morabito, Guillaume Tusseau (dir.), Regional accountability and executive power in Europe, London ; New York, Routledge, 2024, pp. 201-209

Hafida Belrhali, « L'agent judiciaire de l'Etat et les contentieux indemnitaires », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2023, p. 871 

Hafida Belrhali et Antoine Garapon, « Réparation des victimes de violences sexuelles dans l'Église », Recueil Dalloz, N° 13, 2023, p. 654 

Hafida Belrhali, Sara Brimo et Anne Jacquemet-Gauché, « La responsabilité administrative : quel sens ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 26, 2022, p. 1473 

Hafida Belrhali, « Pesticides », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2022, p. 713 

Hafida Belrhali et Anne Jacquemet-Gauché, « Self-control », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2022, p. 601 

Voir plus

Hafida Belrhali, « Fenêtre sur cours », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2022, p. 249 

Hafida Belrhali, « Le préjudice moral des personnes publiques », Revue française de droit administratif, N° 5, 2022, p. 879 

Hafida Belrhali et Anne Jacquemet-Gauché, « Les citoyens qui saisissent la justice contre l’ineffectivité ou l’illégalité de l’action publique défendent l’intérêt général », Le Monde.fr, 2022, p. NC 

Hafida Belrhali et Diane Roman, « L'obligation de protection contre les violences domestiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2021, p. 1585 

Hafida Belrhali, « La responsabilité administrative de demain », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2021, p. 1250 

Hafida Belrhali, « Le juge colibri », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2021, p. 705 

Hafida Belrhali, « Victime de la dualité de juridiction », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2021, p. 522 

Hafida Belrhali, « 250 € par an et par personne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2021, p. 632 

Hafida Belrhali et Diane Roman, « L’obligation de protection contre les violences domestiques : quand le privé est un enjeu public » », Actualité juridique Droit administratif, 2021, p. 1585 

Hafida Belrhali, « Les chibanis, des cheminots pas comme les autres ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2019, p. 352

Hafida Belrhali, « L'affaire Xynthia ou l'échec de la co-administration », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2018, p. 1734

Hafida Belrhali, « Algériennes ou françaises : toutes les victimes de la guerre d'Algérie ont droit à une pension », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2018, p. 1225

Hafida Belrhali, « Le préjudice collectif », Droit administratif, N° 8, 2018, p. 3

Hafida Belrhali et Anne Jacquemet-Gauché, « Trop ou trop peu de responsabilité ? Deux voix critiquent deux voies", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2056-2061 », Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp. 2056-2061 

Hafida Belrhali, « Référé-provision », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2017, p. 1833

Hafida Belrhali, « Conclusion », in Aurélien Antoine, Terry Olson (dir.), La responsabilité de la puissance publique en droit comparé : matinée d'étude du 8 juin 2016, Paris, Société de législation comparée, 2016, pp. 541-547

Hafida Belrhali, « Autant qu'il est possible" de tourner une page d'histoire... Sur les demandes indemnitaires des enfants de harkis », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2015, p. 114

Hafida Belrhali, « Droit à l'oubli des personnes condamnées versus liberté d'expression », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 65-79

Hafida Belrhali, « Procédure et responsabilité », in Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) (dir.), Les procédures administratives : actes du colloque organisé les 5 et 6 juin 2014, Paris, Dalloz, 2015, pp. 259-270

Hafida Belrhali, « Quelle actualité pour le régime des coauteurs en droit administratif ? », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 322, 2014, p. NC

Hafida Belrhali, « Pour une étude des réalités de la responsabilité administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2014, p. 1806

Hafida Belrhali, « Faire jurisprudence" pour les Tribunaux administratifs », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2014, pp. 71-81

Hafida Belrhali, « Léon Michoud et la responsabilité de l’administration », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Institut universitaire Varenne, 2014, pp. 261-277

Hafida Belrhali, « Algues vertes », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2013, p. 1758

Hafida Belrhali, « La responsabilité de la SNCF pour le transport de personnes », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, Paris, LexisNexis, 2013, pp. 215-226 

Hafida Belrhali, « Responsabilité hospitalière », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2012, p. 1665

Hafida Belrhali, « Responsabilité du fait des lois », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2012, p. 1075

Hafida Belrhali et Nathalie Baruchel, « Tabagisme passif subi par un agent », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2012, p. 891

Hafida Belrhali, « Impossibilité du procès pénal due au suicide d'un détenu », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2012, p. 223

Hafida Belrhali, « Les concours de responsabilité administrative et de responsabilité civile », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2012, p. dossier 6

Hafida Belrhali, « Prise en charge des personnes autistes », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2011, p. 1749

Hafida Belrhali, « De Compagnie générale d'énergie radio-électrique à Mlle Susilawati », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2011, p. 906

Hafida Belrhali, « L'action en responsabilité », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2011, p. 690

Hafida Belrhali, « La nouvelle loi de simplification du droit, le rapport public 2011 du Conseil d'État et les consultations sur Internet », Droit administratif, N° 10, 2011, p. comm 81

Hafida Belrhali, « Le Conseil d'État, la vie privée et le droit de la propriété intellectuelle », Droit administratif, N° 7, 2011, p. comm 70

Hafida Belrhali, « Quand l'obligation in solidum des coauteurs progresse en droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2011, pp. 116-119

Hafida Belrhali, « La responsabilité administrative au service de la protection des droits de l’homme », in Martial Mathieu (dir.), Droit naturel et droits de l'homme : actes des Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Grenoble-Vizille, 27-30 mai 2009, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2011, pp. 359-379

Hafida Belrhali, « Le juge administratif et le contrôle de l’Administration pénitentiaire », in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble, 2011, pp. 175-186

Hafida Belrhali, « A contre-courant », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2010, p. 2269

Hafida Belrhali, « Le Conseil d'Etat refuse d'adopter l'estoppel », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2010, p. 1327

Hafida Belrhali, « Les avis contentieux du Conseil d’État », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2010, p. 364

Hafida Belrhali, « Responsabilité administrative et protection des droits fondamentaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2009, p. 1337

Hafida Belrhali, « Les avis conformes du Conseil d’État », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2008, p. 1181

Hafida Belrhali, « La nécessité en droit administratif », in Théodore Christakis, Karine Bannelier (dir.), La nécessité en droit international : colloque de Grenoble, Paris, Pédone, 2007, pp. 73-84


Autres

Hafida Belrhali, La réparation des préjudices en droit administratif, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz, N° 32, p. 1805

Hafida Belrhali et Stéphane Manson, Domaine des établissements publics, JurisClasseur Propriétés publiques [Encyclopédie juridique Juris-classeur, LexisNexis, p. Fasc 35

Hafida Belrhali, Faute, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, pp. 223-225

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