Emmanuel de Crouy-Chanel

Professeur
Droit public.
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques
Responsable des formations suivantes :
Actualités PUBLICATIONS
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  • Emmanuel de Crouy-Chanel, « Les droits de douane », le 12 mars 2026  

    Colloque du réseau Allix, organisé par le Département Sorbonne fiscalité & finances publiques (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne / IRJS) et le Centre d’études fiscales et financières (Aix-Marseille Université).

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Quelques problèmes de l'application du concept de droit souple au droit fiscal », le 21 novembre 2025  

    Conférence organisée par l'EDPL et le CERFF, Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, MCF HDR à l'Université Jean Moulin Lyon 3

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La doctrine comme objet d'étude », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Yannick Ganne et Sacha Sydoryk, enseignants-chercheurs à l'Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Les lois somptuaires, une institution à réactiver ? », le 16 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'Ecole Nationale des Chartes-PSL, et Paris Panthéon-Assas avec le CERSA, le CRDP, le CECP et le LUHCIE, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Eric Buge, Marie Cirotteau, Marianne Coudry, Thomas Perroud, Patrick Savidan, Ilaria Taddei et Katia Weidenfeld

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Le contrôle de constitutionnalité des dispositions fiscales », le 10 novembre 2023  

    Séminaire organisé par la Société Française de Finances Publiques en partenariat avec le Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) d'Aix-Marseille Université.

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Le recouvrement de l’imposition », le 07 avril 2022  

    Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Centre d'études fiscales et financières, Aix-Marseille Université

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « L'Exécutif et les finances publiques », le 24 janvier 2022  

    Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne) et le Centre d’études constitutionnelles et politiques (université Panthéon-Assas)

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La légitimité en finances publiques », le 23 septembre 2021  

    Colloque international du Groupe de recherche de la SFFP, organisé par Céline Husson-Rochcongar, Maître de conférences en droit public, UPJV, CURAPP-ESS

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Finances locales et mutations contemporaines de l’État », le 06 septembre 2021  

    Organisé par Céline Husson-Rochcongar, MCF en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS & Basile Ridard, MCF en droit public, Université de Poitiers, IDP en partenariat avec FONDAFIP

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Crise (s) et finances publiques », le 01 juillet 2021  

    Organisée par la Société Française de Finances Publiques

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « European R&D tax incentives - contribution to the emergence of a tax concept », le 06 décembre 2019  

    Under the scientific direction of Georges Cavalier, Associate Professor, University Jean Moulin Lyon 3. This event benefits from financial grants from the the European Law Institute and Région Auvergne-Rhône-Alpes.

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français », le 10 avril 2019  

    Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de : Georges Fauré (Ceprisca) - Sophie Sédillot (Ceprisca)

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle) », le 04 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Nouvelles figures du principe pollueur payeur », le 19 décembre 2018  

    Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « L’hypothèse de la légitimité organique : qui a le dernier mot en matière financière ? », le 13 décembre 2018  

    Organisation : Céline Husson-Rochcongar

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La numérisation de l’argent liquide : la fin du cash ? Enjeux juridiques et politiques », le 06 décembre 2018  

    Colloque international organisé par le CERSA, avec le soutien de l'Université Panthéon-Assas

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Tax Competition : The Good, the Bad and the Ugly », le 08 février 2018  

    Atelier organisé par l’équipe des Ateliers de droit fiscal, avec le soutien du Département Sorbonne-Fiscalité de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « 1968-2018 : Le tribunal administratif d'Amiens a 50 ans », le 24 janvier 2018  

    Organisé à l’occasion de son 50éme anniversaire par le Tribunal administratif d'Amiens avec le concours de la Faculté de droit d'Amiens

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Les enjeux de la retenue à la source », le 29 mai 2017  

    Atelier organisé par l’équipe des Ateliers de droit fiscal avec le soutien du Département Sorbonne Fiscalité de l’Institut de Recherche Jurique de la Sorbonne (IJRS)

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit : regards critiques », le 11 mai 2017  

    Organisé par Olivier Beaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et membre de l’IUF, Philippe Conte, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et Patrick Wachsmann, Professeur à l’Université de Strasbourg

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « Etat et religion », le 15 décembre 2016  

    Colloque international organisé par Céline Husson-Rochcongar

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La fiscalité de l’énergie », le 09 décembre 2016  

    Conférence organisée en partenariat avec la Revue européenne et internationale de droit fiscal

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « La neutralité », le 13 octobre 2016  

    Organisé par le LERAP, avec le soutien du GERCIE et de l’IRJI François-Rabelais, à l’initiative de François BRUNET, professeur à l’Université de Tours

    Emmanuel de Crouy-Chanel, « L’autonomie financière des collectivités territoriales », le 26 mai 2016  

    Colloque international organisé par le Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (EA 3312)