Etienne Durand

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit
Equipe de Droit International et Comparé
Centre d’Études Européennes
Responsable de la formation :

Thèse

Électricité de source renouvelable et droit du marché interieur européen. Thèse soutenue en 2017 à Lyon, sous la direction de Michaël Karpenschif et de Bernadette Le Baut-Ferrarèse.


Ouvrage

Etienne Durand, Électricité de source renouvelable et droit du marché interieur européen, 2017, 890 p.


Articles

Etienne Durand, « « Europe 2020 » et énergie », Revue de l'Union européenne, N° 2, 2022, pp. 93-96 

Etienne Durand, « Loi Climat et résilience : focus sur les nouvelles dispositions de soutien aux énergies renouvelables », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2022, pp. 26-30 

Etienne Durand, « Aides aux énergies fossiles : la sécurité d’approvisionnement n’excuse pas tout ! Note sous CJUE, 27 janvier 2022, Fondul Proprietatea SA, aff. C-179/20 », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, p. NC 

Etienne Durand, « « Energie », chronique « Politiques publiques internes de l’Union européenne » / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2022, p. NC 

Etienne Durand et Bernadette Le Baut-Ferrarese, « « Le consommateur d’énergie », p. 145-164 in », in Mathieu Combet (dir.) (dir.), Le droit européen de la consommation au XXIe siècle. État des lieux et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2022, p. 587  

Etienne Durand, « Commentaire de CJCE, 26 février 1986, M.H. Marshall c/ Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority, aff. 152/84, comm. n° 30, p. 158-164 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC 

Voir plus

Etienne Durand, « « La transition énergétique : enjeux juridiques : Partie 2 : Le droit à l’épreuve de la transition énergétique », p. 67-84 », in Patrick Schembri et Hynd Remita (dir.) (dir.), Énergies « nouvelles » et société. La transition énergétique actuelle à la croisée des chemins et des savoirs. Workshop MOMENTOM (MSH Paris-Saclay, 21 novembre 2019), Paris, MSH Paris-Saclay Éditions, 2021, p. NC 

Etienne Durand, « « Le marché au service de la démocratie : l’exemple de la protection de l’environnement », p. 291-306 in », in Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.) (dir.), Démocratie et marché dans l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2021, p. NC 

Etienne Durand, « «Libéralisation des marchés du gaz et de l’électricité : l’ouverture à la concurrence ne se négocie pas ! ». Note sous CJUE, 2 septembre 2021, Commission c/ Allemagne, aff. C-718/18 », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, Paris, Dictionnaire permanent Droit européen des affaires [Encyclopédie juridique Éditions législatives], Edictions législatives, 2021, p. NC 

Etienne Durand, « Aide d’État et nucléaire : le jeu d’équilibriste de la CJUE. Commentaire de CJUE, Gde ch., 22 septembre 2020, Autriche c/ Commission », Lexis Nexis 360 secteur public, 2020, p. NC 

Etienne Durand, « Indépendance des autorités de régulation, l’arbre qui cache la forêt. Note sous CJUE, 11 juin 2020, Prezident Slovenskej republiky, aff. C-378/19 », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, p. NC 

Etienne Durand, « Une lecture de la décision QPC Force 5 au prisme du principe de participation du public [Cons. const., 28 mai 2020, n° 2020-843 QPC] », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, p. NC 

Etienne Durand et Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Une nouvelle loi au soutien de la transition énergétique : la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, p. NC 

Etienne Durand, « « Energie », chronique « Politiques publiques internes de l’Union européenne » / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC 

Etienne Durand, « « Le règlement gouvernance, instrument d’une mise en cohérence des politiques nationales et européenne de l’énergie », p. 10-15 in », in Stéphane Andrieu, Louis de Fontenelle (dir.), Le paquet « Une énergie propre pour tous les Européens » : enfin la transition énergétique ?, Pau, L’Énergie en lumière, 2020, p. 57  

Etienne Durand et Blanche Lormeteau, « Première prise de position de la CJUE sur la notion de réseau fermé de distribution », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, p. NC 

Etienne Durand et Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Une nouvelle loi au soutien de la transition énergétique : la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2019, p. NC 

Etienne Durand, « «Recherche, développement technologique et espace », chronique « Politiques publiques internes de l’Union européenne » / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC 

Etienne Durand, « « Concurrence normative et environnement : un panneau solaire sous les nuages », p. 153-170 in », in Éric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.) (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE, Bruxelles, Larcier, 2016, p. NC 

Etienne Durand, « « L’énergie à quel(s) prix ? Tarifs réglementés versus prix du marché » », Les transitions énergétiques dans l’Union européenne / dir. Bernadette Le Baut-Ferrarese, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 61-86 

Etienne Durand, « « Lorsque la qualification d’entrave détermine les conditions d’invocabilité de la Charte ». Note sous CJUE, 8 mai 2014 Pecklmans, aff. C-483/12, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, p. NC 

Etienne Durand, « « L’implantation de pharmacies saisie par le droit du marché : la lointaine proximité du droit de l’Union. À propos de l’affaire Susanne Sokoll », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, pp. 69-71 

Etienne Durand, « « Quelle place pour les motifs économiques dans la justification des entraves à la liberté de circulation des capitaux ? » Note sous CJUE, 22 octobre 2013, Staat der Nederlanden c/ Essent NV e.a., aff. jtes C-105/12 à 107/12, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, p. NC 

Etienne Durand, « « Électricité de source renouvelable et droit à déduction de TVA (CJUE, 2e ch., 20 juin 2013, Finanzamt Freistadt Rorhbach Urfahr, aff. C-219/12) », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, pp. 86-88 

Etienne Durand, « « Marché intérieur et jeux de hasard, un épilogue à la saga jurisprudentielle ? », in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2012, pp. 56-61 

Etienne Durand, « Écolabels versus égalité de traitement : quelle place aux considérations non économiques dans le droit européen des marchés publics ? Note sous CJUE, 10 mai 2012, Commission c/ Royaume des Pays-Bas, aff. C-368/10, in Chronique CEE Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2012, pp. 66-68 


Autres

Etienne Durand et Blanche Lormeteau, Lois Climat - perspectives françaises, in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, p. NC

Etienne Durand, National support for renewable electricity and the single market in Europe: the Alands Vindkraft case (avec Malcolm Keay), in Oxford Institute for Energy Studies – University of Oxford (dir.), Oxford Institute for Energy Studies – University of Oxford, Oxford Institute for Energy Studies – University of Oxford, p. 7  

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