Clément Cousin

Maître de conférences
Docteur.
Faculté de Droit, économie, gestion - UCO

Droit et Changement Social
.
ACTUALITÉS RECHERCHE

Articles

Clément Cousin, Marc Dupré et Benjamin Moron-Puech, « La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation », Recueil Dalloz, N° 9, 2024, p. 430

Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (1er novembre 2022 - 31 janvier 2023) », Lexbase Droit privé, 2023, p. NC 

Clément Cousin, Yannick Walrave, Michel Carles, Jean-Noel Evain, Tania Ikonomoff, Anais Marie, Hugues Ludot, Nathalie Bourdaud, Delphine Kern, Corinne Lejus-Bourdeau, Gilles Orliaguet, Olivier Rosello, Claude Ecoffey, Charles Savoldelli, Claire Perissier, Marion Delacquis, Bruno Varé, Dominique Donzeau, Emilie Langlais, Jean Breaud, Karin Jonckheer, Christophe Dadure et François de La Brière, « Follow up of pain reported by children undergoing outpatient surgery using a smartphone application: AlgoDARPEF multicenter descriptive prospective study », Pain, 2022, p. NC

Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (décembre 2021 - avril 2022) », Lexbase Droit privé, 2022, p. NC

Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (juin 2021- septembre 2021) », Lexbase Droit privé, N° 869, 2021, p. NC

Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d'actualité de droit du dommage corporel (décembre 2020 - février 2021) », Lexbase Droit privé, 2021, p. NC

Voir plus

Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (octobre - décembre 2019) », Lexbase Droit privé, 2020, p. NC

Clément Cousin, « Chronique de droit du préjudice corporel », Lexbase Droit privé, N° 782, 2019, p. N8817BXT 

Clément Cousin, « La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d’avilissement au sens de la nomenclature «Dintilhac» », Lexbase Droit privé, N° 770, 2019, p. N7383BXQ 

Clément Cousin, « Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ? », Revue de droit d'Assas, 2019, p. NC 

Clément Cousin, « [Chronique] Chronique de droit du dommage corporel (avrilseptembre 2019) », Lexbase Droit privé, 2019, p. NC

Clément Cousin, « La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile », Lexbase Droit privé, N° 766, 2018, p. N6865BXK 

Clément Cousin, « L’incidence professionnelle amputée », La Semaine juridique. Édition générale, N° 43, 2018, p. 1109 

Clément Cousin, « Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2018, p. 81 

Clément Cousin, « Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ? », Revue Lamy Droit civil, N° 147, 2017, p. NC 

Clément Cousin, « Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac », Revue Lamy Droit civil, N° 147, 2017, p. 18 

Clément Cousin, « Le débat sur le référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel à l'heure des bases de données », La Semaine juridique. Édition générale, N° 17, 2017, p. 483 

Clément Cousin, Alice Dejean de La Batie et Benjamin Moron-Puech, « Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier », Revue de droit d'Assas, N° 13, 2017, p. NC 

Clément Cousin, « Le contrat d'assurance : un contrat consensuel dont la formation est indépendante de la signature de la police d'assurance », La Semaine juridique. Édition générale, N° 12, 2017, p. 668 

Clément Cousin, « Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles », Revue juridique de l'Ouest, N° 3, 2017, pp. 113-134 

Clément Cousin, « Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes », Responsabilités, N° 57, 2015, p. NC 

Clément Cousin et Benjamin Moron-Puech, « Récit d’une expérience pédagogique : l’observation mutuelle des enseignements », Revue de droit d'Assas, N° 11, 2015, pp. 25 - 27 

Clément Cousin, Hélène Guiziou, Benjamin Moron-Puech, Marie Leveneur-Azémar et Anne Stévignon, « Regards comparatistes sur l’avant-projet de réforme du droit des obligations », Recueil Dalloz, 2015, p. NC 

Clément Cousin, « Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes », Responsabilité, N° 57, 2014, pp. 14-16

Clément Cousin, « Du droit du patient de recevoir des soins antalgiques à l'obligation du médecin de prendre en charge la douleur », Médecine et Droit, N° 116, 2012, pp. 158-160 


Autres

Clément Cousin, Hélène Guiziou, Marie Leveneur-Azémar, Benjamin Moron-Puech et Anne Stévignon, Comparative ideas on the French reform of law of obligations, p. NC

Clément Cousin, De la législation par les lois à la législation par la com’, Dalloz Actualité, p. NC 

Clément Cousin, Le débat sur le référentiel indicatif de l’indemnisation du préjudice corporel des cours d’appel à l’heure des bases de données, p. NC 

Clément Cousin, Alex-Geert Castermans, Thijs Beumers, Ruben de Graaff, Gitta Veldt, Benjamin Moron-Puech, Maxime Cormier, Alice Dejean de La Batie, Emmanuelle Lemaire, Marie Leveneur-Azémar et Thijs Vancoppernolle, Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile, p. NC

Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech, Mila Petkova et Marie-Xavière Catto, Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées, p. NC