Sylvain Bernard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Thèse

Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées. Thèse soutenue en 2018 à Université Grenoble Alpes (ComUE), sous la direction de Pierre Murat.


Ouvrage

Sylvain Bernard, Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées, Defrénois, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Doctorat & Notariat, 565 p.


Articles

Sylvain Bernard, « Les assurances et les exploitations photovoltaïques », in Hélène Claret, David Bailleul (dir.), Le développement de l'électricité photovoltaïque, modèles juridiques, Chambéry, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2023, p. NC 

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Le carcan de la vulnérabilité : retour sur l'incapacité de disposer de son patrimoine en faveur des professions de santé. Note sous CC, 29 juill. 2022, n° 2022-1005 QPC », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 2022, 2022, p. 1267

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 10, 2022, p. NC

Sylvain Bernard, « La famille et le droit fiscal français », in Nathalie Dandoy, Jehanne Sosson, Fabienne Tainmont, Geoffrey Willems (dir.), Individu, Famille, État : Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine. Hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, Bruxelles, Larcier, 2022, pp. 407-440 

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Foyer fiscal et personnalité des peines », Revue fiscale du patrimoine, N° 3, 2021, p. 7

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel : le dispositif de plafonnement du montant des frais et commissions directs et indirects versés à des intermédiaires est conforme à la Constitution », Revue de droit fiscal, N° 48, 2020, p. comm 448

Voir plus

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 47, 2020, p. 1245

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Réduction d'impôt Pinel et plafonnement des frais d'intermédiation commerciale : le Conseil constitutionnel valide le dispositif en forçant l'interprétation de la loi », Revue fiscale du patrimoine, N° 12, 2020, p. 16

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, N° 11, 2020, p. étude 22

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Fiscalité de la prestation compensatoire mixte : non-conformité au principe d'égalité devant les charges publiques », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 7, 2020, p. 217

Sylvain Bernard, « Le décès de l'employeur d'un salarié à domicile », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 35, 2019, p. act 696

Sylvain Bernard, « Les dangers de la qualification de dirigeant de fait pour les époux associés », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 25, 2019, p. act 557

Sylvain Bernard, « Protection du logement familial et pouvoirs du liquidateur », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 16, 2019, p. act 406

Sylvain Bernard, « Aperçu de la réforme du droit belge des régimes matrimoniaux », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 12, 2019, p. 1142

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Conformité à l'égalité devant l'impôt des modalités de détermination du quotient familial en cas de résidence alternée », Revue fiscale du patrimoine, N° 2, 2019, p. 3

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Chronique de contentieux constitutionnel fiscal », Revue fiscale du patrimoine, 2019, p. NC

Sylvain Bernard, « Disparité économique et rupture du couple », in Sylvain Bernard, Michel Farge (dir.), Les mutations contemporaines du droit de la famille, Fontaine, Presses universitaires de Grenoble, 2019, pp. 165-183

Sylvain Bernard, Bénédicte Ménez, Valerio Pasini, François Guyot, Karim Benzerara et Daniele Brunelli, « Mineralizations and transition metal mobility driven by organic carbon during low-temperature serpentinization », Lithos, 2018, pp. 262-276

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « Non-déductibilité de l'actif successoral des dettes contractées envers les héritiers », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 51, 2017, p. act 1051

Sylvain Bernard, Pierre Gueriau, Jean-Pascal Rueff, Josiane Kaddissy, Sarah Goler, Christoph J Sahle, Dimosthenis Sokaras, Roy Wogelius, Phillip Manning, Uwe Bergmann et Loïc Bertrand, « Noninvasive Synchrotron-Based X-ray Raman Scattering Discriminates Carbonaceous Compounds in Ancient and Historical Materials », Analytical Chemistry, N° 20, 2017, pp. 10819-10826

Sylvain Bernard et Zérah Bremond, « La procédure de changement de régime matrimonial devant le Conseil constitutionnel : conformité au principe d'égalité », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 42, 2016, p. 1300

Sylvain Bernard, « Participation aux acquêts : délai de prescription de l'action en paiement des créances entre époux », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 19, 2016, p. 1160

Sylvain Bernard, Pierre Gueriau et Loïc Bertrand, « Advanced Synchrotron Characterization of Paleontological Specimens », Elements, N° 1, 2016, pp. 45-50

Sylvain Bernard et Isabelle Grosso, « Liquidation comparée d'une communauté et d'une participation aux acquêts selon le régime du Code civil », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 7, 2015, p. 1080

Sylvain Bernard, Isabelle Grosso et Stéphane Berre, « Liquidation selon le régime franco-allemand de la participation aux acquêts », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 7, 2015, p. 1081


Autres

Sylvain Bernard, Quentin Guiguet-Schielé, Sophie Deville, Lauraine Firdion, Marie Gayet, Axelle Dupire, Grégory Dumont, Maryline Bruggeman, Julien Laurent et Sylvie Lerond, Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine, La Gazette du Palais, Gazette du Palais

Sylvain Bernard, Quentin Guiguet-Schielé, Quentin Guiguet-Schielé, Marie Gayet, Lauraine Firdion, Axelle Dupire, Grégory Dumont, Estelle Gallant, Sylvie Lerond, Bérénice de Bertier-Lestrade, Mélanie Jaoul et Julien Laurent, Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine, Gaz. Pal. 30 nov. 2021, La Gazette du Palais, Gazette du Palais

Sylvain Bernard et Alicia Oudaoud, La singularité du Pacs, p. 12 

Sylvain Bernard et Michel Farge, Les mutations contemporaines du droit de la famille, in Sylvain Bernard, Michel Farge (dir.), Fontaine, Presses universitaires de Grenoble, p. 212

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