David Deharbe

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit

Thèse

L'institutionnalisation du juge dans la societé internationale : l'exemple des rapports entre la France et la Cour internationale de Justice. Thèse soutenue en 1997 à Tours, sous la direction de Dominique Rosenberg.


Ouvrages

David Deharbe et Sébastien Bécue, Assurer le risque environnemental des entreprises, L'Argus de l'assurance Éditions, 2019, Les fondamentaux, 250 p.

David Deharbe, Antoine Carpentier, Marie-Pierre Maitre, Sébastien Bécue, Joëlle Herschtel, Laura Chambon, Camille Vinit, Olivier Cizel, Olivier Sutterlin, Carine Le Roy-Gleizes et Margaux Carena, L'autorisation environnementale : s'approprier la réforme pour sécuriser ses projets, Éditions législatives, 2018, 258 p.

David Deharbe et Stéphanie Gandet, Montage et exploitation d'un projet éolien : autorisations, planification, montages contractuels, exploitation, Éditions Le Moniteur, 2016, Pratique du droit, 499 p.

David Deharbe, Les installations classées pour la protection de l'environnement : classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE, Litec, 2007, Litec professionnels, 625 p.

David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence une sélection exclusive de 350 arrêts, un recueil pratique, index, tables chronologiques, bibliographie, Litec, 2002, Litec Affaires-finances, 395 p.

David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence, Éd. du Juris-classeur, 2001, La lettre Juris-classeur de l'environnement, 246 p.

Voir plus

David Deharbe (dir.), Les évolutions récentes du droit des installations classées pour la protection de l'environnement : actes du colloque, 20 mai 1999, Faculté Alexis-de-Tocqueville, Artois presses université, 2001, Cahiers de l'Université d'Artois, 157 p.

David Deharbe, L'institutionnalisation du juge dans la societé internationale : l'exemple des rapports entre la France et la Cour internationale de Justice, [s.n.], 1997, 2 vol. , p.


Articles

David Deharbe, « Contentieux de la réglementation à l'exposition à l'amiante : la « gestion » juridictionnelle du risque sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2014, p. 1566 

David Deharbe, Patricia Demaye-Simoni et Gandet Stéphanie, « Énergies renouvelables 2009-2011 », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, p. NC 

David Deharbe, « Remise en cause d'un projet d'aménagement pour non-respect du principe de précaution », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2000, p. 751 

David Deharbe et Eric Darras, « La politique du regard. Remarques sur la légalisation de la vidéosurveillance », La gouvernabilité, Presses universitaires de France, 1996, Publications du Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie

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