Jean de Saint Sernin

Enseignant contractuel
Docteur, droit public.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2020, Droit public).
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
L'Equipe de recherches en droit public
Centre d'Études Constitutionnelles et Politiques
Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République, soutenue le 28 septembre 2017 à Paris (Université Paris-Panthéon-Assas), sous la direction de Hugues Portelli.
Le jury était composé de Hugues Portelli ; Jean-Marie Denquin ; Julie Benetti ; Armel Le Divellec ; Franck Laffaille ; Cécile Guérin-Bargues.

ACTUALITÉS RECHERCHE

Ouvrages

Jean de Saint Sernin, Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République, Dalloz, 2019, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 685 p.

Jean de Saint Sernin, Système majoritaire et bicamérisme sous la Vème République (depuis 1981), 2017, 2 vol. , p.


Articles

Jean de Saint Sernin, « Juge administratif et projections cinématographiques : un contrôle insolite sur une filmographie insolite ? », Actu-Juridique.fr, 2024, p. NC

Jean de Saint Sernin, « La collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ? », Les petites affiches, N° 12, 2022, pp. 24-28

Jean de Saint Sernin, « La crise des ordonnances : retour sur la jurisprudence Sofiane A », Droit et politique en temps de crise 2022, 2022, pp. 213-253

Jean de Saint Sernin, « Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement : réflexions sur l'article 7 de la Charte de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, 2022, p. NC

Jean de Saint Sernin, « La constitutionnalisation de la Corse : une réforme territoriale inachevée ? », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 119, 2021, p. 19

Jean de Saint Sernin, « Les chartes administratives : Aporie du droit souple ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 4, 2021, pp. 907-931

Voir plus

Jean de Saint Sernin, « Circulation des biens publics et intercommunalités », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 117, 2020, pp. 99-107

Jean de Saint Sernin, « JACQUES CHABAN-DELMAS : ACTEUR ET REFORMATEUR DU DROIT PARLEMENTAIRE », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020, p. NC

Jean de Saint Sernin, « L'EFFECTIVITE DE LA FONCTION DE CONTROLE DU GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 50-1 DE LA CONSTITUTION », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020, p. NC

Jean de Saint Sernin, « Le pouvoir d’injonction des autorités indépendantes », Revue française de droit administratif, 2020, pp. 861-870

Jean de Saint Sernin, « Le précédent, source normative du droit parlementaire non écrit ? », in Catherine Puigelier (dir.), Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Le Kremlin-Bicêtre, Mare et Martin, 2020, pp. 375-392

Jean de Saint Sernin, « LA DECLARATION DE POLITIQUE GENERALE DEVANT LE SENAT : UNE RESPONSABILITE MESUREE ? », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2019, p. NC

Jean de Saint Sernin, « L'AUTONOMIE RÉGLEMENTAIRE SOUS LA V E RÉPUBLIQUE », Revue française de droit constitutionnel, N° 113, 2018, pp. 125-149

Jean de Saint Sernin et Thomas Ehrhard, « Institutions politiques et droit constitutionnel, entre insertions et dépassements », Mélanges en l’honneur de Hugues Portelli, 2018, p. NC

Jean de Saint Sernin, « La résurgence du concept d’« institutions politiques » dans le droit constitutionnel français et dans son enseignement », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018, p. NC

Jean de Saint Sernin et Jean Par, « Le Défenseur des droits et le juge administratif : d’une coopération informative réciproque à un appui juridictionnel limité », Revue française de droit administratif, 2018, pp. 332-343

Jean de Saint Sernin et Baptiste Javary, « L'exigence de sincérité du témoignage devant la commission d'enquête parlementaire : l'affaire Aubier », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, p. NC

Jean de Saint Sernin, « La majorité sénatoriale sous la Ve République : les différentes configurations à l’égard du pouvoir exécutif », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 159, 2016, pp. 53-64

Jean de Saint Sernin et Thomas Ehrhard, « La réforme électorale continue du Sénat de la V e République : changer le mode de scrutin pour réformer les institutions », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, pp. 195-222


Autre

Jean de Saint Sernin, La Collectivité européenne d'Alsace : une collectivité sui generis ?, p. NC