Thibault Barbieux


Docteur, Histoire du droit et des institutions.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2022, Histoire du droit et des institutions).
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies
Contractualisme provincial et souveraineté monarchique dans la France d'Ancien Régime, soutenue le 26 novembre 2021 à Clermont ferrand (Université Clermont Auvergne), sous la direction de Cyrille Dounot et Bernard d'Alteroche.
Le jury était composé de Jacques Krynen, Anne Rousselet-Pimont, Xavier Godin et Anthony Mergey.

Thèse honorée du Prix Louis Joinet (Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie), dans la catégorie Histoire du droit et des institutions (2022), et publiée aux éditions LGDJ-Lextenso.

Première mention ex æquo au Prix de thèse de l'Association des historiens des facultés de droit (AHFD), 2023.

Résumé :

Outre la pensée des Monarchomaques ou les théories du contrat social, le contractualisme connaît aussi, dans l’Ancienne France, son versant provincial.

Cette doctrine est articulée autour de contrats d’union - authentiques ou non - et de capitulations. Organisant le transfert de souveraineté et garantissant la pérennité des particularismes locaux, ces pactes permettent de penser la relation à la Couronne en termes horizontaux (co-État), relativisant la verticalité de la souveraineté absolue. Le contractualisme est également un faisceau de pratiques visant à « capituler avec le Prince ». Certains États provinciaux conditionnent l’octroi du don gratuit ou contractent avec le roi. L’âge d’or de ce contractualisme (début XVIIe siècle) voit émerger des mécanismes de garantie. Ce mouvement se heurte toutefois à la logique louis-quatorzienne de la grâce, l’obéissance prévalant sur le marchandage. Si les formes de la négociation demeurent, le pactisme est démonétisé.

Le monde robin offre au contractualisme provincial son renouveau, au Siècle des Lumières. L’apogée doctrinal coïncide avec l’assimilation des contrats d’union, par les cours souveraines, aux constitutions provinciales. Le registre contractuel est intensément mobilisé contre les réformes royales, et se trouve mêlé à des théories éloignées (union des classes, contrat social). Sa cohérence en est affaiblie, alors même qu’il souffre d’apories internes (difficulté à penser l’hypothèse de la rupture). Cette pensée juridique est mobilisée une dernière fois face à la réforme Lamoignon. C’est un chant du cygne, les unanimités provinciales se brisant à l’approche des États généraux. Apanage du second ordre, le contractualisme local irrigue peu les doléances. Balayé en 1789, désormais associé à la contre-révolution, il fait l’objet de débats intenses à la Constituante. Mais, ne survivant que sous la plume de quelques magistrats émigrés, ce pactisme à la française sombre dans l’oubli.

 

2021 : Doctorat en droit, mention Histoire du droit et des institutions - Université Clermont Auvergne

Thèse dirigée par les Pr. Cyrille Dounot (Université Clermont Auvergne) et Bernard d'Alteroche (Université Panthéon-Assas).

Mention très honorable, avec les félicitations du jury à l'unanimité, autorisation de publication en l'état et avis favorable à la proposition de la thèse pour un prix.

La soutenance a eu lieu le 26 novembre 2021 en salle Collinet (Institut d'histoire du droit Jean Gaudemet, Université Panthéon-Assas).

Le jury était composé de :

- Pr Jacques Krynen (Université Toulouse I Capitole), président du jury

- Pr Anne Rousselet-Pimont (Université Paris I Panthéon-Sorbonne), rapporteur

- Pr Xavier Godin (Université de Nantes), rapporteur

- Pr Anthony Mergey (Université Panthéon-Assas), suffragant

- Pr Bernard d'Alteroche (Université Panthéon-Assas), codirecteur

- Pr Cyrille Dounot (Université Clermont Auvergne), codirecteur

Thèse lauréate du Prix Louis Joinet (édition 2022), catégorie Histoire du droit et des institutions

 

2015-2016 : DU d'Histoire du droit - Institut d'Histoire du droit Jean Gaudemet (Université Panthéon-Assas)

Mention Très Bien

Matières étudiées :

- Histoire du droit administratif

- Histoire constitutionnelle comparée

 

2014-2015 : Master 2 d'Histoire du droit - Institut d'Histoire du droit Jean Gaudemet (Université Panthéon-Assas)

Mention Très Bien, Major de promotion

Mémoire de M2 sous la direction du Pr Bernard d'Alteroche : La Bretagne dans la législation de François Ier (note de 19/20).

Matières étudiées : 

- Histoire du droit public français

- Histoire des idées politiques

- Histoire constitutionnelle comparée

- Histoire comparée des institutions et du droit en Europe

- Droit public romain

 

2013-2014 : Master 1 Droit public des affaires - Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Matières étudiées :

- Droit et gestion des services publics et des entreprises publiques

- Contentieux économique public

- Droit de l'urbanisme

- Droit des collectivités territoriales

- Administration comparée

- Finances des collectivités territoriales

- Contrats et Marchés Publics

- Droit des technologies de l'information

- Comptabilité et gestion financière publiques

- Droit communautaire économique

- Droit de la fonction publique et des RH

- Interventions économiques des collectivités territoriales

 

2009-2012 : Double licence Droit-Anglais - Université de Versailles Saint-Quentin

Licence de langue, littérature et culture anglophones : obtenue avec mention (moyenne de 14.7).

Major de promotion.Licence de Droit : obtenue avec mention (moyenne de 13.3)

 

2009 : Baccalauréat littéraire, mention Bien

 

 

 

2022-2023 : Chargé d'appui à la recherche - Laboratoire DANTE, Faculté de droit de Versailles, Université de Versailles Saint-Quentin (Paris Saclay)

Le laboratoire Dante est l'unité de recherche pluridisciplinaire de la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay).
Les axes de recherche du laboratoire sont les suivants :

- Ethique, Justice et Modernités (Histoire du droit)
- Arbitrage et Commerce International
- Contrats, concurrence, compliance et marché
- Organisation et gouvernance des entreprises
- Propriété intellectuelle, Techniques et Numérique

Par ailleurs, la formation du DU Collège de droit est en lien étroit avec les activités du laboratoire Dante.

Au service du dynamisme du laboratoire, les missions du chargé d'appui à la recherche sont diverses :

- Gestion du laboratoire Dante
- Suivi de l'actualité de la recherche
- Organisation des manifestations scientifiques du laboratoire
- Appels à projets

 

2022-2023 : ATER - Université Paris Est Créteil, TD (192h)

Histoire du droit et des sources (L1), sous la supervision du Pr F. F. Martin

Histoire du droit privé (L1), sous la supervision du Pr N. Laurent-Bonne

 

2021-2022 : ATER -

Faculté de droit de Versailles, Université de Versailles Saint-Quentin (Paris Saclay), TD (192h)

Histoire du droit et des institutions jusqu'en 1789 (L1), sous la supervision de Mme C. Bouglé

Histoire du droit et des institutions, 1789-1870 (L1), sous la supervision de M. F. Monnier

Participation aux activités du Collège de droit (jury de concours de plaidoiries 2021 et 2022 ; journée du Collège de droit 2022).

 

2020-2021 : ATER (demi-poste) - Université Clermont Auvergne, CM (64H)

Histoire de la pensée juri

Ouvrages

Thibault Barbieux, Contractualisme provincial et souveraineté monarchique dans la France d'Ancien Régime, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, Collection des thèses, 712 p.

Thibault Barbieux, La Bretagne dans la législation de François Ier, [éditeur inconnu], 2015, 110 p.


Article

Thibault Barbieux, « Incertitude du cadre juridique et réalité du discours politique : la province », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2021, pp. 7-16