François Sauvage

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Recherche Léon Duguit

Ouvrages

François Sauvage, Successions : dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Dalloz, 2016, 23e éd., Encyclopédie Delmas, 320 p.

François Sauvage, Successions : dévolution, transmission, indivision, partage, fiscalité, Delmas, 2013, 22e éd., Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires - Ce qu'il vous faut savoir , 365 p.

François Sauvage, Michèle Favreau, Franck Jovanovic, Sophie Lambert-Wiber et Antony Taillefait, La vigilance des professionnels dans le blanchiment, Presses de l'Université d'Angers, 2011, 109 p.

François Sauvage, Successions : nouveaux droits, loi du 23 juin 2006 nouvelle fiscalité, loi du 21 août 2007 nouvelles pratiques professionnelles, Delmas, 2007, 21e éd., Encyclopédie Delmas, 410 p.

François Sauvage, Benoît Nuytten et Frédéric Vauvillé, Regards croisés sur la réforme successorale du 3 décembre 2001, [CRIDON] , 2002, Etudes du CRIDON Nord-Est, 108 p.


Articles

François Sauvage, « Passif successoral », in Grimaldi, Michel (dir.), Droit patrimonial de la famille, 6e édition, Dalloz, 2017, pp. 694-721

François Sauvage, « Principales incidences de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve de l'obligation sur le droit des libéralités », Actualité juridique Famille, N° 10, 2016, p. 475 

François Sauvage, « Dossier Donations : La révocation amiable d'une donation », Actualité juridique Famille, N° 11, 2014, p. 605 

François Sauvage, « Passif successoral », in Grimaldi, Michel (dir.), Droit patrimonial de la famille, 5e édition, Dalloz, 2014, pp. 694-722

François Sauvage, « L'incidence du travail du jeune majeur sur le devoir d'entretien et d'éducation », Actualité juridique Famille, N° 4, 2013, p. 220 

François Sauvage, « Le rôle du notaire dans la mise en œuvre de la vente du bien indivis à la demande des indivisaires majoritaires », Actualité juridique Famille, N° 7, 2010, p. 309 

Voir plus

François Sauvage, « Les conditions d'établissement de l'acte d'enfant sans vie éclairées par une circulaire du 19 juin 2009 », Actualité juridique Famille, N° 10, 2009, p. 397 

François Sauvage, « Fiche pratique : Donation », Actualité juridique Famille, N° 2, 2009, p. 72 

François Sauvage, « Fiche pratique : Rédiger et révoquer son testament », Actualité juridique Famille, N° 2, 2009, p. 72 

François Sauvage, « Fiche pratique : Vendre de gré à gré le logement du majeur protégé », Actualité juridique Famille, N° 2, 2009, p. 72 

François Sauvage, « Adoptions simples et successions complexes », Actualité juridique Famille, N° 12, 2008, p. 457 

François Sauvage, « L'acte d'enfant sans vie discrètement réglementé », Actualité juridique Famille, N° 10, 2008, p. 392 

François Sauvage, « Preuves en droit de la famille : l'obligation parentale d'entretien du jeune majeur », Actualité juridique Famille, N° 1, 2008, p. 15 

François Sauvage, « Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie entre époux au lendemain de la loi « TEPA » du 21 août 2007 », Actualité juridique Famille, N° 11, 2007, p. 418 

François Sauvage, « La renonciation anticipée à l'action en réduction », Actualité juridique Famille, N° 10, 2006, p. 355 

François Sauvage, « Le décès du titulaire d'un compte en banque », Actualité juridique Famille, N° 7, 2006, p. 278 

François Sauvage, « La communauté qui a financé la souscription d'une assurance-vie doit-elle être récompensée lors du divorce ? », Recueil Dalloz, N° 2, 1998, p. 26 

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