Mathias Couturier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique

Thèse

Pour une analyse fonctionnelle du secret professionnel. Thèse soutenue en 2004 à Lille 2, sous la direction de Alain Prothais.


Ouvrages

Mathias Couturier et Emmanuelle Bernheim (dir.), Problématique de l'internement au XXIe siècle : regards croisés Suisse, Belgique, France, Québec dossier, Facultés universitaires Saint-Louis, 2022, 308 p.

Mathias Couturier et Aurore Catherine (dir.), Santé et droit : colloque, 15 et 16 octobre 2009, Faculté de droit et de sciences politiques de l'université de Caen Basse-Normandie, Les études hospitalières, 2010, 220 p.

Mathias Couturier, Pour une analyse fonctionnelle du secret professionnel, [s.n.], 2004, 719 p.


Articles

Mathias Couturier, « Contrôle de légalité des soins psychiatriques sans consentement : dans quelle mesure le JLD est-il lié par l’appréciation des médecins ? », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies - Bulletin, N° 346, 2023, pp. 1-6

Mathias Couturier, Emilie Gaillard, Amandine Cayol et Aurore Catherine, « Transhumanisme(s) et la notion de responsabilité », in Amandine Cayol, Emilie Gaillard (dir.), Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, Kremlin-Bicêtre, mare & martin, 2023, pp. 95-158

Mathias Couturier, « Hospitalisation du mineur en psychiatrie : la procédure d'admission en soins sur demande du tiers est proscrite », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], N° 338, 2022, pp. 1-4

Mathias Couturier, « Irresponsabilité pénale et consommation de produits psychoactifs : une nouvelle loi aux effets limités », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], N° 334, 2022, pp. 1-5

Mathias Couturier et Marc Grimbert, « L’office du juge dans le contrôle des soins psychiatriques sans consentement : d’un juge relais à un juge prescripteur ? », Revue générale de droit médical, N° 85, 2022, pp. 9-46

Mathias Couturier, « Le cas français : d’un dispositif administratif d’enfermement psychiatrique à un dispositif de coopération contrainte sous assistance judiciaire », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, N° 1, 2022, pp. 103-133

Voir plus

Mathias Couturier et Emmanuelle Bernheim, « L’internement : regards croisés Suisse, Belgique, France, Québec. Risque et consentement en psychiatrie contrainte », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, N° 1, 2022, pp. 57-73

Mathias Couturier, Amandine Cayol, Camille Bourdaire-Mignot, Tatiana Gründler et Noël-Jean Mazen, « Ethique et droit du vivant (Chronique) », Revue générale de droit médical, N° 81, 2021, pp. 237-260

Mathias Couturier, « Annulation d'une décision d'admission en soins psychiatriques sans consentement illégale : quel est l'ordre juridictionnel compétent ? [Compétence] », Procédures, N° 6, 2020, pp. 9-12

Mathias Couturier et Eric Péchillon, « Vulnérabilité et contentieux des soins psychiatriques sans consentement », Droit de la famille, N° 5, 2020, pp. 29-32

Mathias Couturier, « De l'apparition du consentement dans les soins psychiatriques sans consentement », Revue juridique Personnes & Famille, N° 10, 2019, pp. 9-12

Mathias Couturier, « L'évolution du rôle des proches dans les soins psychiatriques sans consentement », Droit de la famille, N° 2, 2019, pp. 13-18

Mathias Couturier, « Le MJPM et les secrets professionnels », in Gilles Raoul-Cormeil, Anne Caron-Déglise (dir.), La vie privée de la personne protégée. In memoriam Thierry Verheyde, [Paris], mare & martin, 2019, pp. 259-273

Mathias Couturier, « Les enjeux juridiques de l'exploitation des données massives en psychiatrie : l'exemple de l'analyse textuelle et des études pangénomiques », Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], N° 3, 2018, pp. 61-71

Mathias Couturier, « Santé mentale », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, p. NC

Mathias Couturier, « La santé mentale dans la loi du 26 janvier 2016 : une évolution des cadres sans révolution des pratiques », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2016, pp. 683-696 

Mathias Couturier, « La responsabilité pénale du psychiatre dans la prise en charge du malade dangereux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2014, pp. 919-926 

Mathias Couturier, « La contrainte et le consentement dans les soins ordonnés par l'autorité publique : vers une aporie juridique ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, pp. 120-133 

Mathias Couturier, « La responsabilité pénale du psychiatre dans la prise en charge du malade dangereux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2013, pp. 283-289 

Mathias Couturier, « La réforme des soins psychiatriques sans consentement : de la psychiatrie disciplinaire à la psychiatrie de contrôle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2012, p. 97 

Mathias Couturier, « Les textes d'application de l'article 52 de la loi du 9 août 2004 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2010, pp. 917-924 

Mathias Couturier et Nadine Proia-Lelouey, « La psychothérapie, la médecine et le droit : contenu et implications de la réglementation du titre de psychothérapeute après la loi HPST », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2010, pp. 313-326 

Mathias Couturier, « Secret médical et protection des personnes atteintes de troubles psychiques », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2009, pp. 277-289 

Mathias Couturier, « La psychanalyse face au droit », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2008, p. 673 


Autre

Mathias Couturier, Fasc. 10 : Soins psychiatriques sans consentement. Prise en charge de la maladie mentale et des troubles mentaux. Soins de santé mentale, Juris-classeur Civil Annexes, LexisNexis, p. [29 ]

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