Caroline Duparc

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur de l'IEJ
  • Co-directeur du Diplôme d'université de Sciences Criminelles
Responsable de la formation :

Thèse

Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal. Thèse soutenue en 2002 à Poitiers, sous la direction de Jean Pradel.


Ouvrages

Caroline Duparc, Lionel Ascensi et Sylvain Jobert (dir.), Comparaître aujourd'hui : la comparution des parties devant le juge, Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires, 145 p.

Caroline Duparc et Jimmy Charruau (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes, Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires, 354 p.

Caroline Duparc, Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, [s.n.], 2002, 679 p.


Articles

Caroline Duparc et Manuel Orsat, « Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2021, p. 448 

Caroline Duparc, « Propos introductifs", », in C. Duparc et J. Charruau (dir.), "Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes", Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021 (20 pages), 2021, p. NC

Caroline Duparc, « Protection de l'enfance : condamnation de la France à la requête d'associations », Actualité juridique Pénal, N° 9, 2020, p. 415 

Caroline Duparc, « Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », La Semaine juridique. Édition générale, 2020, p. NC 

Caroline Duparc, « Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. 2282 

Caroline Duparc, « La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire », in PUR (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, 2018, p. NC 

Voir plus

Caroline Duparc, « Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », Actualité juridique Pénal, 2017, p. 211 

Caroline Duparc, « De la recevabilité de l'appel du ministère public en matière criminelle", obs. sous Crim. 11 mai 2016, 2 arrêts », Actualité juridique Pénal, 2016, p. 438 

Caroline Duparc, « Abus de faiblesse et testament extorqué, obs. sous Crim. 16 déc. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, pp. 252-254 

Caroline Duparc, « Contrainte pénale et droit transitoire", obs. sous Crim. 14 avril 2015 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 418 

Caroline Duparc, « Homicide involontaire : du rapport entre les infractions aux règles de sécurité du travail et la faute caractérisée", obs. sous Crim. 12 mai 2015 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 604 

Caroline Duparc, « Opposabilité de la faute de la victime en cas d'infraction intentionnelle contre les biens: confirmation du revirement jurisprudentiel, obs. sous Crim. 23 sept. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 92 

Caroline Duparc, « Requalification par changement du procédé de l'escroquerie : le respect dû aux droits de la défense, obs. sous Crim. 22 oct. 2014 », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 211 

Caroline Duparc, « Le seul fait de fixer, d'enregistrer et de transmettre, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé constitue une atteinte à l'intimité de la vie privée », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2010, p. 340 

Caroline Duparc, « Point de départ du délai de prescription de l'action publique : application du droit commun en cas de violences sans incapacité sur mineur », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2010, p. 295 

Caroline Duparc, « Garde à vue : l'enregistrement audiovisuel des interrogatoires n'est applicable qu'en matière criminelle », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2010, p. 200 

Caroline Duparc, « Rébellion et récidive », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2010, p. 191 

Caroline Duparc, « Application dans le temps de la loi du 25 février 2008 : un retour à l'orthodoxie ? », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2010, p. 136 

Caroline Duparc, « Recours : un rappel de la portée de l'effet dévolutif de l'appel », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2009, p. 452 

Caroline Duparc, « Instruction : la chambre de l'instruction statuant sur renvoi après cassation doit désigner un juge d'instruction du ressort de sa propre juridiction », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2009, p. 412 

Caroline Duparc, « Instruction : recevabilité de la constitution de partie civile de la sur de la victime », Actualité juridique Pénal, N° 9, 2009, p. 363 

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal pour prononcer un partage de responsabilité entre coauteurs », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2009, p. 316 

Caroline Duparc, « Violences volontaires : application de la circonstance aggravante tenant à la qualité d'ancien concubin », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2009, p. 313 

Caroline Duparc, « L'obligation d'enregistrer les interrogatoires ne s'étend pas à ceux réalisés en dehors du cabinet du juge d'instruction », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2009, p. 271 

Caroline Duparc, « Injures a raison de l'orientation sexuelle », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2009, p. 228 

Caroline Duparc, « Irrecevabilité de l'action civile exercée par l'État du chef de dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2009, p. 183 

Caroline Duparc, « Le travail forcé est incompatible avec la dignité humaine », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2009, p. 181 

Caroline Duparc, « Autorité de la chose jugée : la reprise des poursuites par la partie civile après une ordonnance de non-lieu », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2009, p. 82 

Caroline Duparc, « Évaluation du préjudice corporel et demande nouvelle », Actualité juridique Pénal, N° 1, 2009, p. 36 

Caroline Duparc, « Incompétence du juge pénal en cas de décès du prévenu en cours de délibéré », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2008, p. 508 

Caroline Duparc, « En l'absence de mise en mouvement de l'action publique par la victime, le droit des héritiers à demander réparation devant les juridictions pénales est limité », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2008, p. 421 

Caroline Duparc, « La simple existence d'une faute ne présume pas du lien de causalité », Actualité juridique Pénal, N° 9, 2008, p. 371 

Caroline Duparc, « Recours pour excès de pouvoir contre une ordonnance de non-admission d'appel du président de la chambre des appels correctionnels », Actualité juridique Pénal, N° 9, 2008, p. 377 

Caroline Duparc, « L'obligation particulière de sécurité ou de prudence du médecin », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2008, p. 282 


Autre

Caroline Duparc, La lumière sur le Conseil supérieur de la magistrature, La Semaine juridique. Édition générale, p. Doctr 458 

Actualités Publications Communications