Thomas Besse

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique

Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles

Droit pénal de l'expression et de la communication

Université de Caen Normandie, Institut Caennais de Recherche Juridique (ICReJ), ex-Institut Demolombe, UR 967

Codirecteur du Master "Justice, Procès et Procédures"

Codirecteur de l'Institut des métiers du droit et de l'administration (directeur de l'IEJ)

Spécialités :
Droit pénal ; Medias.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Codirecteur du Master "Justice, procès et procédures"
  • Codirecteur de l'Institut des métiers du droit et de l'administration
  • Correspondant PIX pour l'UFR Droit
Responsable de la formation :

Thèse

La pénalisation de l'expression publique. Thèse soutenue en 2018 à Université de Limoges, sous la direction de Damien Roets, membres du jury : Jean-Pierre Marguénaud [Président], Audrey Darsonville [Rapporteur], Nathalie Mallet-Poujol [Rapporteur], Nathalie Droin et Jean Morange.


Ouvrages

Thomas Besse, La pénalisation de l'expression publique, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2019, Collection des thèses, 611 p.

Thomas Besse, La pénalisation de l'expression publique, 2018, 643 p.

Thomas Besse, Le principe "ne bis in idem" dans l'union européenne, [s.n.], 2011, 93 p.


Articles

Thomas Besse, « L'impitoyable revanche du secret de l'enquête et de l'instruction », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 422, 2024, p. 95 

Thomas Besse, « Google sommé d' "oublier" une interdiction de gérer (Sanctions pénales) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, N° 1, 2024, p. 7 

Thomas Besse, « Parquet européen : étendue du contrôle d'une mesure d'enquête transfrontière », Dalloz Actualité, 2024, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Du négationnisme par affirmation : le "Z" face à l'Histoire », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 418, 2023, pp. 554-559 

Thomas Besse, « Discours de haine : pas de "Z" dans "CEDH », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 411, 2023, pp. 98-101 

Thomas Besse, « [Le point sur...] De l'obligation d'information en cours de garde à vue », Lexbase Pénal, N° 66, 2023, p. [6 ] 

Voir plus

Thomas Besse, Bernard Beignier, Jérémy Antippas, Guillaume Beaussonie, Baptiste Daligaux, Emmanuel Dreyer et Olivier Mouysset, « Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 29, 2023

Thomas Besse, « L'évanescente responsabilité pénale des fournisseurs de services intermédiaires dans le cadre de la mise en ligne de contenus illicites », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 21, 2023, pp. 13-20 

Thomas Besse, « Bonne foi du diffamateur, (nouveau) mode d'emploi », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2023, p. 504 

Thomas Besse, « Liberté d'expression et action militante : l'union défendue ? », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2023, pp. 263-266 

Thomas Besse, « De la liberté d'expression d'un artiste sous contrôle judiciaire », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2023, pp. 243-244 

Thomas Besse, « De l'utilisation des données à caractère personnel par le parquet », Dalloz Actualité, 2023, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse », in Baptiste Nicaud (dir.), Les discours de haine, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2023, pp. 43-63 

Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen et réinsertion sociale de la personne recherchée dans l'État d'exécution », Dalloz Actualité, 2023, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Mandats d’arrêt successifs visant la même personne et les mêmes faits », Dalloz Actualité, 2023, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Peine(s) et sensibilité(s) », in Quentin Ricordel (dir.), Dura Lex, Sed Lex ? La sensibilité du droit, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2023, pp. 161-171 

Thomas Besse, « Protection de l'identité des victimes d'infractions sexuelles », Dalloz Actualité, 2023, p. [2 ] 

Thomas Besse, « Président décroché, répression neutralisée », Dalloz Actualité, 2023, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Révocation du sursis prononcé dans un autre État membre », Dalloz Actualité, 2023, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Sur les réseaux, prière de tenir vos chiens en laisse (et correctement muselés) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 398, 2022, p. 605 

Thomas Besse, « Droit de la presse et des médias », La Semaine juridique. Édition générale, N° 29, 2022, pp. 1485-1493 

Thomas Besse, « [Réalisation de l'actif ] Bien confisqué ne peut être réalisé », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, N° 14, 2022, pp. 6-7 [alerte 184] 

Thomas Besse, « De la médiatisation du droit pénal des affaires publiques », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2022, p. 570 

Thomas Besse, « Secret bien gardé n'est qu'à moitié protégé », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2022, p. 583 

Thomas Besse, « Appréciation objective de la nécessité d'une mesure de géolocalisation », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2022, pp. 484-486 

Thomas Besse, « L'irrésistible rétrécissement du droit pénal de la presse », Recueil Dalloz, N° 8, 2022, p. 407 

Thomas Besse, « Audition libre et caractère « globalement équitable » de la procédure », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2022, p. 319 

Thomas Besse, « La justice dans le débat démocratique - Quand la parole se libère, la bonne foi vole à son secours », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2022, p. 659 

Thomas Besse, « Appel d'une ordonnance de mise en accusation visant un délit connexe », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2022, p. 89 

Thomas Besse, « Confiance et méfiance dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Conformité à la Constitution de l'article 113-8 du Code pénal », Dalloz Actualité, 2022, p. [2 ] 

Thomas Besse, « Diffamation par correspondance privée : la confidentialité avant tout ! », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Défense de s'approcher des sources, surtout lorsqu'elles éclaboussent », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « L'impunité des criminels, la persévérance des juges », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Le chat, la souris et le juge », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen : pardonner, ce n'est pas juger... », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Remise d'un ressortissant européen : priorité à l'Union », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Équité globale et audition libre, bis repetita », Dalloz Actualité, 2022, p. [3 ] 

Thomas Besse, « On ne plaisante pas avec les attentats », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 396, 2021, p. 481 

Thomas Besse, « L'outrage, l'injure et la diffamation sont sur un bateau… », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 393, 2021, p. 274 

Thomas Besse, « Exposition d'autrui à un risque par divulgation d'informations identifiantes », Lexbase Pénal, N° 42, 2021, p. L6128L74 [3 ] 

Thomas Besse, « Roméo, Juliette, le sexe et le droit pénal », Gazette du Palais, N° 35, 2021, p. 9 

Thomas Besse, Bernard Beignier, Emmanuel Dreyer, Guillaume Beaussonie, Xavier BIOY, Jeremy Antippas, Olivier Mouysset et Éléonore Cadou, « Presse et médias. Droit de la presse et des médias. Chronique par Bernard Beignier », La Semaine juridique. Édition générale, N° 27, 2021, pp. 1317-1324 

Thomas Besse, « Jugement d'une personne détenue à l'étranger : la visio, sinon rien ! », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2021, p. 378 

Thomas Besse, « Il y a banqueroute, et banqueroutes », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, N° 2, 2021, pp. 6-7 

Thomas Besse, « Liberté d'expression et intérêt général : du droit spécial au droit commun », Droit pénal, N° 1, 2021, pp. 7-10 

Thomas Besse, « À la barre, le capitaine souffre ! », Actualité juridique Pénal, N° 1, 2021, p. 42 

Thomas Besse, « Contentieux stratégique et liberté d'expression : le cas des "procédures baîllons" en France », in Caroline Boyer-Capelle, Emilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques : approches sectorielles, Paris, LexisNexis, 2021, p. NC 

Thomas Besse, « De la distinction entre le général et l'individuel dans l'authentification des actes communautaires », Dalloz Actualité, 2021, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen : reconnaître, c'est juger », Dalloz Actualité, 2021, p. [3 ] 

Thomas Besse, « Dénonciation calomnieuse et liberté d'expression : une relation « prise de Tête » », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 384, 2020, p. 438 

Thomas Besse, « La répression pénale des appels au boycott de produits israéliens en droit européen des droits de l'Homme », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 124, 2020, pp. 835-850 

Thomas Besse, « Délit de "vidéo-lynchage" et usage "disproportionné" de la force par des titulaires d'une mission de maintien de l'ordre : quelle compatibilité ? », Lexbase Pénal, N° 29, 2020, p. [5 ] 

Thomas Besse, « Liberté d'appeler au boycott de produits d'origine étrangère : une protection prévisible face à une ingérence imprévisible ? », Gazette du Palais, N° 28, 2020, pp. 29-32 

Thomas Besse, « De la faiblesse des créanciers chirographaires à l'institution d'un échevinage inversé au royaume des procédures collectives », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2020, p. 1191 

Thomas Besse, « Dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire et constitution de partie civile : épilogue », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, N° 17, 2020, p. alerte 228 

Thomas Besse, « Responsabilité pour insuffisance d'actif : de l'absence de cumul des actions à l'absence de satisfaction des créanciers ? », Gazette du Palais, N° 11, 2020, pp. 19-21 

Thomas Besse, « Enregistrement d'une garde à vue par des journalistes : qui ne dit mot ne consent pas forcément ! », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2020, p. 297 

Thomas Besse, Lyn François, Damien Roets, Nathalie Droin et Baptiste Nicaud, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 209-220

Thomas Besse, « La généralisation des box vitrés dans les juridictions pénales confrontée aux droits fondamentaux des mis en cause : une affaire de compromis », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 117, 2019, pp. 67-79 

Thomas Besse, « De l'injure publique et de sa justification par le droit à la liberté d'expression », Lexbase Pénal, N° 21, 2019, p. [6 ] 

Thomas Besse, « Répression pénale des conduites sexuelles à risque dissimulé : une situation (toujours) satisfaisante ? », Recueil Dalloz, N° 20, 2019, p. 1149 

Thomas Besse, « Principe ne bis in idem et qualifications idéalement en concours dans une même procédure : une erreur de casting ? », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2019, p. 495 

Thomas Besse, « Article 18 de la Convention et critère du « but prédominant » : la Cour de Strasbourg persiste et signe », Actualité juridique Pénal, N° 1, 2019, p. 42 

Thomas Besse, « Apologie d'actes terroristes : quelle publicité ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 365, 2018, p. 556 

Thomas Besse, « Le débat d'intérêt général : un fait justificatif conventionnel », Archives de politique criminelle, N° 40, 2018, pp. 87-97 

Thomas Besse, « Les agressions sexuelles dans la sphère conjugale, casse-tête de Cupidon à l'adresse du juge répressif », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2018, p. 21 

Thomas Besse, « Article 537 du Code de procédure pénale et procès équitable en matière contraventionnelle : preuve contraire ou probatio diabolica ? », Droit pénal, N° 11, 2017, pp. 12-15 


Autres

Thomas Besse, Accusation, in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme, Pedone, p. NC 

Thomas Besse, Liberté d'expression, in Delphine Tharaud, Caroline Boyer-Capelle (dir.), Dictionnaire juridique de l'égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, p. NC 

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