Aymeric Potteau

Professeur
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable du Master Droit international et Droit européen depuis 2019
  • Coprésident de la section de droit public de la Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales (2016-2021)
  • Référent Laïcité de l'Université de Lille (2019-2021)
  • Responsable du DU Religions et société démocratique (2015-2021)

Thèse

Recherches sur l'autonomie financière de l'Union Européenne. Thèse soutenue en 2002 à Lille 2, sous la direction de Michel Lascombe.


Ouvrages

Aymeric Potteau et Christophe Mondou (dir.), L'action extérieure des collectivités territoriales : bilan et perspectives actes du colloque de Lille, 7 décembre 2006, IRDP-GERAP, l'Harmattan, 2007, Droit des collectivités territoriales, 223 p.

Aymeric Potteau, Recherches sur l'autonomie financière de l'Union européenne, Dalloz, 2004, Nouvelle bibliothèque de thèses, 722 p.

Aymeric Potteau, Recherches sur l'autonomie financière de l'Union Européenne, [s.n.], 2002, 943 p.

Aymeric Potteau, La Notion de ressources propres : mythe ou réalité ?, 1996, 175 p.


Articles

Aymeric Potteau, « La réforme ambivalente de la réglementation relative à la mise à disposition des ressources propres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2023, pp. 139-149

Aymeric Potteau, « Le dédoublement du contentieux relatif à la mise à disposition des ressources propres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2023, pp. 149-154

Aymeric Potteau, « Finances publiques de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, pp. 139-154

Aymeric Potteau, « La contribution de l’Union Européenne au « verdissement » des finances publiques », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, pp. 84-90

Aymeric Potteau, « La réponse de l’Union européenne aux défis économiques et financiers résultant de la crise sanitaire », Revue française de finances publiques, N° 154, 2021, pp. 57-67

Aymeric Potteau, « « Arrêt 'République tchèque c. Commission' : le recours en indemnité pour enrichissement sans cause au secours de la protection juridictionnelle effective des États membres » », Journal de Droit Européen, N° 2, 2021, pp. 53-56

Voir plus

Aymeric Potteau, « Finances publiques de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, pp. 739-760

Aymeric Potteau, « Le budget de l'Union européenne, test de la solidarité entre Etats », in Estelle Brosset, Rostane Mehdi, Nathalie Rubio (dir.), Solidarité et droit de l'Union européenne : un principe à l'épreuve., OpenEdition Books, 2021, pp. 167-198

Aymeric Potteau, « Observations sous "Cour de justice, 3e ch., 16 juillet 2020, ADR Center SpA c/ Commission européenne aff. C-584/17 P », in Picod, Fabrice (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires, Bruylant, 2021, pp. 1117-1133

Aymeric Potteau, « La négociation du règlement financier du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne », Revue française de finances publiques, N° 151, 2020, pp. 143-157

Aymeric Potteau, « La réforme des ressources propres de l'Union européenne », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 4, 2020, pp. 103-108

Aymeric Potteau, « Le cadre financier pluriannuel : clef de voûte des finances de l’Union européenne », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 4, 2020, pp. 63-71

Aymeric Potteau, « Le budget de l'Union européenne à la croisée des chemins. Une crise sanitaire puis économique révélatrice et inspiratrice », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2020, pp. 567-592

Aymeric Potteau, « Finances et Budget », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires., Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 1139-1165

Aymeric Potteau, « La dialectique de la discipline et de la flexibilité. Remarques à propos de l'encadrement financier pluriannuel de l'Union européenne », in Ecrits de droit public, financier et constitutionnel. Mélanges en l'honneur de Michel Lascombe, Paris, Dalloz, 2020, pp. 267-282

Aymeric Potteau, « La rénovation périodique d'une réglementation financière de l'UE unifiée, rationalisée et convertie à la performance », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, pp. 512-527

Aymeric Potteau, « Le règlement financier du retrait ordonné du Royaume-Uni », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, pp. 503-512

Aymeric Potteau, « Les bases de négociation du cadre financier pluriannuel post-Brexit (2021-2027) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, pp. 527-535

Aymeric Potteau, « La contribution des lois de programmation des finances publiques au respect de la discipline budgétaire européenne », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 1, 2019, pp. 16-23

Aymeric Potteau, « Chronique : Finances publiques de l'Union européenne - Le règlement financier du retrait ordonné du Royaume-Uni », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, pp. 503-535

Aymeric Potteau, « Finances et Budget », in F. Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2018. Décisions et commentaires., Bruylant, 2019, pp. 975-1005

Aymeric Potteau et Danièle Lamarque, « Regards croisés sur le cas particulier du financement du Parlement européen », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 5, 2018, pp. 33-39

Aymeric Potteau, « Contractualisation en droit de l'Union européenne : un modèle de gouvernance ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2018, pp. 28-34

Aymeric Potteau, Aurelien Baudu et Michel Lascombe, « Comptes rendus d'ouvrages : BOUDET Jean-François, CABANNES Xavier (sous la dir. de ), Finances publiques citoyennes, LGDJ, 2017 », Revue française de finances publiques, 2018, pp. 305-307

Aymeric Potteau, « Contrôle financier : le contrôle financier interne », in Charléty, Véronique, Lafarge, François, Mangenot, Michel, Schirmann, Sylvain, Mestre, Christian (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la gouvernance européenne, Larcier, 2018, pp. 107-110

Aymeric Potteau, « Finances et Budget », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2017. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2018, pp. 1013-1024

Aymeric Potteau, Pauline Türk, Danièle Lamarque, Francis Delperee, Frédéric Janssens et Christoph Gröpl, « L’autonomie financière des assemblées parlementaires au sein des États fédéraux et de l’Union européenne (2e symposium international de finances publiques comparées 22-23 mars 2018) », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, pp. 33-39

Aymeric Potteau, « La flexibilité du cadre financier pluriannuel confortée par sa révision à mi-parcours », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, pp. 569-574

Aymeric Potteau, « La multiplication des fonds extrabudgétaires », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, pp. 574-579

Aymeric Potteau, « La simplification d'une mise à disposition assouplie des ressources propres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, pp. 565-568

Aymeric Potteau, « Finances et Budget », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2016. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 819-834

Aymeric Potteau, « L'élaboration et la gestion des instruments financiers de l'action extérieure », in Josiane Auvret-Finck (dir.), La Commission européenne en voie de redynamisation ?, Paris, Pedone, 2017, pp. 341-360

Aymeric Potteau, « Le Parlement européen et le temps », in Gilles Toulemonde, Emmanuel Cartier (dir.), Le Parlement et le temps : approche comparée, Paris, Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 301-324

Aymeric Potteau, « L’appui financier de l’Union européenne dans le cadre de la crise migratoire », in Josiane Auvret-Finck, Anne-Sophie Millet-Devalle (dir.), Crise des réfugiés, crise de l’Union européenne ?, Paris, Pedone, 2017, pp. 233-260

Aymeric Potteau, « Les aspects financiers et budgétaires du Brexit », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 4, 2016, pp. 639-649

Aymeric Potteau, « Finances et Budget », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2015. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 919-942

Aymeric Potteau, « Les actes codécidés par le Parlement européen et le Conseil », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 4, 2015, pp. 599-613

Aymeric Potteau, « L'encadrement pluriannuel des crédits de paiement : controverses interinstitutionnelles à propos des instruments spéciaux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, pp. 665-669

Aymeric Potteau, « L'obligation générale de récupération des fonds indûment versés ou mal employés », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, pp. 670-673

Aymeric Potteau, « L'octroi de facilités de versement des ressources propres : un précédent menaçant l'automaticité de mise à disposition », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, pp. 660-665

Aymeric Potteau, « La reconduction d'un système des ressources propres déliquescent », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, pp. 653-660

Aymeric Potteau, « La place du Parlement européen dans sa relation avec les Parlements nationaux », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 2, 2015, pp. 68-74

Aymeric Potteau, « Le budget de l'Union européenne », in Jean-Marie Monnier (dir.), Finances publiques, Paris, La documentation française, 2015, pp. 327-338

Aymeric Potteau, « La double hybridité du budget de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2014, pp. 811-816

Aymeric Potteau, « Le cadre financier pluriannuel 2014-2020 ou l'austérité mâtinée de flexibilité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2014, pp. 795-808

Aymeric Potteau, « Les engagements internationaux contradictoires devant le juge interne », in Fabienne Péraldi-Leneuf, Sophie Schiller (dir.), Les conflits horizontaux de normes. Le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de normes de niveau équivalent., Paris, Mare & Martin, 2014, pp. 97-122

Aymeric Potteau, « Les finances de l'Union européenne », in Renaud Dehousse (dir.), L'Union européenne, Paris, La documentation française, 2014, pp. 97-107

Aymeric Potteau, « Un financement solidaire de la politique sécurité et de défense commune », in Josiane Auvret-Finck (dir.), Vers une relance de la politique de sécurité et de défense commune, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 155-170

Aymeric Potteau, « A propos d'une controverse interinstitutionnelle : l'octroi de la décharge au Conseil », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, pp. 636-641

Aymeric Potteau, « L'intégration de la performance dans la procédure de décharge », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, pp. 642-643

Aymeric Potteau, « La mise à jour par la procédure budgétaire pour 2013 d'un significatif dérèglement budgétaire quant à l'autorisation des crédits de paiement », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, pp. 632-635

Aymeric Potteau, « La significative réforme de la réglementation financière », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, pp. 643-650

Aymeric Potteau, « Vers une capacité budgétaire propre pour la zone euro ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2013, pp. 629-631

Aymeric Potteau, « La mise en oeuvre des nouvelles prérogatives budgétaires du Parlement européen », in Josiane Auvret-Finck (dir.), Le Parlement européen après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 49-75

Aymeric Potteau, « Le cadre financier pluriannuel : instrument de bonne gouvernance et d' "intergouvernementalisation" de l'Union européenne », in Fabienne PERALDI-LENEUF, Stéphane DE LA ROSA (dir.), L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Paris, Pedone, 2013, pp. 149-171

Aymeric Potteau, « Vers un nouvel équilibre institutionnel ? », in Robert Hertzog, Christian Mestre, Yves Petit (dir.), La crise financière et budgétaire en Europe, Editions universitaires de Lorraine, 2013, pp. 231-257

Aymeric Potteau, « Finances publiques de l'Union européenne 2011 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, pp. 411-435

Aymeric Potteau, « L'incidence du droit de l'Union européenne sur la certification des comptes publics », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2012, pp. 44-48

Aymeric Potteau, « Les déclarations d'intérêts des responsables publics : réflexions à propos d'un dispositif promis à un bel avenir », Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier, Paris, L.G.D.J, 2012, pp. 529-550

Aymeric Potteau, « La régressivité de la procédure budgétaire introduite par le traité de Lisbonne », Europe, N° 4, 2011, pp. 5-10

Aymeric Potteau, « Finances publiques de l'Union européenne en 2010 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, pp. 375-398

Aymeric Potteau, « Quelle adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme pour quel niveau de protection des droits garantis et de l'autonomie de l'ordre juridique de l'Union ? », Revue générale de droit international public, N° 1, 2011, pp. 77-112

Aymeric Potteau, « L'Union européenne et l'emprunt », in Vincent Dussart (dir.), Les finances communautaires à l'aube des perspectives financières 2007-2013, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 193-232

Aymeric Potteau, « Les perspectives pour la citoyenneté européenne de l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2011, pp. 107-122

Aymeric Potteau, « Les finances publiques de l'Union européenne en 2008-2009 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2010, pp. 347-388

Aymeric Potteau, « Les dimensions constitutionnelles de l'autonomie de l'ordre juridique communautaire », L'Union européenne: Union de droit, Union des droits. Mélanges en l'honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone, 2010, pp. 179-196

Aymeric Potteau, « A propos d'un pis-aller : la responsabilité des Etats membres pour l'incompatibilité du droit de l'UE avec la Convention européenne des droits de l'Homme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, pp. 697-716

Aymeric Potteau, « Les finances publiques de l'Union européenne en 2007 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2009, pp. 105-136

Aymeric Potteau et Christophe Mondou, « Le contrôle du refus de notifier une aide d'Etat à la Commission européenne », Revue française de droit administratif, 2009, pp. 123-131

Aymeric Potteau, « Quels échelons inter-collectivités dans l'UE ? La nouvelle formule du Groupement européen de coopération territoriale », in Jacques Fialaire, Pierre de Montalivet (dir.), Coopération locale et territoires, Paris, Litec, 2008, pp. 93-102

Aymeric Potteau, « Les finances publiques de l'Union européenne en 2006 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2007, pp. 635-663

Aymeric Potteau, « Le développement d'une action extérieure protéiforme », in Aymeric Potteau, Christophe Mondou (dir.), L'action extérieure des collectivités territoriales. Bilan et perspectives, Paris, L'Harmattan, 2007, p. NC

Aymeric Potteau, « Les finances publiques de l'Union européenne en 2005 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2006, pp. 439-462

Aymeric Potteau, « Les effets redistributifs des finances publiques de l'UE : l'avenir de la solidarité sociale et territoriale en Europe », in Remi Pellet (dir.), Finances publiques et redistribution sociale, Paris, Economica, 2006, pp. 289-311

Aymeric Potteau, « Le jugement des comptes confronté aux droits processuels de la Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, 2004, pp. 378-388

Aymeric Potteau, « L'effet "diagonal" limité de la CEDH en droit administratif français », Revue française de droit administratif, 2003, pp. 961-971

Aymeric Potteau, « L'article 3 du premier Protocole additionnel à la Convention et l'obligation des Etats membres de l'Union européenne de reconnaître le droit de participer aux élections au Parlement européen », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 40, 1999, pp. 873-900

Aymeric Potteau et Emmanuelle Leray, « L'intégration du droit international coutumier dans l'ordre juridique communautaire », La Semaine juridique. Édition générale, 1999, pp. 278-281

Aymeric Potteau et Emmanuelle Leray, « Réflexions sur la cohérence du système de contrôle de la légalité des accords internationaux conclus par la Communauté européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 1998, pp. 535-571


Autres

Aymeric Potteau, Budget (de l'Union européenne). Sources et principes budgétaires, JurisClasseur Europe, p. Fascicule 197

Aymeric Potteau, L'assistance financière de l'UE consécutive au Brexit parachevée, p. NC

Aymeric Potteau, Les instruments financiers de l'Union européenne au soutien de l'Ukraine, p. NC

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