Catherine Tzutzuiano

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras

Thèse

L'effectivité de la sanction pénale. Thèse soutenue en 2015 à Toulon, sous la direction de Mélina Douchy-Oudot et de Sylvie Cimamonti.


Ouvrages

Catherine Tzutzuiano et Céline Maillafet (dir.), L'entrée en vigueur du Code pénitentiaire : actes du colloque "L'entrée en vigueur du Code pénitentiaire", Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, 222 p.

Catherine Tzutzuiano et Tatiana Disperati (dir.), Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021, 242 p.

Catherine Tzutzuiano, L'effectivité de la sanction pénale, LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque des sciences criminelles, 511 p.


Articles

Catherine Tzutzuiano et Céline Maillafet, « Les conditions indignes de détention et l’effectivité des recours. Réflexions à partir de l’arrêt de la Cour EDH, B.M. et a. c/ France, du 6 juillet 2023. », Revue des droits et libertés fondamentaux, N° 42, 2023, p. NC 

Catherine Tzutzuiano, « Le recours à la visioconférence dans le cadre des audiences relatives à la détention provisoire », État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisationsous la direction de M. Michaël Bardin et Mme Sylvie Schmitt, Aix-en-Provence, PUAM, 2023, pp. 71-93 

Catherine Tzutzuiano et Céline Maillafet, « La preuve dans le contentieux de la responsabilité du service public pénitentiaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2022, p. 1636 

Catherine Tzutzuiano, « Un pas de plus vers l'élimination des automatismes législatifs: arrêt n°56 de 2021 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2022, pp. 736-738 

Catherine Tzutzuiano, « Comment favoriser le retour en société? », in M. Jean-Paul Céré et Mme Ludivine Grégoire (dir.), Dix ans d'application de la loi pénitentiaireBilan et perspectives, Paris, L'Harmattan, 2021, pp. 253-287 

Catherine Tzutzuiano, « Les conditions d’octroi de la détention à domicile à l’endroit des mères d’enfants gravement handicapés », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2021, pp. 1057-1060 

Voir plus

Catherine Tzutzuiano et Akila Taleb-Karlsson, « Les contraintes additionnelles à la privation de liberté », in Eudoxie GALLARDO et Muriel GIACOPELLI (dir.), L'élaboration d'un droit de la privation de liberté, Paris, LexisNexis, 2020, pp. 271-289 

Catherine Tzutzuiano, « L’inconstitutionnalité du caractère absolu de la présomption de dangerosité sociale pesant sur les détenus non coopératifs : Arrêt n° 253 de 2019 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2020, pp. 919-923 

Catherine Tzutzuiano, « Des dispositions spécifiques au mineur en matière d’exécution de la peine privative de liberté », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 13, 2019, pp. 24-29 

Catherine Tzutzuiano et Tatiana Disperati, « La question du statut de la "mère d'intention" portant inauguration de la transformation des systèmes juridictionnels », Les Petites Affiches, 2019, pp. 6-15 

Catherine Tzutzuiano, « L’inconstitutionnalité de la fixité des peines accessoires d’incapacités applicables en matière de banqueroute constatée et déclarée - Arrêt n° 222 du 25 septembre 2018 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2019, pp. 1005-1010 

Catherine Tzutzuiano, « La réforme pénitentiaire dans la tourmente », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 12, 2018, pp. 13-15 

Catherine Tzutzuiano, « L'usage des armes par les forces de l'ordre », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, pp. 699-712

Catherine Tzutzuiano, « Le mineur confronté à la prison », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, pp. 896-902 

Catherine Tzutzuiano, « Saisine d'office du juge de l'application des peines et respect du contradictoire », Recueil Dalloz, N° 43, 2017, p. 2523 

Catherine Tzutzuiano, « Saisine d'office du juge de l'application des peines et respect du principe du contradictoire », Recueil Dalloz, N° 43, 2017, pp. 2523-2527

Catherine Tzutzuiano, « Quand la grande chambre de la CEDH se prononce pour la première fois en matière de GPA illégale », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 10, 2017, pp. 7-9 

Catherine Tzutzuiano, « De l'application du principe d'égalité en matière pénale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2017, pp. 875-881

Catherine Tzutzuiano, « L'administration pénitentiaire face à l'usage des technologies de l'information et de la communication par les détenus, », in Contribution à la VIIIème journée de l’UMR (DICE) - Dir. Odile de David Beauregard-Berthier et Akila Taleb-Karlsson (dir.), Protection des données personnelles et sécurité nationale - Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?, Bruxelles, 2017, pp. 89-115 

Catherine Tzutzuiano, « Le principe d'effectivité de la sanction pénale », LGDJ, 2017, pp. 101-126 

Catherine Tzutzuiano, « Le travail pénitentiaire conforté dans le "non-droit », Revue française de droit constitutionnel, N° 105, 2016, pp. 177-181 

Catherine Tzutzuiano, « L’introduction de l’infraction de torture au sein de l’ordonnancement juridique italien une fois de plus reportée », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 9, 2016, pp. 19-21 

Catherine Tzutzuiano, « Quand vouloir unir divise. Débat sur l'union civile. », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 8, 2016, pp. 11-12 

Catherine Tzutzuiano, « La censure constitutionnelle des mesures légalement imposées aux juges », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2016, pp. 825-828 

Catherine Tzutzuiano, « Conformité de la sanction disciplinaire d’interdiction temporaire d’exercer applicable aux notaires », Revue française de droit constitutionnel, N° 101, 2015, pp. 215-216 

Catherine Tzutzuiano, « L’inapplicabilité du principe de légalité criminelle en matière de retrait d’un crédit de réduction de peine », Revue française de droit constitutionnel, N° 101, 2015, pp. 217-220 

Catherine Tzutzuiano, « L'Italie une nouvelle fois confrontée à son régime de prescription de l'action publique », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 7, 2015, pp. 15-18 

Catherine Tzutzuiano, « Un projet de réforme pénale d'envergure », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 6, 2015, pp. 20-23 

Catherine Tzutzuiano, « Conditions d’octroi des détentions domiciliaires aux mères détenues », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2015, pp. 837-839 

Catherine Tzutzuiano, « Affaire Torregiani, un an après », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 5, 2014, pp. 14-16 

Catherine Tzutzuiano, « L'opération "prison-vide" se poursuit », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 4, 2014, pp. 5-6 

Catherine Tzutzuiano, « Le placement en cellule de dégrisement », Revue française de droit constitutionnel, N° 93, 2013, pp. 216-218 

Catherine Tzutzuiano, « Pourquoi Silvio Berlusconi n'ira pas en prison », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 3, 2013, p. 7 

Catherine Tzutzuiano, « Surpopulation carcérale: l'Italie au pied du mur », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 3, 2013, pp. 21-23 

Catherine Tzutzuiano, « Garanties en matière pénale: l'effectivité des droits des détenus », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2013, pp. 815-817 

Catherine Tzutzuiano, « Des sanctions ayant le caractère de punition et de celles qui n'en sont pas », Revue française de droit constitutionnel, N° 92, 2012, pp. 891-893 

Catherine Tzutzuiano, « Usage de stupéfiants et conduite d'un véhicule », Revue française de droit constitutionnel, N° 91, 2012, pp. 584-585 

Catherine Tzutzuiano, « Conformité des peines planchers en matière contraventionnelle », Revue française de droit constitutionnel, N° 90, 2012, pp. 428-429 

Catherine Tzutzuiano, « Une QPC rétablissant l'égalité des citoyens devant la loi pénale », Revue française de droit constitutionnel, N° 90, 2012, pp. 427-428 

Catherine Tzutzuiano, « Une nouvelle QPC en matière d'incapacité et d'interdiction professionnelles », Revue française de droit constitutionnel, N° 89, 2012, pp. 173-174 

Catherine Tzutzuiano, « La reconnaissance juridique des couples homosexuels au cœur de la campagne électorale », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 1, 2012, pp. 2-3 

Catherine Tzutzuiano, « L'intimité du détenu et de son couple...sous surveillance », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2012, pp. 856-858 

Catherine Tzutzuiano, « La déchéance de plein droit des fonctions de juge consulaire est-elle une sanction ayant le caractère d'une punition? », Revue française de droit constitutionnel, N° 88, 2011, pp. 863-864 

Catherine Tzutzuiano, « Le juge ordinaire, juge de la constitutionnalité des peines en matière contraventionnelle », Revue française de droit constitutionnel, N° 87, 2011, pp. 571-574 

Catherine Tzutzuiano, « Le droit au recours préservé en matière d'amende forfaitaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 85, 2011, pp. 144-151 

Catherine Tzutzuiano, « L'adoption simple des couples homosexuels au coeur d'un croisement des contrôles », Droit de la famille, N° 6, 2011, pp. 17-22 


Autre

Catherine Tzutzuiano, L'extinction des peines et l'effacement des condamnations, Lexbase Pénal, p. NC

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