Pascale Tréfigny

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-responsable du M2 Propriété intellectuelle et Technologies nouvelles
  • Conseillère à la Cour de cassation en service extraordinaire

Ouvrages

Pascale Tréfigny, Jacques Raynard et Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis, 2023, 2e éd., Manuel, 537 p.

Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence : [colloque, 7 décembre 2018, Maison de l'avocat de Grenoble], Dalloz et de CUERPI, 2020, Thèmes & commentaires, 181 p.

Pascale Tréfigny, Jacques Raynard et Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis SA, 2016, Manuel, 453 p.

Pascale Tréfigny, L'imitation : contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, Presses universitaires de Strasbourg, 2000, Collection du CEIPI, 350 p.

Pascale Tréfigny, L'imitation : contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, 1997, 454 p.


Articles

Pascale Tréfigny, « La parodie en droit des marques Un traitement nécessairement différent du droit d’auteur », Propriétés intellectuelles, N° 89, 2023, p. 20

Pascale Tréfigny, Alexandra Mendoza-Caminade et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 42, 2023, p. 2150 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 42, 2022, p. 2184 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Panorama Droit du numérique », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 42, 2022

Pascale Tréfigny, « Les signes olympiques, d'une protection classique à une para-propriété intellectuelle à la hauteur d'une exceptionnelle renommée », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2022, pp. 53-69

Pascale Tréfigny, Charles de Haas, Marie Courboulay, Thierry Mollet-Viéville, Guylène Kiesel Le Cosquer et José Monteiro, « L'évolution de la propriété intellectuelle vue par cinq de ses praticiens », Propriétés intellectuelles, N° 81, 2021, pp. 74-83

Voir plus

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 40, 2020, p. 2262 

Pascale Tréfigny, « La protection des créations/éléments véhiculés par les réseaux », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 51-69

Pascale Tréfigny, « Propos introductifs », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 1-4

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2019, p. 2266 

Pascale Tréfigny, Nicolas Binctin, Charles de Haas, Matthieu Dhenne et Jérôme Tassi, « La transposition du « paquet marques » », Recueil Dalloz, N° 18, 2019, p. 1000 

Pascale Tréfigny, « Bataille de titans, tous deux aux pieds d'argile ! », Propriété industrielle, N° 12, 2019, p. comm 64

Pascale Tréfigny, « Label est-il forcément trompeur ? La belle démonstration... », Propriété industrielle, N° 12, 2019, p. comm 65

Pascale Tréfigny, « Dupond et Dupont... ici, une seule famille ! », Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. comm 59

Pascale Tréfigny, « La notion d'usage, pour le maintien et la défense du droit », Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. comm 58

Pascale Tréfigny, « Le poids des mots... une possible origine commune », Propriété industrielle, N° 9, 2019, p. comm 46

Pascale Tréfigny, « Ni la référence au défaut d'intérêt à agir, ni à des justes motifs n'y font... Déchéance ! », Propriété industrielle, N° 9, 2019, p. comm 47

Pascale Tréfigny, « Paris, capitale bienaimée... », Propriété industrielle, N° 7, 2019, p. comm 38

Pascale Tréfigny, « Une activité utile des syndicats, en matière de marque... », Propriété industrielle, N° 7, 2019, p. comm 37

Pascale Tréfigny, « La forme du recours contre une décision de rejet », Propriété industrielle, N° 6, 2019, p. comm 29

Pascale Tréfigny, « La suppression de marque, hypothèse d'école ? », Propriété industrielle, N° 5, 2019, p. comm 25

Pascale Tréfigny, « Les chefs et critères de l'indemnisation en matière de contrefaçon... », Propriété industrielle, N° 5, 2019, p. comm 24

Pascale Tréfigny, « La fonction d'indication d'origine... », Propriété industrielle, N° 4, 2019, p. comm 18

Pascale Tréfigny, « Comparaison Nutrilogie c/ Nutriolic : assez logique... », Propriété industrielle, N° 2, 2019, p. comm 9

Pascale Tréfigny, « Déclinaison ou pas, telle est la question ! », Propriété industrielle, N° 2, 2019, p. comm 10

Pascale Tréfigny, « Rejet d'une marque composée de la couleur rouge pour des pommes de terre », Propriété industrielle, N° 1, 2019, p. comm 2

Pascale Tréfigny et Giovanni Casucci, « Lorsque les systèmes juridiques s’intègrent dans les dispositions nationales substantielles », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 29-40

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2018, p. 2270 

Pascale Tréfigny, « #Paris et la notoriété de notre capitale... », Propriété industrielle, 2018, p. 26

Pascale Tréfigny, « Bien mal acquis... », Propriété industrielle, 2018, p. 51

Pascale Tréfigny, « Bluecar c/ Auto bleue : circulez ! », Propriété industrielle, 2018, p. 53

Pascale Tréfigny, « Difficile appréciation du lien... », Propriété industrielle, 2018, p. 25

Pascale Tréfigny, « Jours de France" versus "Jour de France"... », Propriété industrielle, 2018, p. 37

Pascale Tréfigny, « L'intérêt de la concurrence déloyale... », Propriété industrielle, 2018, p. 41

Pascale Tréfigny, « L'épuisement invoqué doit se démontrer », Propriété industrielle, 2018, p. 40

Pascale Tréfigny, « La Féria de Béziers : une tradition et non un signe distinctif ! », Propriété industrielle, 2018, p. 29

Pascale Tréfigny, « La couleur ne suffit pas toujours ! », Propriété industrielle, 2018, p. 39

Pascale Tréfigny, « La marque à trois bandes... », Propriété industrielle, 2018, p. 46

Pascale Tréfigny, « Le consommateur d’attention moyenne en droit des marques », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 101-113

Pascale Tréfigny, « Marque ancienne : extension d'activité et translitération : contrefaçon ! », Propriété industrielle, 2018, p. 42

Pascale Tréfigny, « Rouge, "paire" et... gagne ! », Propriété industrielle, 2018, p. 41

Pascale Tréfigny, « Un fantôme particulier, particulièrement connu... », Propriété industrielle, 2018, p. 43

Pascale Tréfigny, « Une déclinaison, ou la partition des possibles... », Propriété industrielle, 2018, p. 47

Pascale Tréfigny, « Une histoire de famille... », Propriété industrielle, 2018, p. 43

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2017, p. 2390 

Pascale Tréfigny, « De Lili à Bébé Lilly, toute une histoire... de marque ! », Propriété industrielle, 2017, p. 36

Pascale Tréfigny, « Fi du choix de mots-clés positifs ou négatifs : seul le risque de confusion compte... », Propriété industrielle, 2017, p. 30

Pascale Tréfigny, « Happy ! », Propriété industrielle, 2017, p. 35

Pascale Tréfigny, « Imagination et motivation ne font pas bon ménage ! », Propriété industrielle, 2017, p. 39

Pascale Tréfigny, « L'immatériel et la propriété intellectuelle », in Stéphanie Fournier (dir.), L'immatériel et le droit : perspectives et limites, Institut Universitaire Varenne, 2017, pp. 49-70

Pascale Tréfigny, « L'indemnité de contrefaçon : quelques précisions... », Propriété industrielle, 2017, p. 35

Pascale Tréfigny, « L'interprétation stricte des accords de coexistence... », Propriété industrielle, 2017, p. 40

Pascale Tréfigny, « L'intérêt de choisir un terme arbitraire... », Propriété industrielle, 2017, p. 43

Pascale Tréfigny, « La France défend son nom », Propriété industrielle, 2017, p. 36

Pascale Tréfigny, « La délicate question des marques constituées d'un patronyme réputé et transmises... », Propriété industrielle, 2017, p. 37

Pascale Tréfigny, « Petits rappels en matière d'appréciation de la contrefaçon... », Propriété industrielle, 2017, p. 30

Pascale Tréfigny, « Qui voulait profiter de Charlie, paye ! », Propriété industrielle, 2017, p. 32

Pascale Tréfigny, « Syndicats et "vie des affaires"... Vive la concurrence ! », Propriété industrielle, 2017, p. 35

Pascale Tréfigny, « Tout est question de territoire ! », Propriété industrielle, 2017, p. 36

Pascale Tréfigny, « Toutes voiles dehors ! », Propriété industrielle, 2017, p. 32

Pascale Tréfigny, « Un vent de liberté, ou plutôt vents contraires ! », Propriété industrielle, 2017, p. 45

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 36, 2016, p. 2141 

Pascale Tréfigny, « Concurrence déloyale et le monde du luxe », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque, Paris, Dalloz, 2016, pp. 113-119

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 38, 2015, p. 2214 

Pascale Tréfigny, « L'exploitation des signes des personnes publiques et des personnes connues », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 131-146

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 40, 2014, p. 2317 

Pascale Tréfigny, « Action en contrefaçon et action en concurrence déloyale », in Christophe Geiger, Caroline Roda (dir.), Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé = Intellectual property law in a globalized world : mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, Paris ; Strasbourg, LexisNexis|CEIPI : Université de Strasbourg, 2014, pp. 343-361

Pascale Tréfigny, « Les liens commerciaux et le droit des marques », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, pp. 91-102

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 37, 2013, p. 2487 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 35, 2012, p. 2343 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique (août 2011 - août 2012) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 35, 2012

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 34, 2011 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 30, 2010, p. 1966 

Pascale Tréfigny, « La cause, comme cause de nullité d’un contrat d’entreprise ? », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 67-68

Pascale Tréfigny, « L’obligation de délivrance au secours des vendeurs de livres sur Internet », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 68-69

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 29, 2009, p. 1992 

Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique (septembre 2007 - juin 2009) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 29, 2009

Pascale Tréfigny et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 28, 2007, p. 1991 

Pascale Tréfigny, « L’indivision individualiste quand tout va bien », Revue Lamy Droit des affaires, N° 21, 2007, pp. 72-79

Pascale Tréfigny et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 11, 2006, p. 785 


Autres

Pascale Tréfigny, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Jean-Michel Bruguière, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, Yann Basire, Nicolas Binctin, Julien Canlorbe, Thomas Dreier, Shujie Feng, Xiangjun Kong, Charles de Haas, Caroline Le Goffic, Théodore Georgopoulos, Alain Strowel, Mikhaïl Xifaras, Michel Vivant et Jacques de Werra, Numéro anniversaire - 20 ans de PI !, Propriétés intellectuelles, N° 81, p. NC

Pascale Tréfigny, L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, in Pascale Tréfigny (dir.), Paris, Dalloz, pp. VII-181

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