Alexandra Bensamoun

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Recherche Léon Duguit
Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Personnalité qualifiée au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA, ministère de la Culture)
  • Membre élu au CNU, section 01

Thèse

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur. Thèse soutenue en 2005 à Paris 11, sous la direction de Pierre Sirinelli.


Ouvrages

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau (dir.), Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, 2e éd., Les intégrales, 594 p.

Alexandra Bensamoun, Maryline Boizard et Sandrine Turgis (dir.), Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, mare & martin, 2020, Libre droit, 238 p.

Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand (dir.), Le règlement général sur la protection des données : aspects institutionnels et matériels, Mare & martin, 2020, Droit & science politique, 258 p.

Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), Culture et numérique : rencontre franco-québécoise [actes du colloque "Culture et numérique" du 9 novembre 2018 à Paris-Saclay], mare & martin, 2019, Presses universitaires de Sceaux, 221 p.

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau (dir.), Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Les intégrales, 439 p.

Alexandra Bensamoun (dir.), "Bon anniversaire à la loi de 1957", Association française pour la diffusion du droit d'auteur national et international, 2018, 262 p.

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Alexandra Bensamoun (dir.), La réforme du droit d'auteur dans la société de l'information, Éditions mare & martin, 2018, Presses Universitaires de Sceaux, 234 p.

Alexandra Bensamoun, Rafael Encinas de Muñagorri, Estelle Brosset et Marie-Anne Cohendet (dir.), Sciences et droits de l’homme : [actes du colloque organisé le 22 octobre 2015 à l'Université Paris 1], Mare & Martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 292 p.

Alexandra Bensamoun (dir.), Les robots : objets scientifiques, objets de droits, Éditions Mare & Martin, 2016, Collection des presses universitaires de Sceaux, 236 p.

Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe et Agnès Tricoire (dir.), L'œuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification actes de colloque, Mare & Martin, 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 252 p.

Alexandra Bensamoun et Arnaud Latil (dir.), Propriété littéraire et artistique et humanités numériques : [actes du colloque, Paris, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2015, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 256 p.

Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe (dir.), L'art en mouvement : regards de droit privé [actes du colloque, 9 mai 2012, Paris, Institut national d'histoire de l'art], Mare & Martin, 2013, Droit privé & sciences criminelles, 219 p.

Alexandra Bensamoun, André Lucas et Pierre Sirinelli (dir.), Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne [actes du colloque du 21 mars 2011, Paris], Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 166 p.

Alexandra Bensamoun, Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008, Collection de l'Institut de droit des affaires, 668 p.

Alexandra Bensamoun, Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur, 2005, 2 vol. , p.


Articles

Alexandra Bensamoun, Pierre-François Cuif et Thibault Douville, « Le "notar'IA" à l'assaut de l'intelligence artificielle », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 12, 2024, p. 1061, 29

Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle, Pauline Léger et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 8, 2024, p. 392 

Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle, Pauline Léger et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 357 

Alexandra Bensamoun, « La rémunération proportionnée et appropriée des auteurs et artistes-interprètes : des mots et des maux… », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, p. 19 

Alexandra Bensamoun, Walid Chaiehloudj et Geoffray Brunaux, « Fortnite : une guerre Epic contre Apple ? », Le contentieux du jeu vidéo : Originalité et variété, Mare & Martin, 2022, pp. 219-233

Alexandra Bensamoun, « Filtrage des contenus par les plateformes contributives et liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 395, 2021, p. 399 

Voir plus

Alexandra Bensamoun et Nathalie Martial-Braz, « Covid-19 (déconfinement) : avis de la CNIL sur l'application StopCovid », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, p. 934 

Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe et A. Bensamoun, « La traçabilité de l'œuvre d'art », Rerum novarum ac veterum scientia, Mélanges en l'honneur de B. Basdevant-Gaudemet, Mare&Martin, 2020, p. 109

Alexandra Bensamoun, « Les créations générées par une intelligence artificielle ou la tentation du droit d’auteur », in Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), Culture et numérique. Rencontre franco-québécoise, Paris, Mare & Martin, 2020, p. NC 

Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand, « Prolégomènes », Le règlement général pour la protection des données à caractère personnel : aspects institutionnels et matériel, mare & martin, 2020, pp. 11-17 

Alexandra Bensamoun et Nathalie Martial-Braz, « StopCovid : sortir des postures ! Point de vue sur l'avis de la CNIL », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, p. 283 

Alexandra Bensamoun, « Les stratégies de lutte contre la piraterie des contenus culturels et sportifs », Recueil Dalloz, N° 22, 2019, p. 1237 

Alexandra Bensamoun, « La régulation du droit d’auteur dans l’environnement numérique », Annales des Mines - Enjeux Numériques, N° 5, 2019, pp. 103-107 

Alexandra Bensamoun, « Responsabilité du titulaire d'un accès à internet en cas de contrefaçon : « Si ce n'est toi, c'est donc ton... » ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2019, pp. 40-43 

Alexandra Bensamoun, « L'article 17 de la directive « Digital Single Market » ou comment la légitimité d'un droit se pare des atours de la valse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 89 

Alexandra Bensamoun, « Propriété intellectuelle et intelligence artificielle », in Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau (dir.), Droit de l'intelligence artificielle, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2019, pp. 235-268

Alexandra Bensamoun, « Soft law: a plural right, open to universality? The example of the fight against counterfeiting », in Tatiana Eleni Synodinou (dir.), Pluralism or universalism in international copyright law, Alphen aan den Rijn, Wolters Kluwer, 2019, pp. 609-617 

Alexandra Bensamoun, « Bon anniversaire à la loi ! », Revue internationale du droit d'auteur, N° 256, 2018, pp. 7-23 

Alexandra Bensamoun, « Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ? », Télécom‎ : revue de l'association TELECOM Paristech ALUMNI, N° 190, 2018, pp. 50-51 

Alexandra Bensamoun, « Stratégie européenne sur l'intelligence artificielle : toujours à la mode éthique », Recueil Dalloz, N° 19, 2018, pp. 1022-1023 

Alexandra Bensamoun, « Le value gap ou le partage de la valeur dans la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique », Entertainment & Law, N° 4, 2018, pp. 278-287

Alexandra Bensamoun, « Value gap : une adaptation du droit d'auteur au marché unique numérique », Recueil Dalloz, N° 3, 2018, pp. 122-123 

Alexandra Bensamoun, « Création et données : différence de notions = différence de régime ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2018, pp. 85-89 

Alexandra Bensamoun, « Rapport de la CNIL sur l’intelligence artificielle : une réflexion éthique », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, N° 1, 2018, pp. 33-37 

Alexandra Bensamoun, « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s) », in Alexandra Bensamoun (dir.), La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 15-28 

Alexandra Bensamoun, « Persécutions et Internet », in François Jankowiak et Boris Bernabé (dir.), Les persécutions, Paris, Mare & Martin, 2018, pp. 109-127 

Alexandra Bensamoun, « Value gap : une adaptation du droit d'auteur au marché unique numérique », Revue internationale du droit d'auteur, N° 254, 2017, pp. 5-11 

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau, « L'intelligence artificielle à la mode éthique », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, pp. 1371-1372 

Alexandra Bensamoun, « Intelligence artificielle et santé : l’intégration en droit de l’IA médicale », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 17, 2017, pp. 30-33 

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau, « L'intelligence artificielle : faut-il légiférer ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2017, pp. 581-582 

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau, « L'intégration de l'intelligence artificielle dans certains droits spéciaux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2017, pp. 294-298 

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau, « L'intégration de l'intelligence artificielle dans l'ordre juridique en droit commun : questions de temps », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, pp. 239-243 

Alexandra Bensamoun et Grégoire Loiseau, « La gestion des risques de l’intelligence artificielle. De l’éthique à la responsabilité », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, pp. 2063-2072, doctrine 1203 

Alexandra Bensamoun, « Numérique et droits de l’homme. Propos introductifs », in Alexandra Bensamoun, Rafael Encinas de Munagorri, Estelle Brosset et Marie-Anne Cohendet (dir.), Sciences et droits de l’homme, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 49-51 

Alexandra Bensamoun, « Réflexion méthodologique sur la norme : l’exemple de la « République numérique » », in Florence Gaullier (dir.), Liber Amicorum en l’honneur de Gilles Vercken, Paris, Cabinet Vercken et Gaullier, 2017, pp. 65-77 

Alexandra Bensamoun, « Des robots et du droit », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2016, p. 281 

Alexandra Bensamoun, « Droit souple et lutte contre la contrefaçon en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 182 

Alexandra Bensamoun et Pierre Sirinelli, « Pour une évolution des textes applicables à certains prestataires de services ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 186 

Alexandra Bensamoun, « Robot : de l’objet pluridisciplinaire à l’objet juridique », in Alexandra Bensamoun (dir.), Les robots. Objets scientifiques, objets de droits, Paris, Mare & Martin, 2016, pp. 13-16 

Alexandra Bensamoun et Pierre Sirinelli, « Droit d'auteur vs liberté d'expression : suite et pas fin... », Recueil Dalloz, N° 29, 2015, p. 1672 

Alexandra Bensamoun, « Les créations salariées : véritable oxymore du droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2014, p. 2351 

Alexandra Bensamoun, « La personne morale en droit d'auteur : auteur contre-nature ou titulaire naturel ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2013, p. 376 

Alexandra Bensamoun et Célia Zolynski, « La promotion du droit négocié en propriété intellectuelle : consécration d'une conception dialogique du droit », Recueil Dalloz, N° 26, 2011, p. 1773 

Alexandra Bensamoun, « La protection de l'uvre de l'esprit par le droit d'auteur : « qui trop embrasse mal étreint » », Recueil Dalloz, N° 44, 2010, p. 2919 

Alexandra Bensamoun, « La loi du 1er août 2006 : nouvelle manifestation du dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 5, 2007, p. 328 

Alexandra Bensamoun, « Précisions sur la place du silence en droit », Recueil Dalloz, N° 15, 2006, p. 1025 


Autres

Alexandra Bensamoun et Maryline Boizard, Dossier « Propriété intellectuelle et données dans l’environnement numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, pp. 84-112 

Alexandra Bensamoun et Joëlle Farchy, Mission du CSPLA sur les enjeux juridiques et économiques de l’intelligence artificielle dans les secteurs de la création culturelle, p. NC

Alexandra Bensamoun, Robots, intelligence artificielle et droit, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, p. NC 

Actualités Publications Communications
  • « Intelligence artificielle et création ». Paris, le 01 décembre 2023

  • « L’IA générative peut-elle créer une œuvre d’art ? ». Paris, le 01 octobre 2023

  • « AI law and financial services ». Les Jardins de Saint-Dominique, Paris, le 01 septembre 2023

  • Voir plus

  • « IA et édition indépendante ». (En ligne), le 01 septembre 2023

  • « Les enjeux de l’IA dans les industries culturelles ». (En ligne), le 01 septembre 2023

  • « De la création divine à la création artistique : la place de l’intelligence artificielle ». Novotel Tour Eiffel, Paris, le 01 juin 2023

  • « Des outils sans foi ni loi ? ». Parlement de la photographie (ministère de la Culture), le 01 juin 2023

  • « Ethiques et IA : chatbots & droit d’auteur ». Hôtel de l’industrie, Paris, le 01 juin 2023

  • « L’IA est-elle un bon juriste ? ». Conseil supérieur du Notariat, Paris, le 01 juin 2023

  • « L’exemple français de l’application du droit d’auteur et des droits voisins aux platefomes ». Université de Genève, le 01 juin 2023

  • « The regulatory framework of artificial intelligence ». Ecole d’été internationale Graduate School Droit, Université Paris-Saclay, le 01 juin 2023

  • « Création intellectuelle et IA ». Cabinet Jones Day, Paris, le 01 mai 2023

  • « La propiedad literaria y artística frente a la inteligencia artificial ». Université Autonoma, Madrid, le 01 mai 2023

  • « La rémunération proportionnée et appropriée des auteurs et artistes-interprètes : des mots et des maux… ». Université de Nantes, le 01 mai 2023

  • « La variabilité normative de l’encadrement de l’IA ». Université de Montréal, le 01 mai 2023

  • « Réguler les usages de l’IA : pourquoi et comment ? ». Université Laval (Québec), le 01 mai 2023

  • « Les enjeux juridiques de l’IA dans la création artistique ». Paris, le 01 avril 2023

  • « IA, art et créativité ». Paris, le 01 mars 2023

  • « Les initiatives normatives européennes et internationales en matière d’IA : de l’éthique à la réglementation ». Ordre des avocats Barreau de Paris, Maison des Avocats, Paris, le 01 janvier 2023

  • « Le nouveau régime de responsabilité des plateformes ». Ordre des avocats Barreau de Paris, Maisons des Avocats, Paris, le 01 décembre 2022

  • « L’intelligence artificielle en musique ». Université Paris II Panthéon-Assas, le 01 novembre 2022

  • « NFT et droit d’auteur : les enjeux d’une rencontre artistico-technologique ». Paris, le 01 novembre 2022

  • « General perspective of value gap and French solution ». Summer Course Copyright in the Digital Single Market, Université de Santander, le 01 juillet 2022

  • « Données personnelles des mineurs et jeux vidéo ». Université Paris-Saclay, le 01 avril 2022

  • « Intelligence artificielle vs intelligence humaine : to be or not to be ? ». Rennes, le 01 avril 2022

  • « La propriété littéraire et artistique au défi de l’intelligence artificielle ». Université Laval, Québec, le 01 avril 2022

  • « La regulación de la inteligencia artificial ». Université Autonoma, Madrid, le 01 avril 2022

  • « Les contrats des influenceurs. Aspects de propriété intellectuelle ». Université d'Evry, le 01 mars 2022

  • « La régulation de l'IA en Europe ». Paris, le 10 décembre 2021

  • « Intelligence artificielle et droit d’auteur ». Cour de cassation, Paris, le 01 décembre 2021

  • « L’émergence d’un droit de l’IA ». La régulation de l’IA en Europe, colloque international, SCAI (Paris), le 01 décembre 2021

  • « Evaluer l’IA : quels enjeux pour l’écosystème (table ronde) ». Cité des Sciences et de l’Industrie, Paris, le 01 novembre 2021

  • « The uncertain boundaries of academic TDM (Les frontières incertaines de l’exception académique de fouille de données) ». Madrid, le 01 octobre 2021

  • « Une qualification spéciale : le cas des plateformes contributives ». Université Rennes 1, le 01 octobre 2021

  • « Vers une régulation de l’intelligence artificielle ». ENM, Formation continue des magistrats, le 01 octobre 2021

  • « L’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle ». Université Paris-Sud, IRT SystemX, le 01 septembre 2021

  • « L'Europe et les nouvelles technologies ». Aubervilliers, le 10 juin 2021

  • « Intelligence artificielle et données à caractère personnel ». Université Paris Saclay, le 01 avril 2021

  • « Masques sanitaires et droit(s) ». en visio-conférence, le 04 février 2021

  • « Réflexions croisées sur la justice et le numérique ». en visio-conférence, le 25 novembre 2020

  • « Le web et le droit ». Paris, le 23 mars 2020

  • « The protectability of AI creations: a legal and ethical issue ». Paris, le 28 octobre 2019

  • « Protection de la création de l’intelligence artificielle par la propriété intellectuelle. L’intelligence artificielle comme source d’objets protégés ? ». Malakoff, le 10 septembre 2019

  • « La création artistique “intelligente” saisie par le droit ». Rennes, le 24 mai 2019

  • « Les jeux vidéo : objets complexes et pluralité des droits ». Paris, le 15 mai 2019

  • « Éthique et intelligence artificielle ». Paris, le 17 avril 2019

  • « Mission du CSPLA sur les enjeux juridiques et économiques de l'intelligence artificielle dans les secteurs de la création culturelle ». Poitiers (FR), le 05 avril 2019

  • « Proposition de régime pour la création algorithmique ». Poitiers, le 05 avril 2019

  • « IA et culture : enjeux de propriété intellectuelle et politique de la donnée ». Paris, le 05 mars 2019

  • « AI and data privacy ». Paris, le 04 mars 2019

  • « Les injonctions judiciaires ou administratives de blocage ». Paris, le 07 février 2019

  • « Les communs en droit : entre partage et réservation ». Rennes, le 05 février 2019

  • « Artificial intelligence and creativity ». PARIS, le 13 décembre 2018

  • « Approche du droit d’auteur dans le monde de l’IA ». PARIS, le 13 novembre 2018

  • « Les créations générées par une intelligence artificielle : du rêve à la réalité ». SCEAUX, le 09 novembre 2018

  • « Table ronde : Les robots sont-ils des créateurs comme les autres ? ». PARIS, le 04 octobre 2018

  • « Le droit s’applique-t-il à l’IA ? ». PARIS, le 28 juin 2018

  • « L’intelligence artificielle en pratique : état de la réglementation et autorégulation ». PARIS, le 14 juin 2018

  • « Soft law: a plural right, open to universality? The example of the fight against counterfeiting ». Nicosia, le 31 mai 2018

  • « Éthique, droit souple et intelligence artificielle ». RENNES, le 20 avril 2018

  • « Regard juridique sur l’évolution du droit d’auteur ». NEUILLY-SUR-SEINE, le 06 avril 2018

  • « L’émergence de nouveaux modèles de partage de la valeur ». Laval, le 22 mars 2018

  • « Numérique + intelligence artificielle. Une autre idée du bonheur ». Montréal, le 21 mars 2018

  • « Trademarks and Fashion. A love story ». PARIS, le 16 mars 2018

  • « Le value gap ou le partage de la valeur dans la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique ». PARIS, le 07 février 2018

  • « « IA : éthique, confiance et responsabilité » et table ronde « Le droit comme outil de sécurisation » ». PARIS, le 15 janvier 2018

  • « Pour une régulation adaptée de l’usage de robots humanoïdes dotés d’IA par l’enfant et sa famille ». Le Havre, le 07 décembre 2017

  • « Donnée et création : approche juridique théorique ». Rennes, le 06 octobre 2017

  • « La traçabilité, garante de la protection de l’œuvre d’art ». Paris, le 28 septembre 2017

  • « Le partage de la valeur dans la proposition de directive Droit d’auteur dans le marché unique numérique ». Lyon, le 29 juin 2017

  • « Les propositions du rapport #France IA ». Sceaux, le 19 juin 2017

  • « Valuing the work of creators in a fast changing digital environment (panel discussion). Fairly remunerating creators in the digital environment. The challenge of the transfer of value ». Paris, le 12 juin 2017

  • « Intelligence artificielle et santé : rapport de synthèse ». Paris, le 07 juin 2017

  • « Intelligence artificielle et musique : quels enjeux ? ». Bourges, le 20 avril 2017

  • « Propositions de réformes en réaction à la jurisprudence de la CJUE sur le droit de communication au public ». Paris, le 17 février 2017

  • « Hyperliens et droit d’auteur. Analyse de la jurisprudence de la CJUE ». Lyon, le 16 février 2017

  • « El concepto de comunicación al público, posiciones francesas ». Madrid, le 13 octobre 2016

  • « Les atteintes 2.0 à la personne et à la vie personnelle ». RENNES, le 30 septembre 2016