Sébastien Fucini

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles
Spécialités :
Droit pénal et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur adjoint de l'Institut de sciences pénales et de criminologie
  • Responsable du Master 2 Sécurité intérieure

Thèse

La priorité en droit privé. Thèse soutenue en 2017 à Aix-Marseille, sous la direction de Sylvie Cimamonti.


Ouvrages

Sébastien Fucini, La procédure pénale : en cartes mentales, Ellipses, 2021, Le droit en cartes mentales, 233 p.

Sébastien Fucini, La priorité en droit privé, Dalloz, 2019, Nouvelle bibliothèque de thèses, 600 p.


Articles

Sébastien Fucini, « Complicité d'escroquerie au jugement : l'intention est requise, même pour un avocat », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2023, p. 284 

Sébastien Fucini, « Enquête de flagrance », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale [Encyclopédie juridique Dalloz], 2023, p. NC 

Sébastien Fucini, « Perte temporaire et volontaire du discernement : l’action précédente, nouveau fondement de la responsabilité pénale ? », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2023, pp. 73-90 

Sébastien Fucini, « Égalité devant la justice et droit d'appel de la décision refusant de constater la prescription », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2022, p. 433 

Sébastien Fucini, « Appel du jugement omettant de statuer sur la recevabilité de la constitution de partie civile », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2022, p. 213 

Sébastien Fucini, « L'abus de confiance et les infractions voisines », Droit pénal spécial, Lexbase, 2022, p. NC 

Voir plus

Sébastien Fucini, « Les nullités ne peuvent pas être purgées à l’insu de l’accusé », Revue française de droit constitutionnel, 2022, pp. 179-180 

Sébastien Fucini, « Les vicissitudes de la simplification », Revue française de droit constitutionnel, 2022, pp. 178-179 

Sébastien Fucini, « L’application dans le temps des règles relatives à la prescription », Revue française de droit constitutionnel, 2022, pp. 181-182 

Sébastien Fucini, « L’état d’urgence sanitaire ne justifie toujours pas la distanciation judiciaire », Revue française de droit constitutionnel, 2022, p. 185 

Sébastien Fucini, « Conséquences du renvoi pour des faits non compris dans la mise en examen », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2021, p. 597 

Sébastien Fucini, « La généralisation coordonnée du droit de se taire aux mesures de contrôle », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2021, p. 540 

Sébastien Fucini, « Nullités de l'information : le délai de forclusion court aussi à compter d'une confrontation », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2021, p. 374 

Sébastien Fucini, « Abracadabra ! La disposition a disparu mais elle est toujours là », Revue française de droit constitutionnel, 2021, p. 211 

Sébastien Fucini, « Comme un air de déjà vu », Revue française de droit constitutionnel, 2021, pp. 200-201 

Sébastien Fucini, « L’abolition du discernement par le fait de l’agent : l’actio libera in causa, une alternative à l’irresponsabilité pénale ? », Lexbase Pénal, 2021, p. NC 

Sébastien Fucini, « L’état d’urgence sanitaire ne justifie pas la distanciation judiciaire », Revue française de droit constitutionnel, 2021, pp. 204-206 

Sébastien Fucini, « Toujours le même ersatz de non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, 2021, pp. 209-210 

Sébastien Fucini, « Le principe ne bis in idem ou la révolution des concours de qualifications », Lexbase Pénal, N° 23, 2020, p. NC 

Sébastien Fucini, « Les voies d'expression individuelle et collective », E. Gallardo et M. Giacopelli (Dir.), L'élaboration d'un droit de la privation de liberté. Etude autour des Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, LexisNexis, 2020, pp. 391-406

Sébastien Fucini, « Principe ne bis in idem : rejet du cumul de l’association de malfaiteurs et de la détention d’un dépôt d’armes », Lexbase Pénal, 2020, p. NC 

Sébastien Fucini, « Proposition de loi relative à la sécurité globale : les dispositions controversées et les autres », Lexbase Pénal, 2020, p. NC 

Sébastien Fucini, « Mandat d'arrêt européen et notion d'autorité judiciaire d'émission », Recueil Dalloz, N° 31, 2019, p. 1721 

Sébastien Fucini, « Cour d’assises : le défaut de motivation de la peine est enfin inconstitutionnel ! », Les Petites Affiches, 2018, pp. 9-15

Sébastien Fucini, « Nullités de procédure : état des lieux de la jurisprudence de la Chambre criminelle », Actualité juridique. Pénal, 2018, pp. 359-362 

Sébastien Fucini, « La sommation que la commune fait adresser aux auteurs de délits du droit de l'urbanisme n'interrompt pas le délai de prescription », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2015, p. 410 

Sébastien Fucini, « Le droit à un recours juridictionnel effectif en matière d’enquête », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 202-206

Sébastien Fucini, « L’interdiction du cumul de poursuites en matière d’abus de marché : la constitutionnalisation minimaliste du principe non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 720-726

Sébastien Fucini, « Principe non bis in idem et cumul de poursuites administratives et pénales pour les mêmes faits », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2014, pp. 147-176

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