Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université de Montpellier dans le cadre du séminaire Montpellier Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme 1934 2024 ...
Colloque organisé par Marc Milet et Thomas Perroud, Université Panthéon Assas...
Journée d'études organisée par le CRESPPA CSU, CNRS...
Webinaire organisé par l'IFTJ, Université Pau et Pays de l'Adour dans le cadre des "conférences du CRJ2P" en partenariat avec le DIU Justice pénale...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Entreprises et données personnelles
1juin2018
Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier
Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau
Droit médical et éthique médicale : regards contemporains
LEH Edition10 / 2015
La notion de contrat en droit privé européen. Thèse soutenue en 2008 à Paris 10, sous la direction de Marie-Jeanne Campana.
Guillaume Busseuil, Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen, Fondation Varenne et de L.G.D.J., 2009, Collection des thèses, 776 p.
Guillaume Busseuil, La notion de contrat en droit privé européen, 2008, 620 p.
Guillaume Busseuil, « La quasi-gratuité de l'exercice du droit de rétractation du consommateur : l'application aux frais de livraison », Recueil Dalloz, N° 32, 2010, p. 2132
Guillaume Busseuil, « Arrêt VTB-VAB : l'interdiction des offres conjointes au regard du droit européen », Journal de Droit Européen, 2009, p. 171
Guillaume Busseuil, « La nouvelle directive "timeshare" : une première étape dans la révision de l'Acquis communautaire en droit des contrats », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2009, pp. 468-507
« Entreprises et données personnelles ». Dijon, le 01 juin 2018