Philippe Gaudrat

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

Ouvrages

Philippe Gaudrat et Frédéric Sardain, Traité de droit civil du numérique, Larcier, 2015, 905 p.

Philippe Gaudrat et Pierre Sirinelli, Les contrats informatiques, Éd. du CRIDON, 1999, Collection Conférences, 142 p.

Philippe Gaudrat, LES SATELLITES DE TELECOMMUNICATION ET LE DROIT D'AUTEUR, [Éditeur inconnu], 1979


Articles

Philippe Gaudrat, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Fabien Marchadier, Alexandre Portron et Émilie Terrier, « Propriété intellectuelle - Propriété litteraire et artistique - Chronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1044, 2024, p. NC

Philippe Gaudrat, « Exemple d'inapplication du droit du numérique pour valider une mesure technique… », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2024, p. 91

Philippe Gaudrat, « Originalité du logiciel : différence travail/création, toujours... [Note sous : CA Douai, ch. 1, sect. 1, 7 avr. 2022, n° 20/01452] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Philippe Gaudrat, « Communication ou utilisation des créations et de leurs supports d'enregistrement ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2023, p. 655 

Philippe Gaudrat, « Le monopole légal du producteur indépendant de la propriété des créateurs… », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2023, p. 133 

Voir plus

Philippe Gaudrat, « Contestation à propos de la « restitution » de tirages photographiques », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2022, p. 145 

Philippe Gaudrat, « Le monopole légal privé recadré », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2022, p. 547 

Philippe Gaudrat, « Distinction entre travail et création : demande en restitution de tirages photographiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2022, p. 55 

Philippe Gaudrat, « Originalité des logiciels : le Graal du numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 849 

Philippe Gaudrat, « Contrats translatifs de droits d'auteurs : le formalisme des sous-contrats », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 123 

Philippe Gaudrat, « Propriétés intellectuelles et tradition française : rappels historiques », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 11, 2020, p. NC

Philippe Gaudrat, « Internet, un entre-nous pas toujours bien net », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 643 

Philippe Gaudrat, « Non-originalité d'un logiciel… [Note sous : CA Douai, 1re ch., 2e sect., 5 avr. 2018, n° 16/04545] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Maïté Guillemain, Tanja Petelin, Soleiman Soleiman, Émilie Terrier, Justine Vallot et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Philippe Gaudrat, « Non-épuisement du droit de divulgation (par donation du support) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2019, p. 127 

Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Maïté Guillemain, Fabien Marchadier, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Philippe Gaudrat, « Épuisement du droit de divulgation par donation du support [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 24 mars 2017, n° 16/05538] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Philippe Gaudrat, « La forme du parfum, question de chimie ou de perception ? [Note sous : CA Aix-en-Provence, 2e ch., 22 oct. 2015, n° 13/05392 , Beauté Prestige International SA c. Zaccour et fils SARL] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Aurélien Fabre, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Philippe Gaudrat, « Souple cession », in Florence Gaullier (dir.), Liber amicorum en l’honneur de Gilles Vercken, Paris, Cabinet Vercken & Gaullier avocats, 2017, p. 115

Philippe Gaudrat, « Constitutionnalité de la présomption prétorienne de cession antérieure à 1910 [Note sous : Cons. const., 21 nov. 2014 , n° 2014-430 QPC, Mme Barbara D. et a., ECLI:FR:CC:2014:2014.430.QPC] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Jean-Christophe Pasco, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Philippe Gaudrat, « Une personne morale ne peut pas être auteure », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2015, p. 307 

Philippe Gaudrat, « Conditions de protection des bases de données au titre du copyright communautaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 739 

Philippe Gaudrat, « Reprographie et épuisement du droit de divulgation ou des gardiens du temple ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 613 

Philippe Gaudrat, « Licences de programmes d'occasion téléchargés à partir d'Internet - Épuisement du droit de distribution et notion « d'acquéreur légitime » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 790 

Philippe Gaudrat, « Droit d'utilisation d'un progiciel », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2013, p. 75 

Philippe Gaudrat, « La propriété intellectuelle : pensée unique ou modèles multiples ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2011, p. 562 

Philippe Gaudrat, « Jeu vidéo : le logiciel remis à sa place », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2010, p. 319 

Philippe Gaudrat, « Les modèles d'exploitation du droit d'auteur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2009, p. 323 

Philippe Gaudrat, « Réflexions sur les oeuvres plurales créées en ligne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2008, p. 323 

Philippe Gaudrat, « De l'enregistrement au droit moral : chronique d'un essai non transformé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 101 

Philippe Gaudrat, « Droit des nouvelles technologies », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, pp. 94-112 

Philippe Gaudrat, « Enchères sur la toile de toiles contrefaites », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 95 

Philippe Gaudrat, « Jeu vidéo : le logiciel perd des points », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 106 

Philippe Gaudrat, « Technique et droit, deux révélateurs réciproques : quelques exemples tirés de la jurisprudence récente », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 94 

Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2007, p. 107 

Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition [seconde partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2007, p. 107 

Philippe Gaudrat et Makoto Nagatsuka, « La formation historique du droit moral, analyse de la théorie propriétaire dans l'exemple français », intervention au colloque de la société du droit d'auteur japonais à Tokyo, mai 2004, à paraître en 2007 dans la Revue de la Société japonaise du droit d'auteur, 日本知財学会誌 [Nihon chizai gakkaish] / Journal of Intellectual Property Association of Japan [Revue de l'Association japonaise de la , 2007, p. NC 

Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2006, p. 814 

Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition [première partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2006, p. 814 

Philippe Gaudrat, « Sombre actualité du droit d'auteur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2006, p. 386 

Philippe Gaudrat, « Hyperliens et droit d'exploitation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2006, p. 104 et s 

Philippe Gaudrat, « Sombre actualité... Projet de loi sur le droit d'auteur, les droits voisins et la société de l'information et la copie privée empêchée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2006, p. 386 et s 

Philippe Gaudrat, « L'invention informatique : un débat difficile et contourné [seconde partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2005, p. 512 

Philippe Gaudrat, « L'invention informatique : un débat difficile et contourné [première partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2005, p. 323 

Philippe Gaudrat et Frédéric Sardain, « De la copie privée (et du cercle de famille) ou des limites au droit d'auteur », Communication - Commerce électronique, 2005, pp. 6-16 

Philippe Gaudrat et Dai Yokomizo, « 著作者人格権とマルチメディア », Revue de l'Université d'Hokkaïdo "Intellectual property law and policy journal", 2005, pp. 69-127 

Philippe Gaudrat, « La terre vue d'en haut sur les puzzles des amateurs d'en bas », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2004, p. 308 

Philippe Gaudrat, « Droit d'auteur et mondialisation : le laboratoire communautaire », Intérêt culturel et mondialisation. Tome 2 : Les aspects inernationaux, Editions L'Harmattan, 2004, pp. 295-361 

Philippe Gaudrat, « Projet de loi de transposition de la directive du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information : quand le numérique permet tout », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2004, pp. 496-510 

Philippe Gaudrat, « Réflexions dispersées sur l'éradication méthodique du droit d'auteur dans la « société de l'information » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2003, p. 87 

Philippe Gaudrat, « Du logiciel-support à l'illicéité de la copie privée numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2002, p. 55 

Philippe Gaudrat, « Du logiciel-support à l'illicéité de la copie privée numérique : chronique d'une subversion annoncée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2001, p. 890 

Philippe Gaudrat, « Forme numérique et propriété intellectuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2000, p. 910 

Philippe Gaudrat, « Brèves observations sur le régime de l'oeuvre multimédia », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2000, p. 99 

Philippe Gaudrat, « La loi de transposition de la directive 96/9 du 11 mars 1996 sur les bases de données », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 1998, p. 598 


Autres

Philippe Gaudrat, Droit moral et multimédia, p. NC 

Philippe Gaudrat et Alexandre Zollinger, Fasc. 1242 : Droits des auteurs. – Règles générales. Droit de représentation (CPI, art. L. 122-2 et L. 132-20), JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, p. NC

Philippe Gaudrat, La terre vue d'en haut sur les puzzles des amateurs d'en bas : brèves observations à propos Riom" (Chronique de nouvelles technologies), p. NC 

Philippe Gaudrat, Isabelle de Lamberterie, Nathalie Mallet-Poujol et Catherine Wallaert, La vente par voie télématique. Rapport final, p. NC 

Philippe Gaudrat, Projet de loi de transposition de la directive du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information : quand le numérique permet tout" (chronique de nouvelles technologies), p. NC 

Philippe Gaudrat, Propriété littéraire et artistique, Répertoire de droit civil [Encyclopédie juridique Dalloz], p. NC 

Voir plus

Philippe Gaudrat, Public (n.m.), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, p. 1017

Philippe Gaudrat, Théorie générale du droit moral, p. NC 

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