Polysémique par excellence, le terme transmission n'est pas toujours d'un abord aisé. Dans la lingua commune, le vocable revêt de multiples acceptions. Du latin « transmissio », la notion exprime l'idée de « traversée », de communication de mouvement d'un organe à un autre, de démultiplication de puissance entre deux dispositifs d'un engin mécanique et, plus communément, l'action de transmettre quelque chose à quelqu'un^[1], le « fait, manière de transmettre, de se transmettre »^[2]. Par définition, peuvent ainsi faire l'objet de transmission des réalités aussi variées que normes, droits ou obligations, la pensée, le(s) pouvoir(s), une maladie, un bien, un patrimoine, la foi, une culture, la connaissance, etc.^[3]

Convoqué en droit, le substantif renvoie, ici comme là-bas, à des notions bien ancrées dans des spectres disciplinaires précis. Ainsi du droit privé, où la transmission portera sur un bien isolé ou un ensemble de biens, au reste matériels ou immatériels ; elle se déroulera entre vifs ou pour cause de mort, dans le ou hors le cadre d'une entreprise. Le droit public n'est pas en reste, loin s'en faut, que l'on envisage par exemple (entre autres) les processus de transmission du pouvoir politique ou de fonctions en droit constitutionnel et administratif, les notions d'Etats « prédécesseurs », « successeurs » voire « continuateurs » en droit international public, ou encore la question du régime du domaine public en droit administratif des biens^[4]. Enfin, qu'en serait-il des enjeux transcendant la summa divisio telle que la potentielle existence de droits des générations futures ?

Les problématiques juridiques soulevées par les approches susmentionnées partagent un fil conducteur en ce que toutes s'articulent autour de deux pôles. Il s'agit, d'une part, de ce qui est transmis et de ce (ou celui) qui en est le réceptacle et, d'autre part, du mécanisme, acte ou processus de transmission en lui-même. En cela, le droit peut être objet de la transmission ou outil de la transmission

A l'instar du droit positif, La doctrine sociale de l'Eglise (DSE), notamment par le biais de plusieurs encycliques, se saisit du sujet de la transmission. La DSE questionne par exemple la transmission oblique, ou encore pose la question de savoir comment penser la tension, c'est-à-dire la nécessité de questionner et adapter ce qui est reçu dans le cadre de la transmission. Trois encycliques ont été en la matière d'un apport majeur. D'abord, Rerum Novarum (Pape Léon XIII), invitant à prendre en compte la sagesse des anciens (: source). Ensuite, Laudato Si (Pape François), envisageant – à travers la Terre – ce que l'on transmet (: objet). Enfin, Caritas Veritas (Pape Benoît XVI), qui met en lumière la dimension de sagesse de la DSE qui, elle-même, doit accepter de recevoir d'autres formes de sagesses (: réceptacle).

Lorsque la transmission est saisie par le droit, la source et le réceptacle sont-ils nécessairement des personnes ? L'objet de la transmission est-il forcément une chose ? L'acte sera-t-il dans tous les cas de figure univoque ? En somme, qui transmet ? Qui reçoit ? Que transmet-on ? Comment transmet-on ? La transmission induit-elle, éventuellement, des mutations ?

C'est dans la continuité des réflexions engagées à Angers en 2022 (« le “je” et le droit ») puis à Toulouse en 2023 (« Fraternité, Réciprocité, Communauté ») que s'inscriront naturellement nos futurs échanges.

Propositions de communications :

Les propositions de communication sont à envoyer à l'adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (ou à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) pour le 26 janvier 2024.

Toute communication comportera :

1) un titre ;

2) les noms et qualités que l'auteur souhaite voir apparaître ainsi que l'établissement et le centre de recherche auquel il est affilié ;

3) un texte qui comprendra au maximum 4000 signes, espaces compris, permettant de situer la communication et l'argumentation développée (Times New Roman, Taille 12, Interligne simple) ;

4) quelques mots-clés rendant compte du sens général de la communication. 

Le colloque est ouvert à tous les enseignants-chercheurs, des facultés libres comme des universités publiques. Les propositions de contributions des jeunes chercheurs (doctorants ou docteurs) sont les bienvenues et feront l'objet d'une attention particulière.

Les actes du colloque seront édités aux PUAM (voir en ce sens le premier volume de la série portant les actes du colloque d'Angers : Henri Conte, Hélène Orizet et Hélène Terrom (dir.), Le « Je » et le Droit, PUAM, 2023, 212 p.).

Comité scientifique :

• Clément Durez, Maître de conférences de droit privé, Vice-Doyen, Université Lumière Lyon 2 
• Albert Evrard sj., Maître de conférences, spécialiste du droit canon, Institut Catholique de Toulouse
• Karl Lafaurie, Professeur agrégé de droit privé, Université de Limoges
• Marjolaine Monot-Fouletier, Professeur (HDR) de droit public, UCLy, responsable du pôle de recherche « Sciences juridiques, politiques et sociales », UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598)
• Franck Violet, Professeur (HDR) de droit privé, UCLy, Directeur des relations internationales de l'UCLy
• Anne-Laure Youhnovski Sagon, Maître de conférences de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3 

Comité d'organisation :

• Arthur Braun, Maître de conférences de droit public, UCLy : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Louis-Daniel Muka Tshibende, Maître de conférences de droit privé, UCLy, Directeur adjoint de la Faculté de droit : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Calendrier :

• Date limite de réponse à l'appel à communication : 26 janvier 2024 
• Date limite de réponse aux intervenants : 1^er mars 2024 
• Dates du colloque : jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2024 (l'hébergement et le transport des intervenants sélectionnés seront pris en charge) 
• Publication des actes dans les PUAM : 1^er semestre 2025.

[1] Le Petit Larousse illustré, V^is Transmission. 

[2] Le Petit Robert, V^is Transmission.

[3] V. not. A. Watson, Legal transplants: An approach to comparative law, Scottish Academic Press, 1976 ; J. Moingt, La transmission de la foi, Fayard, 1976 ; R. Chabert, La transmission d'entreprise : optimiser la prise de relais, Village mondial, 2005 ; B. Tison (dir.), Filiation, adoption, transmission en contexte interculturel, L'Harmattan, 2017 ; B. Robinson, La transmission clinique, L'Harmattan, 2020…

[4]  D. Alland et S. Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Lamy/PUF, 2003.