Benoît Schmaltz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit
Spécialités :
Droit administratif ; Droit public ; Droit fiscal ; Droit public des affaires.

Thèse

Les personnes publiques propriétaires. Thèse soutenue en 2014 à Lyon 3, sous la direction de Jean-François Sestier.


Ouvrage

Benoît Schmaltz, Les personnes publiques propriétaires, Dalloz, 2016, Nouvelle bibliothèque de thèses, 580 p.


Articles

Benoît Schmaltz et Pierre Egéa, « The Patrimonial Specificities of Public Persons », Public Regulation of Tumor Banks, Cham, Springer International Publishing, 2018, pp. 201-210 

Benoît Schmaltz, « Abandon de colonnes montantes et recours en excès de pouvoir », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2017, p. 2317 

Benoît Schmaltz, « Un plaisancier à la mer ! Quand la rétroactivité de la jurisprudence méconnaît le droit d'accès à un tribunal », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2017, p. 1003 

Benoît Schmaltz, « La délicate incorporation des colonnes montantes aux concessions électriques », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2017, p. 332 

Benoît Schmaltz, « Sens et portée de la récente redéfinition des « recettes publiques » », Revue française de droit administratif, N° 6, 2017, p. 1263 

Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2016, p. 1669 

Voir plus

Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées soumises à l’ordonnance du 23 juillet 2015 », Actualité juridique Droit administratif, 2016, p. 1669

Benoît Schmaltz, « La négociation collective à l'épreuve des compétences des autorités normatives de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2015, p. 2047 

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