Philippe Coursier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Institut Droit et Santé
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Philippe Coursier (dir.), Le renouveau du contrat social, LexisNexis, 2019 

  • Philippe Coursier, « Pouvoir d’achat et protection sociale : quel(s) rapport(s) ? », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°35   

    Philippe Coursier, « De l’incidence de la mensualisation sur la prévoyance applicable au secteur de l’hospitalisation privée », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°34   

    Philippe Coursier, « Du contrôle… à la validation du BOSS par le Conseil d’État », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°32   

    Philippe Coursier, « De certains arcanes procéduraux de la reconnaissance, de la tarification et de l’indemnisation des risques professionnels », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2022, n°32   

    Philippe Coursier, « Vers une 5ème branche de la Sécurité sociale ? », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2020, n°27   

    Philippe Coursier, « L' assiette sociales des professions libérales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2012, n°04, p. 740  

    Philippe Coursier, « Droits et obligations des cotisants après le rapport Fouquet II », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2010, n°02, p. 202  

    Philippe Coursier, « Tourmente et dérives en matière de droit des cotisations », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2009, n°01, p. 81  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. CSG/CRDS. Assiette des contributions. Contrat de réassurance destiné à garantir le risque pour l'employeur d'avoir à financer des prestations de prévoyance obligatoires. Primes d'assurances. Soumission (non) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°02, p. 251  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Contentieux du recouvrement. Compétence territoriale. Société à établissements multiples. Protocole de paiement en lieu unique. Union de liaison. TASS de la circonscription. Indifférence du lieu de travail des salariés », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°12, p. 1205  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Contrôle URSSAF. Observations de fin de mission. Procédure contradictoire. Droits du cotisant », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°11, p. 1071  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Contrôle URSSAF. Sondages et extrapolation de résultats. Absence d'accord du cotisant. Illégalité. Nullité du contrôle », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0910, p. 939  

    Philippe Coursier, « CSG/CRDS. Sécurité sociale. Contrat de travail à durée déterminée. Inaptitude physique. Résiliation judiciaire à l'initiative de l'employeur. Dommages-intérêts pour rupture anticipée. LFSS pour 2000. Soumission (oui) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0910, p. 941  

    Philippe Coursier, « Contentieux du contrôle technique. Médecin. Interdiction temporaire de donner des soins. Sanction financière. Remboursement de l'indu. Absence de demande de la CPAM. Indifférence. Office du juge », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0910, p. 942  

    Philippe Coursier, « Accident du travail. Infraction imputable à l'employeur. Commission d'indemnisation des victimes d'infractions. Demande de l'épouse. Qualité d'ayant-droit. Irrecevabilité. Caractère exclusif de la législation sur les accidents du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0708, p. 807  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Mise en demeure. Envoi. Absence de réception ou réception par le conjoint. Validité. Interruption de la prescription », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0708, p. 808  

    Philippe Coursier, « Cotisations. Assujettissement. Contrat de sous-traitance. Requalification en contrat de travail. Travail dissimulé. Régime général. Caractère rétroactif (non) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°06, p. 697  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Contribution sociale généralisée (CSG). Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS). Assiette. Retraite supplémentaire. Caractère facultatif. Contribution patronale. Exclusion (non) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°05, p. 579  

    Philippe Coursier, « Maladies professionnelles. Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. Absence d'un des membres. Vice de procédure. Décision de reconnaissance. Nullité. Conséquences », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°05, p. 581  

    Philippe Coursier, « Sécurité sociale. Expertise technique spécifique. Respect du contradictoire. Convocation des parties. Nullité », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°04, p. 472  

    Philippe Coursier, « La réforme française des retraites et l'Union européenne », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2003, n°11, p. 983  

    Philippe Coursier, « La notion de travailleur salarié en droit social communautaire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2003, n°03, p. 305  

    Philippe Coursier, Michel Morand, « Le contrat de travail solidaire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2003, n°02, p. 155  

    Philippe Coursier, « La révision d'un accord de retraite supplémentaire et ses conséquences », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°0910, p. 874  

    Philippe Coursier, « De la loi applicable à la rupture du contrat de travail du personnel des ambassades françaises à l'étranger », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 1997, n°04, p. 695  

    Philippe Coursier, « L'obligation d'information du cotisant mise à la charge des URSSAF », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1997, n°0708, p. 721  

    Philippe Coursier, « L'obligation de rapatriement et de reclassement du salarié mis à la disposition d'une filiale à l'étranger », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1994, n°01, p. 19  

    Philippe Coursier, « L'assiette des cotisations et les frais professionnels, frais de mission et frais d'expatriation », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1993, n°06, p. 542  

  • Philippe Coursier, « Solidarité : Hier, Aujourd’hui, Demain - Quelle place pour les jeunes ? », le 15 octobre 2025  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Sophie SELUSI, Maître de conférences en Droit privé, Université de Montpellier, EDSM.

    Philippe Coursier, « Le regard de la Cour des comptes sur le financement de la sécurité sociale », le 17 septembre 2024  

    Conférence organisée par l'Institut Droit et Santé (Inserm UMR S 1145), Université Paris-Cité dans le cadre des "Entretien Droit et Santé "

    Philippe Coursier, « Performance et gouvernance dans le sport : les enjeux en droit social, regards croisés », le 11 juin 2024  

    Conférence organisée par l'IDS - Institut droit et santé en partenariat avec le cabinet Capstan Avocats