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Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », in Van Lang, Agathe (dir.), Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, 2018
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Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°02, p. 202
Franck Héas, « Droit du travail 2016 à mi-2017 », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, Lextenso , 2018, n°12
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Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte », Les Cahiers sociaux, Gazette du Palais , 2017, n°295
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Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017, n°823
Franck Héas, Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°11, p. 921
Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°06, p. 531
Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2016, n°815
Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2016, pp. 10-19
Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°10
Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015
Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de droit du travail, Dalloz , 2015
Franck Héas, « Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2014, n°794
Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°0708, p. 598
Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de droit du travail, Dalloz , 2014, n°06, p. 413
Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°03, p. 198
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Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°04, p. 575
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Franck Héas, Anne-Chantal Hardy, « L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°4
Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°11, p. 629
Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°09, p. 490
Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°06, p. 358
Franck Héas, « Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2012, n°766
Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°12, p. 696
Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2011, n°05, p. 849
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Franck Héas, « Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007
Franck Héas, « Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2007, n°29, pp. 9-14
Franck Héas, « Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007
Franck Héas, « Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2007, n°12, pp. 11-14
Franck Héas, « Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007, pp. 6-10
Franck Héas, « Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0910, p. 834
Franck Héas, « Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2006
Franck Héas, « Les conséquences de l'inaptitude sur l'emploi du salarié », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2005, n°24, pp. 11-16
Franck Héas, « Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur n °12 , 2005, n°1819, pp. 8-10
Franck Héas, « Les principaux apports de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière de licenciement pour motif économique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2005, n°7
Franck Héas, « Le reclassement au sein d’une association », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2005, pp. 49-53
Franck Héas, « Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2004
Franck Héas, « La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2004
Franck Héas, « Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2003
Franck Héas, « Le reclassement de l'agent public inapte à ses fonctions : un nouveau principe général du droit », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2003, pp. 23-27
Franck Héas, « L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2002
Franck Héas, « Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2002, pp. 28-31
Franck Héas, « Approche de la notion de reclassement », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2001
Franck Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1999, n°05, p. 504
Franck Héas, « L'organisation du travail, un déterminant de la santé au travail », le 03 mars 2026
Rencontres ligériennes de la Santé au travail - 2eme édition organisé par DCS, Nantes Université - CNRS.
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail : fondamentaux, points de repère et perspectives », 10e Congrès national Kiné France prévention, Paris, le 21 novembre 2025
Franck Héas, « Exposome, polyexpositions : enjeux scientifiques, sociaux et juridiques (participation à table ronde) », Colloque « Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail », Paris, le 30 septembre 2025
Franck Héas, « Vers une reconfiguration du droit social face aux transformations du travail ? », 5e Congrès international CIELO Laboral 2025, Bordeaux, le 04 juin 2025
Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux
Franck Héas, Arnaud Lucchini, Derek Jones, Colleen Sheppard, Dominique Lhuilier, « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle », La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Montpellier, le 16 mai 2025
Colloque organisé par la Chaire Prévention des Risques Professionnelles & QVTC de la Fondation Université de Montpellier avec l'ESEQ
Franck Héas, « Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation », le 01 avril 2025
Colloque international organisé par les Universités de Tours et Nantes – France ; Laval - Canada et Ho Chi Minh Ville - Vietnam
Franck Héas, « 30 Ans après la réforme du Code pénal », le 14 mars 2025
Cinquième Congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, organisé avec le soutien du laboratoire DCS, Nantes Université - CNRS.
Franck Héas, « Les enjeux en matière de santé au travail face aux nouveaux modes d’organisation (participation à table ronde) », Colloque « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle, Poitiers, le 06 février 2025
Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers, et l’Ecole du Centre-Ouest des Avocats
Franck Héas, « Quels sont les facteurs de la souffrance au travail ? (participation à la table ronde) », Colloque « La souffrance au travail », Poitiers, le 05 février 2025
Franck Héas, « La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travail », Colloque Jus transition, Rennes (Campus Villejean), le 26 novembre 2024
Ce colloque se tiendra les 26 et 27 novembre 2024 à l'Université Rennes 2 (ISSTO).
Franck Héas, « Les Empires et le Droit », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'Association des Historiens du Droit de l'Ouest et le laboratoire Droit et Changement Social de Nantes Université
Franck Héas, Loïc Lerouge, « L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail (avec Loïc Lerouge) », Colloque « Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale, La cour de justice et le droit social de l’Union européenne », Bordeaux, le 05 juillet 2024
Franck Héas, « Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juriste », Les rendez-vous du dialogue social, Strasbourg / en ligne, le 28 juin 2024
Franck Héas, « Regard juridique sur le sens du travail », Travail cherche sens, Strasbourg, le 30 novembre 2023
Franck Héas, « Quelles histoires du droit social ? », le 28 novembre 2023
Journée d'études organisée par DCS, Nantes Université / CNRS.
Franck Héas, « Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travail », Colloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », Paris, le 27 juin 2023
Franck Héas, « La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise à l’ère post-covid », La place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Montpellier, le 17 février 2023
Organisée par l'Ecole De Droit Social, Université de Montpellier et l'AFDT
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail des gens de théâtre », Colloque, Travail des gens de théâtre, Guyancourt (78), le 27 janvier 2023
Organisé par la Faculté de Droit et Science politique de l'UVSQ avec le soutien des deux laboratoires Dante et VIP, sous la direction scientifique de Benoît Lopez, Maître de conférences, et de Franck Monnier, Doyen de la Faculté de Droit et Science politique
Franck Héas, « La souffrance au travail », le 09 décembre 2022
Organisée par l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP), Université de Poitiers avec l'Ecole du Centre-ouest des avocats
Franck Héas, Marion del Sol, « Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales », Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, Rennes, le 11 octobre 2022
Colloque interdisciplinaire organisé par Marion Del Sol, Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal.
Franck Héas, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ? », GRASPE, Bruxelles Belgium, le 28 juin 2022
Franck Héas, « Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ? », le 25 mars 2022
Organisée par Sophie Fantoni-Quinton, Professeur des universités et Céline Leborgne-Ingelaere, MCF, en partenariat avec l'Université de Lille, le Lereds et l’ISTNF
Franck Héas, Pierre-Yves Verkindt, « Les évolutions du droit de la santé au travail », Conférence, Strasbourg, le 07 décembre 2021
Franck Héas, « Souffrances au travail et pratiques managériales », le 03 décembre 2021
Organisé par le laboratoire DCS, Université de Nantes / CNRS, en collaboration avec les étudiants du M2 Droit social approfondi
Franck Héas, « 40 ans de sciences sociales du travail », Colloque « 40 ans de sciences sociales du travail », Rennes, le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Franck Héas, « Santé, sécurité et environnement », Colloque L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail, Paris, le 19 novembre 2021
Franck Héas, Claire Magord, « Sur les chemins de la recherche en droit social », Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Bordeaux, le 08 juillet 2021
Rencontres doctorales de droit social, organisées par le COMPTRASEC, CNRS / Université de Bordeaux
Franck Héas, « Comment la Covid-19 réinterroge la santé au travail », Table ronde de l'Association française de droit du travail, Paris, le 06 mai 2021
Organisé par l’IRJS, Paris 1Panthéon-Sorbonne en partenariat avec l'AFDT
Franck Héas, « Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE », le 23 avril 2021
Webinaire organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, sous la direction scientifique de Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences, UHA.
Franck Héas, « Les obligations légales de l'employeur », COVID19 : Le nouveau monde du travail, Nantes, le 09 février 2021
Organisé par le Master 2 Droit social et management des ressources humaines de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes
Franck Héas, « Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail », 3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Nantes, le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Franck Héas, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », Colloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Tours, le 21 novembre 2019
Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.
Franck Héas, « Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travail », Séminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, Paris, le 27 mai 2019
Franck Héas, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Franck Héas, « La numérisation du travail », le 15 mars 2019
8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)
Franck Héas, « Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travail », La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail, Poitiers, le 14 mars 2019
Franck Héas, « Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entreprise », Conférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Nancy, le 14 décembre 2018
Franck Héas, « Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre », Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s), Angers, le 08 novembre 2018
Franck Héas, « La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travail », Colloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », Montréal Canada, le 25 octobre 2018
Franck Héas, « Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travail », Conférence, Vannes, le 19 avril 2018
Franck Héas, « Penser et construire le bonheur : regards croisés », le 22 mars 2018
2èmes rencontres d’Angers organisées dans le cadre du projet BonDroit
Franck Héas, « La santé au travail, quelles perspectives ? », Conférence, Saint-Etienne, le 13 février 2018
Conférence du Master Droit et Entreprise
Franck Héas, « Droit du travail et taille de l'entreprise », Pour un droit des PME, Nantes, le 02 juin 2017
Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.
Franck Héas, « Conférence-débat sur une proposition de Code du travail », le 31 mars 2017
Franck Héas, « Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travail », Doctrines et réalité(s) du bonheur, Angers, le 08 décembre 2016
Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude », La loi Travail, Lille, le 18 novembre 2016
2e Rencontre du droit social L'EREDS/IST organisée par Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit.
Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit français du travail », Congrès inaugural CIELO, Porto Portugal, le 30 septembre 2016
Franck Héas, « Négociation collective, pénibilité et prévention », Bien-être au travail, Lille, le 01 juin 2016
Franck Héas, « Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe », La pénibilité au travail, Avignon, le 18 mars 2016
Franck Héas, « La pénibilité au travail, quels enjeux ? », Conférence-débat, Nantes, le 13 janvier 2016
Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Nantes, le 24 septembre 2015
Franck Héas, « Prévention et pénibilité, Des liens à construire », Colloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », Rennes, le 28 novembre 2014
Franck Héas, « Les transformations du droit français du travail », XI Congrès international de droit, Sao Paulo, le 28 mai 2014
Franck Héas, « Santé au travail en droit français du travail », Conférence, Sao Paulo Brazil, le 26 mai 2014
Franck Héas, « Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuaires », Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique, Saint-Nazaire, le 20 mars 2014
Franck Héas, « Lieux de vie et d'accueil », Les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Angers, le 28 novembre 2013
Franck Héas, « L'exercice salarié de la médecine », L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, Nantes, le 24 janvier 2013
Franck Héas, « La prévention des risques psychosociaux en droit français du travail », Colloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Bordeaux, le 16 janvier 2013
Franck Héas, « Sécurité et santé au travail », Conférence, Lyon, le 09 octobre 2012
Franck Héas, « Pénibilité, loi et dialogue social », Le bien-être, c'est rentable, Nantes, le 15 mars 2012
Franck Héas, « Dialogue social et pénibilité », Premières rencontres Droit Santé travail, Lille, le 12 décembre 2011
Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi », Handicap et aptitude à l'emploi, Paris, le 30 mai 2011
Franck Héas, « Le bien-être au travail », Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ?, Le Croisic, le 19 mai 2011
Franck Héas, « Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », 47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Québec Canada, le 16 juin 2010
Franck Héas, « Discrimination et santé en droit du travail », Conférence, Lille, le 22 janvier 2010
Franck Héas, « Dignité et travail », Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche, Bilbao, le 20 novembre 2009
Franck Héas, « L'autoentrepreneur au regard du droit du travail », L'autoentrepreneur et le droit, Nantes, le 22 octobre 2009
Franck Héas, « Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilité », Colloque franco-canadien "La santé au travail", Lille, le 04 juin 2009
Franck Héas, « La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ? », La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, Lorient, le 09 octobre 2008
Franck Héas, « Approche de la pénibilité au travail », Conférence, Rennes, le 19 mars 2007
Franck Héas, « Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salarié », Conférence, Brest, le 13 avril 2006
Franck Héas, « Inaptitude et emploi », Inaptitude et maintien dans l’emploi, Paris, le 21 septembre 2005
Franck Héas, « Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travail », La santé au travail : avancées et turbulences, Lille, le 26 novembre 2004
Franck Héas, « Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit social », Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation, Le Mans, le 23 janvier 2004
Franck Héas, « La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travail », L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée, Angers, le 21 novembre 2003
Franck Héas, « Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridique », Séminaire « Le droit de la formation professionnelle », Paris, le 13 juin 2002
Franck Héas, « Subordination et travail temporaire », Colloque « La subordination dans le contrat de travail », Nantes, le 08 juin 2001
Franck Héas, « Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail », Conférence, Rennes, le 29 janvier 2001
Franck Héas, « Les pratiques de négociation en matière de travail temporaire », Colloque « Capacités, dialogue social et territoires », Berlin, le 07 janvier 2000
Franck Héas, « Vers un droit du reclassement ? », Conférence, Paris, le 12 mars 1999
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