Maxime Barba

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Thèse

La langue en droit international privé. Thèse soutenue en 2019 à Lyon, sous la direction de Louis d' Avout.


Articles

Maxime Barba, « Réformer la responsabilité civile, juste une fois », Recueil Dalloz, N° 11, 2024, p. 537 

Maxime Barba, « L'aide juridictionnelle après le rapport de la Cour des comptes », Recueil Dalloz, N° 40, 2023, p. 2080 

Maxime Barba, « L'enseignement du droit et l'enseignement des règles », Recueil Dalloz, N° 33, 2023, p. 1689 

Maxime Barba, « Le retour de l'article 750-1 du code de procédure civile », Recueil Dalloz, N° 28, 2023, p. 1456 

Maxime Barba et Romain Laffly, « La sémantique du dispositif », Recueil Dalloz, N° 27, 2023, p. 1364 

Maxime Barba, « Ci-gît le moyen annexé », Recueil Dalloz, N° 19, 2023, p. 945 

Voir plus

Maxime Barba, « La Charte de présentation des écritures en question », Recueil Dalloz, N° 15, 2023, p. 776 

Maxime Barba, « Mille-feuille doctrinal », Recueil Dalloz, N° 14, 2023, p. 681 

Maxime Barba, « La place de l'avocat dans l'espace de justice », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 337 

Maxime Barba, « Jurisprudence, j'écris ton nom… fictif ? », Recueil Dalloz, N° 3, 2023, p. 113 

Maxime Barba et Guillaume Millerioux, « La délégation adoptive polynésienne sous le regard de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 41, 2022, p. 2134 

Maxime Barba, « La légalité de la réforme de la procédure civile de 2019 sous l'œil du Conseil d'État », Recueil Dalloz, N° 40, 2022, p. 2096 

Maxime Barba et Thierry Le Bars, « Épilogue jurisprudentiel : seule la cour connaît de la recevabilité des demandes nouvelles en appel », Recueil Dalloz, N° 39, 2022, pp. 2015-[2022] 

Maxime Barba, « Annexe à la déclaration d'appel », Recueil Dalloz, N° 29, 2022, p. 1498 

Maxime Barba, « Appel du refus de désigner un expert en vue de l'évaluation des droits sociaux », Recueil Dalloz, N° 25, 2022, p. 1291 

Maxime Barba, « Avis de tempête sur la déclaration d'appel », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 325 

Maxime Barba, « Sur la langue des décisions de justice et quelques questions annexes », Revue française de droit administratif, N° 5, 2022, p. 845 

Maxime Barba, « Dispositif des conclusions d'appel », Recueil Dalloz, N° 2, 2022, p. 96 

Maxime Barba, « La force majeure procédurale », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 287 

Maxime Barba, « Dispositif des conclusions d'appel : la saga continue », Recueil Dalloz, N° 35, 2021, pp. 1848-1854 

Maxime Barba, « L'appel civil et les délices du droit transitoire », Recueil Dalloz, N° 22, 2021, pp. 1217-1222 

Maxime Barba, « Nouvelles retouches de l'appel civil ou le syndrome de la réforme permanente », Recueil Dalloz, N° 1, 2021, pp. 39-45 

Maxime Barba, « Brèves réflexions sur l’objet de la preuve à l’aune du nouveau Code civil belge », Revue internationale de droit comparé, 2021, p. NC 

Maxime Barba, « Commentaire de CJUE, 9 mars 2017, Pula Parking, aff. C-551/15, comm. n° 122, p. 630-633 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC 

Maxime Barba, « La motivation de l’exception d’incompétence internationale. Note sous Cass. 1re civ., 27 janvier 2021, Sté Argent Energy UK Ltd c/Kapp, SAS e.a., n° 19-23461, ECLI:FR:CCAS:2021:C100097 », Gazette du Palais, 2021, p. NC 

Maxime Barba, « L’effet papillon et l’appel-compétence : petites erreurs, graves conséquences (Cass. 2e civ., 22 octobre 2020 ; 2 espèces, n° 18-19768 et n° 19-17630) », Les Petites Affiches, 2021, p. 11 et suiv 

Maxime Barba et Cyril Nourissat, « Mon maître et mon vainqueur… Neutralisation de la clause d'arbitrage du TCE pour les litiges opposant un investisseur d'un État membre à un autre État membre. Note sous CJUE, gr. ch., 2 septembre 2021, République de Moldavie c/ Komstroy LLC, aff. C-741/19 », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, p. NC 

Maxime Barba, « Précisions sur l’appel du jugement d’orientation. Commentaire de Cass. 2e civ., 15 avril 2021, n° 19-21.803 », Revue Lamy Droit civil, 2021, pp. 23-27 

Maxime Barba, « Appel civil : une main de fer dans un gant de velours », Recueil Dalloz, N° 36, 2020, p. 2046 

Maxime Barba, « Le rapport Perben et la procédure d'appel », Recueil Dalloz, N° 31, 2020, p. 1729  

Maxime Barba, « Forme et délai de l’appel incident dirigé contre un co-intimé. Note sous Cass. 2e civ., 9 janvier 2020, n° 18-24606 », Les Petites Affiches, 2020, p. NC 

Maxime Barba, « La possibilité d’une clémence privée en droit de la concurrence. Le décalque de la clémence publique dans le cadre du private enforcement », Revue Lamy de la Concurrence, 2020, p. NC 

Maxime Barba, « Quand l’appelant confond vitesse et précipitation. Note sous Cass. 2e civ., 27 février 2020, n° 19-10849 », Les Petites Affiches, 2020, p. NC 

Maxime Barba, « « Droit des contrats : l’articulation des sources du droit des services de paiement dans le marché intérieur », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC 

Maxime Barba et Romain Laffly, « « Exécution provisoire », in », JurisClasseur Procédures Formulaire, Paris, 2020, p. NC 

Maxime Barba, « Cautionnement : validité, proportionnalité et devoir de mise en garde », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2019, p. 534 

Maxime Barba et Marie-Anne Frison-Roche, « Recours pour excès de pouvoir. La loi Toubon devant le Conseil d’État : une sage interprétation de l’obligation d’usage du français », Droit administratif, 2019, p. NC 

Maxime Barba, « Approche analytique des instruments européens de recouvrement des créances – focus sur l’injonction de payer européenne », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 29-35 

Maxime Barba, « Approche synthétique des instruments européens de recouvrement des créances », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 23-28 

Maxime Barba, « « Le cautionnement international devant l’arbitre : la clause compromissoire », in Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 21-26 

Maxime Barba, « « Le cautionnement international devant l’arbitre : l’instance et la sentence », in Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 27-32 

Maxime Barba, « « Questions choisies autour de l’arrêt CDC. Leçon 1 : De la connexité et de son instrumentalisation… », in Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 28-32 

Maxime Barba, « « La stabilisation jurisprudentielle du droit européen des clauses abusives ». Note ss CJUE, 1re ch., 21 janvier 2015, Unicaja Banco SA c/ José Hidalgo Rueda e.a. et Caixabank SA c/ Manuel Maria Rueda Ledesma e.a., aff. jtes C-482/13, C-484/13, C-485/13 et C-487/13, p. 53-54 in : Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2015, 2015, p. NC 

Maxime Barba, « « La spécialisation fonctionnelle des juridictions » », in Frédérique Ferrand et alii (dir.), Die organisatorische Modernisierung der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich / La modernisation organisationnelle de la justice civile en France et en Allemagne. Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier in Saint-Etienne und Lyon vom 17., Iéna, Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft, 2015, pp. 229-248 

Maxime Barba, « « Les interactions du règlement (CE) n° 1346/2000 avec le droit international privé français et la Convention européenne des droits de l’homme », in Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union européenne / dir. Jean-Sylvestre Bergé », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. NC 

Maxime Barba, « « L’arrêt Gazprom ou quand la montagne accouche d’une souris… ». Note sous CJUE, 13 mai 2015, Gazprom OAO c/ République de Lituanie, aff. C-536/13, ECLI:EU:C:2015:316, in Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, pp. 46-52 

Maxime Barba, « « La directive n° 93/13/CEE ou l’enfant terrible du juge européen ». Note sous CJUE, 4e ch., 30 avril 2014, Arpad Kasler et Hajnalka Kaslerne Rabai c/ OTP Jelzalogbank Zrt, aff. C-26/13, in Chronique Droit international et européen des contrats d’affaires / dir. Cyril Nourissat », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, p. NC 


Autres

Maxime Barba, Chronique - droit de l'appel civil, p. NC

Maxime Barba, L'exequatur sous le regard de la Cour européenne des droits de l'homme, p. 90 

Maxime Barba, Mise au point technique sur la question préjudicielle : le principe de sincère coopération (entre juges) 

Maxime Barba, Réflexions sur la caducité de la déclaration d'appel, p. NC

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