Hiam Mouannès

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut Maurice Hauriou

Ouvrages

Hiam Mouannès, Jacques Viguier, Corinne Mascala, Philippe Nélidoff, Vincent Dussart, Xavier Bioy, Hugo Flavier, Mathilde Philip-Gay, Clément Benelbaz, Christine Mengès-Le Pape, Mathieu Touzeil-Divina, Valérie Rabault, Brigitte Barèges, Jean-Charles Jobart, Bertrand Sergues, Laura Barbier, Salim Daccache s.j et Vincent Sempastous, La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019

Hiam Mouannès (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve : colloque du 29 mars 2017, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Hiam Mouannès (dir.), La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, Actes de colloques, 374 p.

Hiam Mouannès (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve : colloque du 29 mars 2017, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2017, Actes de colloques, 185 p.

Hiam Mouannès, Les accords de Taëf : de la Ière à la IIème Republique Libanaise, Editions universitaires européennes, 2011, 650 p.

Hiam Mouannès, Les accords de Taëf : de la I° à la II° République Libanaise : Contribution au colloque international sur L’autonomie Constitutionnelle, Editions universitaires européennes, 2011

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Hiam Mouannès, LES ACCORDS DE TAEF : DE LA 1ERE A LA IIEME REPUBLIQUE LIBANAISE, [s.n.], 1994

Hiam Mouannès, Rousseau et le totalitarisme, 1990, 43 p.


Articles

Hiam Mouannès, « The principle of secularism, a precious asset of the Republic and the basis for freedom and citizenship », International Journal of Legal Information, International Journal of Legal Information, Cambridge University Press, N° 12, 2022

Hiam Mouannès, « La fraternité, entre vertu personnelle et principe constitutionnel. Ou, comment le Conseil constitutionnel a rendu principiel ce troisième pilier de la devise républicaine. Sous décision DC2018-717/718 QPC du 6 juillet 2018 », La loi de solidarité, vers une fraternisatio selon la théologie et le droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2022

Hiam Mouannès, « The principle of secularism, a precious asset of the Republic and the basis for freedom and citizenship », International journal of legal information / International Association of Law Libraries, 2022, pp. 48-54

Hiam Mouannès et Yalda SACRE, « La loi du plus fort vs la force du droit légalement établi", à propos de l'ordonnance-référé du 6 juin 2021, Société HIS SARL c/ BANK Med SAL, n° 412/2020 », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 392021, 2021

Hiam Mouannès et Yalda SACRE, « Lorsque le juge libanais des référés inflige une leçon d'éthique aux parlementaires vaccinés alors qu'ils ne répondent à aucune condition leur donnant priorité". À propos de l'ordonnance-référé du 3 mars 2021, Monsieur Joseph el Hage c/ ministère de la Santé, n° 51/2021. », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 392021, 2021

Hiam Mouannès, « Le principe de la laïcité, condition de la démocratie », Laïcité et défense de l'État de droit, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020, Actes de colloques de l'IFR vol.43

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Hiam Mouannès, « Les Chrétiens du Liban et les droits de l'homme : histoires et perspectives », Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle., Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020

Hiam Mouannès, « Le mode de désignation des députés au Parlement libanais expliqué aux profanes. », Mélanges en l'honneur de Bruno Sire., Mélanges en l'honneur de Bruno Sire, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2019

Hiam Mouannès, « Une loi électorale libanaise inspirée de l'Occident et préservant, en la sophistiquant, la démocratie consensuelle propre au Liban », Politeia, Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 342018, 2018

Hiam Mouannès, « Le Liban, pays d'un confessionnalisme singulièrement déterministe », La territorialité de la laïcité, La territorialité de la laïcité, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, N° 36, 2018, Actes de colloques de l’IFR

Hiam Mouannès, « Une loi électorale libanaise inspirée de l'Occident et préservant, en la sophistiquant, la démocratie consensuelle propre au Liban », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018, p. NC

Hiam Mouannès, « L'affectation du service public des élections présidentielle et législatives libanaises expliquée aux profanes », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 210, 2017

Hiam Mouannès, « Un président d'une République libanaise ni indépendante ni souveraine », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 30, 2016

Hiam Mouannès, « Le sens de la laïcité et les limites du phénomène religieux à travers la jurisprudence du Conseil d’Etat », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 29, 2016

Hiam Mouannès, « L'impartialité devant le Conseil d'Etat : la continuité d'une jurisprudence liée à l'office du juge du concret », La (dis)continuité en droit, LGDJ Lextenso éditions, 2014, Collection de l'IFR

Hiam Mouannès, « Une dette de quoi et envers qui ?, ou, quand l'Etat a le devoir de garantir ce que le citoyen est naturellement en droit d'attendre », La dette, les religions et le droit, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2014, Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne : droit et religions, n°9 (ISSN 2111-7446)

Hiam Mouannès, « "Modifier la rhétorique juridictionnelle ou protéger, par la force de la loi, la petite enfance des options religieuses de ses éducateurs", à propos de l'arrêt de la Cour de cassation n° 536 du 19 mars 2013 (affaire de la crèche Baby Loup) », Politeia, N° 23, 2013

Hiam Mouannès, « "La femme dans la guerre du 13 avril 1975 au Liban", contribution au colloque international tenu les 10 et 11 décembre 2012 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème suivant : Le coeur de la guerre, une histoire de femmes (Ch. Mengès Le Pape, Dir.) », Le coeur de la guerre, une histoire de femmes, Presse de l'Université de Toulouse, 2013

Hiam Mouannès, « L'impartialité de la justice, une Question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), N° 91, 2012

Hiam Mouannès, « Le principe d'égalité au Liban, une valeur universelle affectée par son caractère substantiellement communautaire », Politeia, N° 19, 2012

Hiam Mouannès, « L’impartialité dans le viseur de la QPC », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, N° 2, 2012

Hiam Mouannès, « "Religion et droit, quels rapports ?", contribution au Colloque international des 14, 15 et 16 juin 2011 à UT1 Capitole (Antenne de Montauban) sur le thème : Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit (Ch. Mengès Le Pape, Dir.) », Face à une économie "sans foi ni loi", les religions et le droit, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n° 7, 2012

Hiam Mouannès, « La procédure de formation d'un nouveau gouvernement au Liban : entre processus judiciaire et tensions régionales », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, N° 2, 2011

Hiam Mouannès, « Les articles 5 et 20 de la Constitution, la réalité d’une fiction », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Presses de l'Universitédes Sciences Sociales, N° 1, 2011

Hiam Mouannès, « L'accord de Doha du 21 mai 2008 : Accord de droit inter(-)national », Revue Maghreb-Machrek, N° 205, 2010

Hiam Mouannès, « L’enseignement des religions au Liban : les épreuves d'une liberté », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), N° 3, 2010

Hiam Mouannès, « Contrat de partenariat : la relativité de la notion d'urgence liée à un retard préjudiciable (à propos de la décision de la Cour administrative d'appel de Nantes du 23 janvier 2009, Département du Loiret, requête n° 08NT01579) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 23, 2009

Hiam Mouannès, « Contrat de partenariat : la relativité de la notion d'urgence liée à un retard préjudiciable, à propos de la décision de la Cour administrative d'appel de Nantes du 23 janvier 2009, Département du Loiret, requête n° 08NT01579 », La semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Lexis Nexis, N° 23, 2009

Hiam Mouannès, « Le contrat de partenariat rattrapé par le Conseil constitutionnel ou, comment sauver les PME d'un éventuel statut éternel de sous-traitants », Petites affiches, Lextenso, N° 158, 2008

Hiam Mouannès, « L'autre face du contrat de partenariat ou le tribunal administratif au secours des PME », Petites affiches, Lextenso, N° 144, 2008

Hiam Mouannès, « La mutation (pas si ?) tranquille du Conseil constitutionnel ou, après le temps de devenir, le temps d'exister », Actes du VIIème Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, 2008

Hiam Mouannès, « Le praefectus, les deux faces dé-voilées du pouvoir », Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne : genèse, formation, permanence d'une trame administrative, Presses de l’Université des Sciences Sociales, 2008

Hiam Mouannès, « Liban, 33 jours de guerre (juillet-août 2006) », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Presses de l'Universitédes Sciences Sociales, N° 49, 2007

Hiam Mouannès, « L’institution premier-ministerielle à l’orée des élections de 2007 : un concept dont la substance est à re-définir », Les élections présidentielles et législatives de 2007, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2007

Hiam Mouannès, « Le pouvoir règlementaire autonome local : réelle ou virtuelle constitutionnalisation ? », Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2006

Hiam Mouannès, « Liban… et la Nation naquit. Contexte de l’assassinat de l’ancien Premier ministre libanais, Rafik HARIRI », Revue des sciences politiques, Fondation Nationale des Sciences Politiques, N° 54, 2005

Hiam Mouannès, « Le Conseil d’Etat et la notion d’impartialité, ou, la variable équation », Actes du VI° Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, 2005

Hiam Mouannès, « L’autonomie constitutionnelle et les communautés religieuses au Liban : Contribution au colloque international sur L’autonomie Constitutionnelle », Revue des sciences politiques, Fondation Nationale des Sciences Politiques, N° 50, 2003

Hiam Mouannès, « La nouvelle décentralisation, un régionalisme émancipateur (LC n° 2003-276 du 28 mars 2003) », Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse, Presses de L'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 4, 2003

Hiam Mouannès, « La contestation de la loi par et devant le Conseil d’Etat », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, Presses universitaires d’Aix-Marseille, N° 3, 2003

Hiam Mouannès, « L'hommage au Doyen Vedel », Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse, Presses de L'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 3, 2001

Hiam Mouannès, « Le fonctionnement et l’autorité du Conseil constitutionnel libanais », Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse, Presses de L'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 1, 2001

Hiam Mouannès, « Le parrainage et la démocratie : Table ronde sur l’Election présidentielle de 1995 », Revue des sciences politiques, Fondation Nationale des Sciences Politiques, N° 34, 1995

Hiam Mouannès, « Peut-on encore sauver le Liban ? », Revue des sciences politiques, Fondation Nationale des Sciences Politiques, N° 29, 1993

Hiam Mouannès, « Liban : Justice et démocratie, un lien sacré constitutionnellement mais insuffisamment garanti », Justice et démocratie : matière à Constitution ?, L'Harmattan, N° 1, Logiques Juridiques

Hiam Mouannès, « Liberté religieuse : entre universalisme et communautarisme, le droit constitutionnel libanais est-il à part ? », Actes du VIII° Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, N° 1

Hiam Mouannès, « L’enseignement des religions au Liban : notre pain quotidien, pour le meilleur et pour le pire », L’enseignement des religions : Approches laïques et religieuses, Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole, N° 1, Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne

Hiam Mouannès, « La liberté religieuse au Liban, en France et en Turquie : une question d’héritage et d’identités propres, non exportables », Espace public et liberté religieuse, Presses de l’Université de Toulouse

Hiam Mouannès, « Religion et droit, quels rapports ? », Face à une économie ‘‘sans foi ni loi’’ : les religions et le droit, Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole


Autres

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