Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Michel Prieur, Julien Bétaille, Hubert Delzangles, Véronique Jaworski [et alii], Droit de l’environnement, 9e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Précis ( Droit public, science politique ), 1893 p.
Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens. L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ".
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Jochen Sohnle, La représentation de la nature devant le juge , 22e éd., Vertigo, 2015, 367 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Jochen Sohnle (dir.), Marché et environnement : le marché, menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement, Bruylant, 2014, Droit(s) et développement durable, 503 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène (dir.), Traduction juridique de la notion de dommage écologique et propositions d'amélioration du système d'indemnisation de ce dommage,, 2008, 387 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Michel Durousseau (dir.), La protection de la nature, 30 ans après la loi du 10 juillet 1976, Presses universitaires de Strasbourg, 2007, Collections de l'Université Robert Schuman ( Centre du droit de l'environnement ), 224 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène (dir.), Les risques technologiques, Presses universitaires de Strasbourg, 2005, Collections de l'Université Robert Schuman ( Centre du droit de l'environnement ), 170 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, P. Hilt, I. Rhim, Droit civil: la famille, 2e éd., l'Hermès, 2000, Travaux dirigés, 174 p.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La preuve du préjudice écologique et sa réparabilité », Cahiers de la justice, ENM- Editions Dalloz, Revue Justice Actualités, 2021, pp. 128-136
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « L’admission dans le Code civil de la réparabilité du préjudice écologique ; lésion d’un intérêt commun », Mélanges en l’honneur de J.-P. et M. Storck, Liber amicorum, Éditions Dalloz-Joly, 2021
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Reflexion critique sur l'attribution de droits aux écosystèmes. Pour une approche par les communs », in Claire Vial (dir.), Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ?, Mare & Martin, 2020
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les paiements pour service environnementaux : une participation au processus de marchandisation de services écosystémiques ? Quelle réalité pour un marché des PSE ? », L’agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques ?, Presses Universitaires de Rennes, 2019, pp. 113-126
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Droit de l’environnement et condition animale, approche civiliste », Les liens entre éthique et droit : l'exemple de la question animale, L’Harmattan, 2019, pp. 261-278
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Approche civiliste de la protection de la biodiversité au regard du droit de propriété sur le sol », Des petits oiseaux aux grands principes, Mélanges en l’honneur de Jean Untermaier, Mare et Martin, 2018, pp. 93-110
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « L’accès au juge civil français en cas d’atteintes à l’environnement : une diversité d’actions pour répondre à la diversité des préjudices », in Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, 2017, pp. 203-224
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Alexandra Langlais, Lionel Ragot, Karima Benzada Jouira, Franck Lecocq [et alii], « Modélisation, scénarisation et aide à la décision », Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Oléron, avril 2013
Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Oléron, a, Prospective, droit, écologie & économie de la biodiversité, 2015, pp. 49-57
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Préface : Étude juridique de la compensation écologique », in Marthe Lucas (dir.), Etude juridique de la compensation écologique, LGDJ, 2015
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Essai de dialectique sur une responsabilité civile en cas d’atteinte à l’environnement », Pour un droit économique de l’environnement. Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison Roche, 2013, pp. 105-105
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Marie-Pierre Camproux Duffrène, « Les communs naturels, de l’intérêt à l’action en défense », 2022
Introduction Au regard de l’urgence écologique et à l’ère de l’anthropocène, le droit peut apporter certaines réponses. En effet, le droit est un construit social et le reflet des valeurs véhiculées au sein d’une société humaine et, en ce sens, les instruments ou techniques juridiques sont à la disposition d’une philosophie ou d’un projet politique comme le soulignent Jouanjan (2017) et Ost (2016). Ces éléments de contextualisation peuvent à la fois alerter sur le bien-fondé du système polit...
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Le préjudice écologique et sa réparabilité en droit civil français de la responsabilité ou les premiers pas dans un sentier menant à un changement des rapports Homme-Nature », Revue juridique de l'environnement, 2021, pp. 457-474
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La reconnaissance de préjudices spécifiques en cas de catastrophe technologique Du préjudice écologique au préjudice sanitaire », Revue juridique de l'environnement, 2020, pp. 215-231
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Repenser l’article 714 du Code civil français comme une porte d’entrée vers les communs », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2018, n°2, pp. 297-331
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Pour une approche socio-écosystémique de la dette écologique : une responsabilité civile spécifique en cas d’atteintes à l’environnement », VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2016, n°26
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La représentation de l'environnement devant le juge : approches comparative et prospective », 2015
Cet ouvrage reproduit une réflexion menée lors et à la suite d’un colloque qui s’est tenu à Strasbourg les 23 et 24 mai 2014. Plus de 12 nationalités y étaient représentées ce qui a permis le partage de concepts et de raisonnements juridiques variés propice à une mise à distance réflexive. Son élaboration s’est faite au sein du Centre de droit de l’environnement de Strasbourg qui a fusionné dans un laboratoire SAGE, Unité Mixte de Recherche sous la tutelle du CNRS et de l’Université de Strasb...
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La représentation de l’intérêt collectif environnemental devant le juge civil : après l’affaire Erika et avant l’introduction dans le Code civil du dommage causé à l’environnement », 2015
La Cour de cassation, en sa chambre criminelle, le 25 septembre 2012 a consacré la possibilité pour les associations de protection de l’environnement d’agir en responsabilité pour demander réparation du préjudice écologique. Un projet de loi doit être déposé pour introduire un article suivant l’article 1382 du Code civil qui permettrait d’engager la responsabilité civile en cas non plus seulement de dommages causés à autrui, mais aussi de dommages causés à l’environnement. La question de la ...
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Dominique Guihal, « Pollution maritime. Naufrage de l’Erika. Responsabilité pénale. Loi du 5 juillet 1973. Convention MARPOL. ZEE. Responsabilité civile pour dommages causés à l’environnement par des hydrocarbures en mer. Réparation du préjudice écologique pur. Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 septembre 2012, SA Total et a., n° 3439, avec note », 2013, pp. 457-480
Camproux-Duffrène Marie-Pierre, Guihal Dominique. Pollution maritime. Naufrage de l’Erika. Responsabilité pénale. Loi du 5 juillet 1973. Convention MARPOL. ZEE. Responsabilité civile pour dommages causés à l’environnement par des hydrocarbures en mer. Réparation du préjudice écologique pur. Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 septembre 2012, SA Total et a., n° 3439, avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2013. pp. 457-480.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Dominique Guihal, « Préjudice écologique », Revue Juridique de l'Environnement, 2013, n°3, pp. 457-480
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Marthe Lucas, « L’ombre portée sur l’avenir de la trame verte et bleue : de quelques réflexions juridiques », Développement durable et territoires, 2012, n°2
La trame verte et bleue (TVB) présente de multiples intérêts sur le plan écologique, que ce soit en termes de circulation des espèces, de reconnaissance d’espaces dédiés à la biodiversité (protégée ou non protégée), d’amélioration de certaines fonctionnalités des écosystèmes, (Vimal et al., 2011). Juridiquement, elle constitue l’un des apports incontestables des lois Grenelle en matière de biodiversité. Composée en partie d’espaces protégés par le droit de l'environnement et par des territoir...
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Pour l'inscription dans le Code civil d'une responsabilité civile environnementale. Commentaire de la proposition n° 7 du rapport Mieux réparer le dommage environnemental remis par le Club des juristes », Environnement et Développement durable, 2012, n°7, pp. 39-39
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Véronique Jaworski, Jochen Sohnle, « La loi française versus le droit maritime international dans l’arrêt Erika de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 25 septembre 2012 : la victoire du droit de l’environnement », Droit de l’environnement, 2012, n°207, pp. 371-371
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Alexia Muller-Curzydlo, « Chronique de droit privé de l’environnement, civil et commercial (2009-2011) », 2011, pp. 365-392
Les années 2009 à 2011 sont marquées par plusieurs éléments en droit privé de l’environnement : la transposition de la directive relative aux déchets et ses effets sur le droit positif français, une évolution de la jurisprudence judiciaire sur la dépollution des sols via la législation sur ICPE, deux décisions qui consacrent expressément le principe de précaution comme une source de responsabilité civile en cas de manquement et des arrêts de la première Chambre civile relatifs à l’imputabilité de la responsabilité qui pourraient avoir des applications en cas de pollutions diffuses. Plus spécifiquement en droit commercial, les marchés financiers ont connu des évolutions suite à l’adoption de directives constituant le «paquet climaténergie », le Grenelle de l’environnement y laisse son empreinte, et enfin la question de la remise en état d’un site pollué est plus que jamais d’actualité.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Marthe Lucas, « La trame verte et bleue : un flou juridique à apprécier localement », Revue d'Allemagne et des Pays de langue allemande, 2011, n°43, pp. 517-528
La trame verte et bleue (TVB) constitue incontestablement l’un des principaux apports des lois Grenelle en matière de biodiversité. Ce nouvel instrument juridique prend acte de l’importance de la connectivité de l’ensemble des écosystèmes protégés ou non. La pertinence écologique de ce dispositif n’en soulève pas moins de nombreuses questions juridiques tenant à sa mise en oeuvre locale et au respect de ce réseau par de futurs projets. Le droit actuel montre quelques défaillances à ne surtout pas négliger au vu des projets de certains acteurs de créer via la TVB un espace où mutualiser la réalisation de mesures compensatoires de maîtres d’ouvrage.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La création d'un marché d'unité de biodiversité est-elle possible ? », 2009, pp. 69-79
Camproux-Duffrène Marie-Pierre. La création d'un marché d'unité de biodiversité est-elle possible ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2009. pp. 69-79.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Alexia Curzydlo, « Chronique de droit privé de l'environnement, civil et commercial », 2009, pp. 145-164
Cette chronique a débuté en 2007 (RJE, n° 1/2007). Elle a pour objectif de rendre compte de la montée en puissance du droit privé de l'environnement. Elle présente, d'une part, l'action en réparation civile du dommage causé à l'environnement. Il est fait état d'un assouplissement des conditions de recevabilité de ce type d'actions dans le domaine de la justice civile. On constate donc l'émergence de la qualification d'un préjudice écologique. D'autre part, la chronique présente les interactions entre le droit commercial et le droit de l'environnement, et notamment sur le plan des marchés financiers, de l'information environnementale ainsi que de la remise en état des sites pollués.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Le marché d'unités de biodiversité, questions de principe », 2008, pp. 87-93
Camproux-Duffrène Marie-Pierre. Le marché d'unités de biodiversité, questions de principe. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2008. Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature. pp. 87-93.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Alexia Curzydlo, « Chronique de droit privé de l'environnement, civil et commercial », 2007, pp. 5-22
Cette nouvelle chronique a pour objectif de rendre compte de la montée en puissance du droit privé de l'environnement. Elle présente, d'une part, les évolutions récentes qui ont marqué le droit civil de l'environnement. On notera en particulier des avancées importantes dans le domaine du contentieux relatif à la pollution des sites, de la théorie des troubles anormaux du voisinage et l'impulsion du droit communautaire avec notamment l'affaire Van de Walle et l'adoption de la directive sur la responsabilité environnementale. Cette chronique présente, d'autre part, les domaines du droit commercial entendu au sens large, qui ont connu une évolution remarquable ces deux dernières années (le droit des procédures collectives, l'investissement socialement responsable et enfin les informations environnementales en droit des sociétés).
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La prise en charge par le vendeur de la réhabilitation d'un terrain pollué sur le fondement de l'article L. 514-20 du Code de l'environnement », La Semaine juridique. Édition générale, 2006
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Des perspectives d'un meilleur accès à la justice civile pour les associations de protection de l'environnement », Revue Environnement(chronique n° 26), 2003
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Regard comparatif sur le sort du devoir de secours après divorce », Actualité juridique Famille, 2003, p. 98
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La loi du 19 mai 1998 sur la responsabilité du fait des produits défectueux et la protection de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, 1999, pp. 189-207
Une loi du 19 mai 1998 instaure, en droit français, une responsabilité de plein droit des producteurs professionnels au profit des victimes de dommages causés par un produit défectueux. La protection de l'environnement dans cette loi n'est prise en compte que par le biais d'une atteinte à la personne ou aux biens. Et les difficultés liées à la nature et à l'ampleur éventuelle du dommage écologique n'ont pas été envisagées dans ce texte. Les conditions de réparation du dommage causé à l'environnement sont donc à améliorer. La loi prévoit au profit des responsables une nouvelle cause d'exonération : le risque de développement. L'intégration de ce nouveau concept en droit français peut être justifiée, mais elle risque de pénaliser les victimes. Cette absence de progrès en matière d'indemnisation des dommages écologiques pousse à la réflexion. La prise en charge de l'indemnisation des dommages causés du fait de la réalisation d'un risque de développement devrait, notamment dans le domaine de l'environnement, être organisée, en priorité.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Le droit en anthropocène », prévue le 09 octobre 2024
Colloque international organisé par les juristes environnementalistes du laboratoire SAGE (UMR 7363), Université de Strasbourg en partenariat avec la SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La Nature a-t-elle des droits ? », le 05 juin 2024
Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Catherine Le Bris et Marta Torre-Schaub (ISJPS, GDR ClimaLex) et parrainé par le Barreau de Paris, la SFDE nationale et la SFDE Ile-de-France
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Eau, Terre, Air », le 09 novembre 2023
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les sources internationales, européennes et nationales face aux défis environnementaux », le 01 juin 2023
Ateliers doctoraux de IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole organisés sous la direction scientifique d'Hélène Christodoulou, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IRDEIC)
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « D'une approche sectorielle à une approche globale de l'action de groupe en droit français », le 07 octobre 2022
Journée organisée par le Centre d’Études Juridiques de La Rochelle sous la direction scientifique de Caroline Asfar-Cazenave, Maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles et Céline Laronde-Clérac, Maître de conférences HDR en droit privé et en sciences criminelles
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Le(s) commun(s) en droit de l'environnement : droit commun, droit des communs et droit hors du commun », le 27 octobre 2021
Colloque national 2021 de la SFDE organisé sous la direction scientifique des professeurs Hubert Delzangles et Alexandre Zabalza.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Ombudsman pour les générations futures », le 08 avril 2021
Organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les nouveaux sentiers juridiques de la protection de la nature », le 26 novembre 2020
Ateliers des juristes environnementalistes de SAGE, co-organisés avec la Société Française pour le Droit de l’Environnement et le Master Droit de l'environnement, des territoires et des risques.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Stress climatique : la nature au secours des milieux aquatiques », le 12 mars 2020
Organisé par l'Institut de formation de l’environnement en partenariat avec la Société française pour le droit de l’environnement, l’IRENEE, Université de Lorraine, et avec l’appui technique de l’European rivers network (ERN)
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 21 novembre 2019
Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les contentieux climatiques », le 11 juin 2019
Organisé par l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne UMR-CNRS 8103, sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? », le 16 mai 2019
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Leçons de droit comparé sur les communs », le 18 avril 2019
Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « La servitude : une vieille notion neuve ? », le 04 avril 2019
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Anne-Marie Luciani, Professeur, Université de Corse, et Lucie Lorenzini, enseignante-chercheuse contractuelle, Université de Corse
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les communs naturels : prospectives juridiques », le 07 février 2019
Soirée-débat proposée par le laboratoire SAGE (axe 2) et la Section Est de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE Est), organisée dans le cadre du Master Droit de l’environnement de Strasbourg
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « L’entreprise élargie », le 25 octobre 2018
Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Protection des droits humains et interstices de transnationalité », le 05 juin 2018
Séminaire organisé par l’Université de Strasbourg, le CDPF et le DRES sous la direction scientifique de D. Porcheron, J. Lelieur et M. Schmitt
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Le bien commun », le 21 décembre 2017
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « L'opposition doctrinale », le 08 décembre 2017
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Vers l’effectivité de la réparation des dégradations environnementales », le 29 septembre 2017
Atelier de travail sur l’appropriation des outils mis à disposition des utilisateurs finaux
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale », le 10 novembre 2016
Responsables scientifiques : Lucille Boisseau-Sowinski et Delphine Tharaud, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Limoges
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, « Rapport français sur le droit de l’environnement. La responsabilité juridique en droit français de l’environnement », XVèmes Journées franco-roumaines de droit comparé, Strasbourg, 16-18 juin 2011, Strasbourg, le 18 juin 2011
Marie-Pierre Camproux-Duffrène, Sandrine Labarussias-Comment, Marthe Lucas, Elisabeth Terzic-Baudrillart, « Les Responsabilités du pollueur en cas d’atteintes à l’environnement. Une pluralité de mesures à structurer en matière de réparation des atteintes à l’environnement », Colloque international organisé par le Réseau Droit, Sciences et Techniques, au Palais du Luxembourg à Paris, les 25 et 26 mars 2011, Paris, le 01 mars 2011