Pascale Ricard

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Droits International, Comparé et Européen
Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires

Thèse

La conservation de la biodiversité dans les zones maritimes internationales. Thèse soutenue en 2017 à Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, sous la direction de Evelyne Lagrange.


Ouvrages

Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik (dir.), Conflits d'usage en mer : regards croisés sur la nécessaire conciliation entre activités humaines dans les eaux européennes, Editions A. Pedone, 2023, 340 p.

Pascale Ricard, La conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux : un défi pour le droit international, Editions A. Pedone, 2019, 657 p.


Articles

Pascale Ricard, « L’articulation entre le droit spécial de l’AIFM et le nouvel Accord ’BBNJ’ en matière de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité marine », La Revue maritime, N° 527, 2024, p. NC

Pascale Ricard, « Le nouveau traité sur la biodiversité des espaces maritimes internationaux : quelles implications pour la France et l’Union européenne ? », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 323, 2023, pp. 283-288

Pascale Ricard, « Érosion de la biodiversité : l’Accord de Kunming-Montreal sur le cadre mondial post-2020, une réponse suffisante face à l’urgence écologique actuelle ? », Annuaire français de droit international, N° 68, 2023, p. NC

Pascale Ricard et Kiara Neri, « La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? », L'Observateur des Nations Unies, N° 55, 2023, p. NC

Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik, « Avant-Propos », in Anais Bereni, Wissem Seddik, Pascale Ricard (dir.), Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes, Paris, A. Pedone, 2023, p. NC

Pascale Ricard, « Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux) », in Aloupi Niki, Maclouf Etienne (dir.), Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ?, Paris, A. Pedone, 2023, p. NC

Voir plus

Pascale Ricard, « La conservation de la biodiversité marine : la notion de ‘bien commun’, facteur d’intégration et de cohérence en droit international », in Clémentine Bories, Sabine Boussard (dir.), L’eau, un bien commun ?,, Paris, Mare et Martin, 2023, pp. 321-345

Pascale Ricard, « La protection de la biodiversité dans les territoires ultramarins français », in CAHIN (G.), POIRAT (F.) (dir.), La France et ses Outre-mer, 2023, p. NC

Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik, « Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit », in Anais Bereni, Pascale Ricard, Wissem Seddik (dir.), Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes., Paris, A. Pedone, 2023, p. NC

Pascale Ricard, « Le statut juridique des fonds marins », in Grancher Romain, Rivoal Solène (dir.), Du rivage aux abysses. Une histoire environnementale des fonds marins (XVIII-XXIe siècles), Ceyzérieu, éditions Champ-Vallon, 2023, p. NC

Pascale Ricard et Sophie Gambardella, « Les objectifs de développement durable et les limites planétaires : une voie vers l’effectivité de la gouvernance internationale de l’environnement ? », in Sandrine Maljean-Dubois (dir.), La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?,, Paris, Pedone, 2023, pp. 89-110 

Pascale Ricard, « L’absence de ratifications suffisantes pour l’entrée en vigueur d’un traité international : le cas du Traité de 1986 sur les conditions d’immatriculation des navires », in SCHMITT (S.), PAYAN (G.), GIUDICELLO (J.) (dir.), Les échecs normatifs), Actes de la XIVe Journée d’études de l’UMR DICE, 2023, p. NC

Pascale Ricard, « L’acidification des océans », in Magali Dreyfus (dir.), Le droit français aux prises avec les limites planétaires, Paris, Mare & Martin, 2023, pp. 76-97

Pascale Ricard, « The Advent of the 2023 “BBNJ” Agreement : A Preliminary Legal Analysis », Environmental Policy and Law, 2023, p. NC

Pascale Ricard et Denys-Sacha Robin, « The Superposition of National Legal Regimes in Maritime Disputed Areas », Maritime Safety and Security Journal, N° 10, 2022, pp. 37-58

Pascale Ricard, « Avant propos. La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », Confluence des droits_La revue, 2022, p. NC

Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik, « Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit », in Anais Bereni, Pascale Ricard, Wissem Seddik (dir.), Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines en mer, Pedone, 2022, p. NC

Pascale Ricard, « Les finances d’une organisation internationale hybride : l’exemple de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) », in Anne-Thida Norodom, Fabrice Bin (dir.), Les finances des organisations internationales, Pedone, 2022, pp. 111-131

Pascale Ricard et Denys-Sacha Robin, « Saint-Pierre-et-Miquelon. Les prolongements (sous-marins) d’un arbitrage ? », in Alina Miron, Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp. 185- 197

Pascale Ricard et Denys-Sacha Robin, « Tensions dans le canal du Mozambique et autour des îles Éparses (France/Madagascar) », Alina Miron, Denys-Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Editions A. Pedone, 2022, pp. 223-236

Pascale Ricard, « Entrées « Acteur » ; « Négociation » ; et « Prévention », , pp. 37, 380 et 439. », Dictionnaire de l’actualité internationale, dirigé par V. NDIOR, Pedone, 2021, p. NC

Pascale Ricard, « Le nouveau paradigme de l’‘économie bleue’. Les entreprises et autres opérateurs privés au secours de la protection de la biodiversité marine ? », L'Observateur des Nations Unies, 2021, pp. 85-116

Pascale Ricard, « Le nucléaire et la mer : entre passé, présent et futur », in Kiara Neri (dir.), Le droit international et le nucléaire, Bruxelles, Bruylant, 2021, pp. 429-457

Pascale Ricard, « Les nouveaux ’principes’ de la Commission du droit international relatifs aux Entreprises et à la protection de l’environnement en temps de conflit armé », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2021, p. NC

Pascale Ricard, « L’Antarctique et les ‘nouvelles’ activités humaines en mer : entre précaution, innovation et conciliation d’intérêts (navigation, drones, tourisme) », in CHAN TUNG (L.), LAVOREL (S.) (dir.), L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, 2021, pp. 197-226

Pascale Ricard, « La notion d'« enceinte universitaire » et les compétences de police administrative en matière de voirie à l'épreuve de l'ouverture des campus universitaires sur la ville », Revue française de droit administratif, N° 4, 2020, pp. 773-782 

Pascale Ricard, « Le droit international et la lutte contre la pollution marine par les déchets de matières plastiques », Annuaire français de droit international, 2020, pp. 527-554

Pascale Ricard, « The European Union and the future international legally binding instrument on marine biodiversity beyond national jurisdiction », in Marta Chantal Ribeiro (dir.), The Global Challenges and the Law of the Sea, Springer, 2020, pp. 379-399

Pascale Ricard, « Prévention et résolution des conflits d’usages en droit de la mer : quelques réflexions dans le cadre régional de l’océan Indien », Carnets de Recherches de l'océan Indien, N° 3, 2019, pp. 89-112

Pascale Ricard, « The Limitations on Military Activities by Third States in the EEZ Resulting from Environmental Law », International Journal of Marine and Coastal Law, N° 1, 2019, pp. 144-165

Pascale Ricard, « Les aires marines protégées en haute mer et la difficile conciliation entre droit de la mer et droit de l’environnement », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Madrid, Marcial Pons, 2019, pp. 249-267

Pascale Ricard, « La clarification du lien entre droits de l’homme et protection de l’environnement et de ses conséquences par la Cour interaméricaine des droits de l’homme dans son avis consultatif du 15 novembre 2017 », Le journal du Centre de droit international, N° 17, 2018, pp. 15-18

Pascale Ricard, « Le Conseil de sécurité des Nations Unies et l’environnement marin », in Kiara Neri (dir.), Le Conseil de sécurité des Nations Unies et la mer, Editoriale scientifica, 2018, pp. 141-165

Pascale Ricard, « Marine biodiversity beyond national jurisdiction: The launch of an intergovernmental conference for the adoption of a legally binding instrument under the UNCLOS », Maritime Safety and Security Journal, 2018, p. NC

Pascale Ricard, « L'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la CIJ opposant le Costa Rica au Nicaragua : entre contestation de souveraineté territoriale et prévention des dommages transfrontières », Le journal du Centre de droit international, N° 14, 2016, p. NC

Pascale Ricard, « La sentence arbitrale relative au différend en mer de Chine méridionale et l’obligation de protection du milieu marin », Annuaire du droit de la mer, 2016, pp. 147-159

Pascale Ricard, « La mise en oeuvre du développement durable à travers le concept de patrimoine commun de l’humanité : l’élaboration du Règlement relatif à l’exploitation des ressources minérales de la Zone », in André De Paiva Toledo (dir.), Direito internacional e desenvolvimento sustentavel, D’Placido ed., 2015, pp. 423-454

Pascale Ricard, « La question des immunités étatiques accordées par les juridictions internes aux États non reconnus comme tels - étude du cas de Taïwan », in Denys Simon (dir.), Le droit international des immunités : constantes et ruptures, Pedone, 2015, pp. 105-130

Pascale Ricard, « L’articulation entre les échelles globale et régionale dans le processus de prise de décision environnementale en droit de la mer », in Éric Canal-Forgues (dir.), Démocratie et diplomatie environnementales, Pedone, 2015, pp. 133-160

Pascale Ricard et N. Frozel Barros, « Analyse d’un compromis : le lancement des négociations pour un accord de mise en oeuvre de la CNUDM sur la biodiversité marine au-delà des limites de la juridiction nationale », Annuaire du droit de la mer, 2014, pp. 197-220


Autres

Pascale Ricard, Rubrique "Pêche / Exploitation durable des ressources halieutiques, p. NC

Pascale Ricard et Valérie Boré Eveno, « Fin des négociations “BBNJ” à l’ONU : enfin un traité pour protéger la biodiversité marine en haute mer ! », Blog du Club des juristes, p. NC 

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