Thomas Michalak

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur, Histoire du droit.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2021, Histoire du droit et des institutions).

Les Assemblées parlementaires, juge pénal - Analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918)., soutenue le 10 décembre 2020 à Paris (Université Paris-Panthéon-Assas), sous la direction de François SAINT-BONNET.

Ce travail a pour objectif, d’une part, de souligner la singularité du juge politique dans l’ordre juridique français et, d’autre part, de dévoiler toute la délicatesse pour un corps politique, investi d’une fonction juridictionnelle, à se comporter comme un tribunal ordinaire. 

Il s’agit d’interroger l’histoire constitutionnelle française sur les compétences judiciaires qui ont appartenu aux Assemblées : la Chambre des pairs (1814-1848), le Sénat de la IIIe République (1875-1940), voire même la Convention dans le procès de Louis XVI. Mais l’étude s’intéresse également aux débats et discours doctrinaux autour des Hautes Cours qui furent placées à l’extérieur du Parlement.

 

ACTUALITÉS RECHERCHE
  • Thomas Michalak, Les Assemblées parlementaires, juge pénal: Analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918), Dalloz, 2022, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 473 p.      

    Thomas Michalak, François Saint-Bonnet, Jean-Louis Halpérin, Marcel Morabito, Bernard d' Alteroche [et alii], Les Assemblées parlementaires, juge pénal, 2020, 615 p. 


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