Présentation

 

Le pouvoir constituant est un problème posé aux sociétés démocratiques. À la fois origine et référence des pouvoirs constitués, il continue de diviser la doctrine, de traverser la jurisprudence et de fasciner la société. Mais quelle est l’actualité de cette notion fondatrice du droit public contemporain ?

À l’heure de l’internationalisation du droit et de la crise des grandes structures juridiques, quelle place reste-t-il pour cette notion par laquelle a débuté, aux Etats-Unis puis en France, l’ère du constitutionnalisme démocratique ? C’est précisément autour de cette question qu’est organisée la journée d’étude : « Le pouvoir constituant : un enjeu contemporain ? ». Elle mettra en lumière l’actualité et l’inactualité de cette notion insaisissable à l’aune des évolutions contemporaines du droit, en mêlant des points de vue juridiques, politiques, philosophiques et historiques.

 

Programme

 

10h00 : Début de la journée

Propos introductifs
Eleonora Bottini, Professeure de droit public à l’Université de Caen Normandie, Co-Directrice de l’ICREJ

 

Penser le pouvoir constituant

La doctrine constitutionnelle et la juridicité du pouvoir constituant
Samuel Turi, ATER en droit public à l’Université de Lille

À l’origine était le pouvoir constituant. Approche philosophique d’une fiction juridique
Julien Constantin, Docteur en histoire du droit

 

12h00 : Pause déjeuner

 

Mobiliser le pouvoir constituant

À quoi sert le pouvoir constituant ?
Alexis Blouët, Chargé de recherche CNRS

Comment rendre le pouvoir constituant aux citoyennes et citoyens ? Les défis d’une écriture dialogique de la constitution
Carolina Cerda-Guzman, Maîtresse de conférences en droit public à l’Université de Bordeaux

La mobilisation du pouvoir constituant par le Conseil constitutionnel
Manon Bonnet, Docteure en droit public

17h00 : Clôture de la journée

 

 

Contact pour tout renseignements : droit.recherche@unicaen.fr

Entrée gratuite et obligatoire une semaine avant : https://icrej.unicaen.fr/agenda/