Présentation

Deux ans après un premier colloque sur « Acteurs et valeurs du sport », un an après celui consacré au « Grandes dates et grandes figures du sport », le trio Idetcom – Irdeic - Cresco -soutenu par la Faculté de Droit de Toulouse Capitole et la Faculté des sciences du sport et du mouvement humain de l’Université de Toulouse- invite à porter un regard toujours pluriel, cette fois sur la thématique « Sport, ordre(s) et désordre(s) »

Si l’activité sportive, spécialement en compétition, renvoie largement à l’idée d’ordre, sur les plan technique (inscriptions, temps officiels, classements, arbitres…), juridique (réserve technique, responsabilité…) mais aussi « marchand » (droits télévisuels, « merchandising ») voire physiologique (« sport santé »), elle est aussi et incontestablement traversée par des désordres de toutes natures (violences, dopage, manipulation de résultats, enjeux de pouvoir, logique spéculative, pratiques non règlementées…). Loin de se limiter à un simple état des lieux -un an après les JO de Paris, et un an avant la Coupe du monde de football, l’étude de cette double réalité doit permettre de mieux cerner les perspectives qui s’ouvrent à court et moyen termes.

Programme

Jeudi 16 Octobre 2025

9h30 : Allocutions d’ouverture
Matthieu Poumarède, Doyen de l’Ecole de droit de l’Université Toulouse Capitole
Moussa Thioye, Doyen de la Faculté d’Administration et de Communication
Hélène Gaudin, Directrice de l’IRDEIC
Sébastien Saunier, Directeur de l’IDETCOM
Jean-Paul Doutreloux, Doyen de la Faculté des sciences du sport et du mouvement humain de l’Université de Toulouse
Yves Morales, Directeur du CRESCO

9h45 : Présentation du colloque
Olivier Blin, Didier Guignard et Stéphane Rapha, co-organisateurs Université Toulouse Capitole / Université de Toulouse

10h00 : Propos introductifs - La pyramide est-elle toujours debout ? Le système sportif à l’épreuve de sa contestation
Gérald Simon, Professeur Émérite de droit public, Université de Bourgogne Europe, CREDIMI

I - Ordre(s) et dé(s)/ordres(s) institutionnels

Sous la présidence de Gérald Simon, Professeur Émérite de droit public à l’Université de Bourgogne Europe, CREDIMI

10h25 : Le sport, facteur d’ordre ou de désordre pour le droit international ?
Olivier Blin, Maître de conférences – HDR en droit public à l’Université Toulouse Capitole, IRDEIC

10h45 : Le droit de l’UE, contribution à la construction ou à la déconstruction de l’ordre sportif ?
Francesco Martucci, Professeur de droit public à Paris-Panthéon-Assas Université, IDC

11h05 : Pause

11h25 : Ordre marchand et désordre sportif : le football professionnel à l’épreuve des fonds souverains et de la multipropriété
Matthieu Llorca, Maître de conférences – HDR en économie à l’Université de Bourgogne Europe, LEDi

11h45 : L’offensive pénale administrative et disciplinaire contre les supporters violents : Le droit en ordre de bataille ?
Claire Sourzat, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Bourgogne Europe, CREDESPO

12h05 : Débats

12h30 : Pause médiane

II - Ordre(s) et dé(s)/ordres(s)matériels

Sous la présidence de Gérard Auneau, Professeur Émérite à l’Université de Toulouse

14h00 : Intervention de Laurent Lafon, Sénateur du Val-de-Marne, Président de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport et Michel Savin, Sénateur de l’Isère, Vice-président de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport

14h45 : L’enjeu fiscal du sport : de l’impatriation au droit à l’image ou comment le hors terrain influe sur l’aire de jeu et ses acteurs
Fabrice Bin, Professeur de droit public à Sciences Po Toulouse

15h05 : Public/Privé, Privé/public, quel ordre pour la gestion des équipements sportifs Nationaux ?
Patrick Bayeux, Maître de conférences à l’Université de Toulouse, CRESCO

15h25 : Débats puis pause

15h40 : Les ordres professionnels sportifs ?
Stéphane Rapha et Vincent Charlot, Maîtres de conférences à l’Université de Toulouse, CRESCO

16h00 : Les vies désordonnées des sportifs professionnels
Valérie Bonnet, Professeure à l’Université de Toulouse, LERASS

16h20 : La manipulation des compétitions : un risque de désordre encadré par des dispositifs juridiques protecteurs de l’ordre sportif
Cécile Chaussard, Maître de conférences - HDR en droit public à l’Université de Bourgogne Europe, CREDIMI

16h40 : L’essor des libertaires du sport, facteur de désordre ou de nouvel ordre
Didier Guignard, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IDETCOM

17h00 : Débats

17h20 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 17 Octobre 2025

III - Ordre(s) et dé(s)/ordres(s)juridictionnels

Sous la présidence de Carlos-Manuel Alves, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bordeaux

9h00 : L’ordre juridique sportif : mythe ou réalité ?
Mathieu Maisonneuve, Professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille, CRA, Membre du Tribunal du sport et Conciliateur au CNOSF

9h30 : L’arbitre, gardien de l’ordre sportif
Vincent Blasco, Professeur des universités - Praticien hospitalier et arbitre de rugby en TOP 14

9h50 : Le préalable de conciliation du CNOSF : variations autour de l’ordre et du désordre
Franck Latty, Professeur de Droit public à l’Université Paris Nanterre, Conciliateur au CNOSF

10h10 : Pause

10h30 : De la coexistence à l’articulation des ordres juridictionnels supra-étatiques
Didier Blanc, Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole, IRDEIC, Vice-Président de l’Association française d’études européennes

10h50 : Sportifs et ordres juridictionnels européens : le regard du prétoire
Marine Montejo, Avocate au Barreau de Paris et de Bruxelles

11h10 : Débats

11h30 : Synthèse - Propos conclusif
Gérard Auneau, Professeur Émérite à l’Université de Toulouse

12h00 : Clôture

Entrée gratuite

Contact : marie.merli@ut-capitole.fr

Inscription : https://idetcom.ut-capitole.fr/