Droit des biens

Droit des biens
Clément-Bayard range son ballon dirigeable dans un garage situé sur son terrain, son voisin, irrité, érige sur son propre terrain, une série de piquets de bois pour lui nuire (arrêt Clément Bayard : naissance de la théorie de l'abus de droit de propriété)

Auteur :  Antoine Touzain
Spécialités :  Droit civil, Droit du patrimoine, Droit privé
Niveaux :   Licence 3 | Master 1
Examen d'entrée au CRPA.
Date de mise à jour : Octobre 2024

  • Le droit des biens est une branche du droit civil, qui fixe les règles fondamentales des relations patrimoniales, donc les relations des personnes aux biens. La matière correspond aux dispositions du Livre I du Code civil.

    Il s’agit d’une matière essentielle, dont la maîtrise est un pré-requis indispensable pour d’autres matières du droit civil (notamment le droit patrimonial de la famille et le droit des sûretés), mais aussi au-delà du droit civil (propriété intellectuelle, droit des sociétés, droit de l’immobilier et de la construction…).

    Le cours de droit des biens est divisé en 9 leçons : (1) Introduction au droit des biens ; (2) La qualification de bien ; (3) La classification des biens ; (4) Le patrimoine ; (5) La propriété individuelle : Notion ; (6) La propriété individuelle : Régime ; (7) La propriété collective ; (8) Les servitudes ; (9) Les droits sur la chose d’autrui. Chaque leçon comprend un QCM ainsi que deux exercices (cas pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt).

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