Michel Verpeaux

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne
  • THESE

    La Naissance du pouvoir règlementaire, soutenue en 1987 à Dijon sous la direction de Michel Fromont 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Romain Vincent, Le Parlement réuni en siège commun sous la Vème République, thèse soutenue en 2021 à Paris 1 présidée par Anne Levade, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Alain Laquièze (Rapp.), Cécile Guérin-Bargues et Armel Le Divellec    

    Margaux Bouaziz, Significations et interprétations de l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : contribution à l'histoire de la notion de constitution, thèse soutenue en 2019 à Paris 1 présidée par Bernard Dolez, membres du jury : Arnaud Le Pillouer (Rapp.), François Saint-Bonnet (Rapp.), Guillaume Tusseau      

    Thibaut Lenfant, La commune nouvelle, enjeux et perspectives d'un nouveau régime de fusion des communes, thèse soutenue en 2018 à Paris 1, membres du jury : Armel Pecheul (Rapp.), Laetitia Janicot (Rapp.), Nicolas Kada et Guillaume Bernard      

    Thibaud Mulier, Les relations extérieures de l'État en droit constitutionnel français, thèse soutenue en 2018 à Paris 1 présidée par Philippe Blachèr, membres du jury : Pauline Türk (Rapp.), Armel Le Divellec (Rapp.), Julie Benetti et Julian Fernandez    

    Cécile Regourd, Les métropoles au prisme du modèle territorial français, thèse soutenue en 2018 à Paris 1 présidée par Jacques Caillosse, membres du jury : Nicolas Kada (Rapp.), Bertrand Faure (Rapp.), Alberto Lucarelli    

    Serge Surin, Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle finaliste des normes : essai de définition, perspective historique d'un débat juridique ancien, signification et effet d'une stratégie interprétative jurisprudentielle en droit constitutionnel, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 présidée par Jean Gicquel, membres du jury : Pauline Türk (Rapp.), Bertrand Faure (Rapp.), Georges Bergougnous  

    Guy-Fabrice Holo, Les régimes de transition en Afrique subsaharienne francophone, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 présidée par Jean de Gaudusson, membres du jury : Frédéric Joël Aïvo (Rapp.), Anne Levade (Rapp.), Jean-Louis Atangana Amougou    

    Landry Kouomou Simo, Le changement de circonstances dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 présidée par Jean Gicquel, membres du jury : Mathieu Disant (Rapp.), Florian Poulet (Rapp.), Gweltaz Éveillard    

    Jean Zbyszewski, La représentation d'un intérêt local autonome : le système de gouvernement municipal portugais, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 présidée par Jean Gicquel, membres du jury : Jorge Bacelar Gouveia (Rapp.), Martine Long (Rapp.), Nicolas Kada    

    Thales Morais da Costa, Les actions collectives en droit brésilien et en droit colombien, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 sous la direction de Tércio Sampaio Ferraz Júnior présidée par Michel Fromont, membres du jury : Otto Pfersmann (Rapp.), Fabrice Hourquebie (Rapp.)    

    Mathilde Heitzmann-Patin, Les normes de concrétisation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2017 à Paris 1 présidée par Bertrand Mathieu, membres du jury : Julien Bonnet (Rapp.), Mathieu Disant (Rapp.), Nicole Belloubet-Frier    

    Vasiliki Kalimeri, Le Conseil de l'Europe et les collectivités territoriales : contribution à l'étude de l'autonomie locale, thèse soutenue en 2016 à Paris 1 présidée par Julie Benetti, membres du jury : Laetitia Janicot (Rapp.), Nikolaos-Komninos Hlepas (Rapp.), Alfonso Zardi    

    José Sebastián Kurlat Aimar, Les autorités de régulation des services publics en réseaux , thèse soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Carlos F. Balbín  

    Newton Tavares Filho, Juger les lois : l'activisme juridictionnel du tribunal fédéral suprême du Brésil dans le cadre de la constitution de 1988, thèse soutenue en 2016 à Paris 1 présidée par Agnès Roblot-Troizier, membres du jury : Bruno Amaral Machado (Rapp.), Pierre de Montalivet (Rapp.), Jean-Pierre Camby    

    José Sebastián Kurlat Aimar, Les autorités de régulation des services publics en réseaux, thèse soutenue en 2016 sous la direction de Carlos F. Balbín présidée par Laetitia Janicot, membres du jury : Daniel A. Sabsay (Rapp.)    

    Bertrand-Léo Combrade, L'obligation d'étude d'impact des projets de loi, thèse soutenue en 2015 à Paris 1 présidée par Jean Gicquel, membres du jury : Anne Levade (Rapp.), Philippe Blacher (Rapp.), Thomas Perroud et Georges Bergougnous    

    Luiza Sampaio Cunha, Les contours de la liberté d'expression au XXè siècle , thèse en cours depuis 2015 

    Lucie Sponchiado, La compétence de nomination du Président de la Cinquième république, thèse soutenue en 2015 à Paris 1 présidée par Marie-Anne Cohendet, membres du jury : Armel Le Divellec (Rapp.), Pascal Jan (Rapp.), Nicole Belloubet-Frier et Marcel Morabito      

    Abdelatif Laamrani, L'institution de gouverneur dans l'organisation administrative au Maroc, thèse soutenue en 2015 à Paris 1 présidée par Géraldine Chavrier, membres du jury : Laetitia Janicot (Rapp.), Dominique Pouyaud (Rapp.), Ahmed Bouachik    

    Elena-simina Tanasescu, Le constitutionnalisme en Roumanie, thèse en cours depuis 2014 

    Julien Jeanneney, Les lacunes constitutionnelles, thèse soutenue en 2014 à Paris 1 présidée par Étienne Picard, membres du jury : Guillaume Tusseau (Rapp.), Denys de Béchillon (Rapp.), Xavier Magnon    

    Jean-Baptiste Duclercq, Les mutations du contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2014 à Paris 1 présidée par Dominique Rousseau, membres du jury : Guillaume Drago (Rapp.), Xavier Philippe (Rapp.), Didier Ribes    

    Benjamin Cottet-Emard, L'écriture des décisions du Conseil constitutionnel., thèse en cours depuis 2014 

    Ariana Macaya Lizano, Histoire, mémoire et droit : les usages juridiques du passé, thèse soutenue en 2014 à Paris 1 présidée par Étienne Picard, membres du jury : Xavier Philippe (Rapp.), Julie Benetti (Rapp.), Jean-Noël Jeanneney      

    Hilaire Kouomegne Noubissi, Décentralisation et centralisation au Cameroun , thèse soutenue en 2012 à Paris 1 en co-direction avec Maurice Kamto  

    Anne-Charlène Bezzina, Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2012 à Paris 1  

    Arnaud Dilloard, Les observations du Gouvernement devant le Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2012 à Paris 1  

    Chien-hsing Wu, Le contrôle de constitutionnalité dans les pays nordiques., thèse en cours depuis 2011 

    Buthaina Asmi, Echec des régimes politiques au Soudan face aux séparatistes., thèse en cours depuis 2011 

    Xiong shan Cai, Le contrôle de constitutionnalité des lois en Chine , thèse en cours depuis 2009 

    Richard Duchet, Les collectivités territoriales à statut particulier , thèse en cours depuis 2008 

    Thomas Maes-martin, L'interventionnisme économique et social constitutionnalisé., thèse en cours depuis 2008 

    Mahmoud Seifeddine, De la juridiction compétence pour protéger les libertés et droits fondamentaux face à l'administration en droit libanais , thèse soutenue en 2008 à Paris 1 en co-direction avec Sami Salhab  

    Thomas Haddad, Le double contrôle de conformité à la Constitution d'une norme par le Conseil constitutionnel., thèse en cours depuis 2007 

    Latifa Mai, La région au Maroc., thèse en cours depuis 2007 

    Shijie Wang, Le Comité de village - une organisation administrative autonome de base en République populaire de Chine., thèse en cours depuis 2007 

    Stella Thanou, Le mécanisme du renvoi préjudiciel et la procédure , thèse en cours depuis 2007 

    Claire Perrotin, Le congrès du Parlement., thèse en cours depuis 2007 

    Pascale Rey, Le principe de sûreté en droit public français., thèse en cours depuis 2006 

    Marcelo Marafuschi phillips, La liberté religieuse en France et en Argentine., thèse en cours depuis 2005 

    Ioannis Koutsoukos, Recherches sur l'obligation d'exercer le pouvoir normatif., thèse en cours depuis 2005 

    Laurence Combet, L'égalité entre nationaux et étrangers en droit public français, thèse soutenue en 2005 à Dijon  

    Rémy Sayadi, Le principe d'adaptabilité du service public, thèse soutenue en 2005 à Paris 1  

    Agnès Roblot-Troizier, Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française, thèse soutenue en 2005 à Paris 2  

    Olivier Steck, La contribution de la jurisprudence à la renaissance du pouvoir réglementaire sous la IIIe République, thèse soutenue en 2005 à Paris 2  

    Alexandre Touzet, L' établissement public de coopération intercommunale et ses communes membres, thèse soutenue en 2005 à Paris 2  

    Edouard Des courtils, Le problème de la constitutionnalité des lois sous la Troisième République., thèse en cours depuis 2004 

    Djallal Lebied, Les méthodes de travail du Conseil constitutionnel algérien., thèse en cours depuis 2004 

    Stephane Le ray, Fondements juridiques des accords d'Evian., thèse en cours depuis 2004 

    Elie Ghanem, La responsabilité pénale des membres de gouvernement en France., thèse en cours depuis 2004 

    Virginie Donier, Le principe d'égalité dans l'action sociale des collectivités territoriales, thèse soutenue en 2004 à Besançon en co-direction avec Patrick Charlot  

    Michaël Balandier, Le Conseil supérieur de la magistrature , thèse soutenue en 2004 à Besançon 

    Emmanuel Cartier, La transition constitutionnelle en France (1940-1945) , thèse soutenue en 2004 à Paris 1  

    Pierre de Montalivet, Les objectifs de valeur constitutionnelle, thèse soutenue en 2004 à Paris 2  

    Ariane Vidal-Naquet, Les garanties légales des exigences constitutionnelles dans la jurisprudence de Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2004 à Paris 2  

    Andre Mawo nyetam, Le Parlement dans la Constitution du Cameroun de 1996., thèse en cours depuis 2003 

    Etienne Le Floch, Les projets de constitution de Vichy (1940-1944), thèse soutenue en 2003 à Paris 2  

    Hélène Manciaux, La mesure administrative de reconduite à la frontière , thèse soutenue en 2002 à Dijon  

    Laetitia Janicot, Les droits des élus, membres des collectivités territoriales, thèse soutenue en 2002 à Paris 2  

    Sophie Guillon-Coudray, La voie de fait administrative et le juge judiciaire, thèse soutenue en 2002 à Paris 2  

    Frédéric Sauvageot, Les catégories de collectivités territoriales de la République , thèse soutenue en 2000 à Dijon  

    Anne Marceau, Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales , thèse soutenue en 2000 à Dijon  

    Christophe Geslot, L'article 88-3 de la constitution du 4 octobre 1958, thèse soutenue en 1999 à Besançon  

    Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux decisions locales, thèse soutenue en 1999 à Besançon  

    Arnaud Pélissier, La gratuité du domaine public, thèse soutenue en 1999 à Dijon  

    François Robbe, La représentation des collectivités territoriales par le sénat , thèse soutenue en 1998 à Besançon  

    Laurence Baghestani-Perrey, Le titulaire de la souveraineté nationale et son exercice dans la jurisprudence du conseil constitutionnel, thèse soutenue en 1996 à Dijon  

    Sylvaine Barré-Aivazzadeh, L'exception d'irrecevabilité pour inconstitutionnalité devant les assemblées parlementaires françaises, thèse soutenue en 1994 à Dijon  


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