Sabine Lavorel

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Thématiques principales de recherche : - Droit international public - Droits des peuples et des minorités - pluralisme juridique - Droit des changements climatiques - responsabilités et contentieux climatiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
  • THESE

    Des manifestations du pluralisme juridique en France : L'émergence d'un droit français des minorités nationales, soutenue en 2007 à Université Pierre Mendès France Grenoble 19902015 sous la direction de Joël-Pascal Biays, membres du jury : Jean-Marie PONTIER, Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, Alexandre VIALA et Marcel-René TERCINET   

  • Sabine Lavorel, Marta Torre-Schaub, Marthe Torre-Schaub, La justice climatique: prévenir, surmonter et réparer les inégalités liées au changement climatique, Éditions Charles Léopold Mayer, 2023, Dossier pour un débat, 329 p. 

    Sabine Lavorel, Ludovic Chan-Tung (dir.), L’Antarctique: enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, 298 p. 

    Sabine Lavorel, Christel Cournil, Marthe Torre-Schaub, Marianne Moliner (dir.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?: [actes du premier colloque, Université Paris 1, 31 mars 2017, mare & martin, 2018, Collection de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne, 373 p.    

    La 4ème de couv. indique : "Les changements climatiques lancent un défi au droit que nul ne peut aujourd'hui ignorer. Face aux enjeux soulevés par ces bouleversements environnementaux majeurs, le cadre juridique ne peut rester immuable, et les sciences juridiques, comme l'ensemble des autres disciplines scientifiques, doivent y participer. L'ouvrage Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, issu des actes du premier colloque du Réseau Droit et Changement Climatique fondé et dirigé par Marta Torre-Schaub qui s'est tenu à Paris le 31 mars 2017, a pour objectif de s'interroger sur les rapports réciproques qu'entretiennent le droit et les changements climatiques. Il réunit dans cette perspective les contributions de juristes de différentes spécialités (environnementalistes, internationalistes, privatistes, constitutionnalistes, fiscalistes, urbanistes) qui analysent l'émergence d'un "droit des changements climatiques" et interrogent sa pertinence. L'étude, à la fois critique et prospective, s'opère à partir d'une double démarche : en examinant ce que le droit peut apporter pour améliorer la lutte contre les changements climatiques tout en observant, en retour, les évolutions ou les mutations que la problématique climatique induit dans le droit. Partant de ces questionnements, l'ambition commune des auteurs est de mettre en exergue l'originalité et la complexité du processus d'élaboration de ce "nouveau droit"."

    Sabine Lavorel, Delphine Deschaux-Dutard (dir.), Puissances émergentes et sécurité internationale : une perspective pluridisciplinaire sur la puissance et l'émergence sur la scène internationale, P.I.E-Peter Lang S.A., Éditions Scientifiques Internationales, 2017, Géopolitique et résolution des conflits / Geopolitics and Conflict Resolution, 307 p.  

    Cet ouvrage vient enrichir la réflexion sur les puissances émergentes (en dépassant le seul cadre des BRICS pour intégrer des puissances telles que l’Iran) en soulevant des questions peu fréquentes, voire inédites, quant à leur rôle dans la recomposition des relations internationales contemporaines. À travers des communications pluridisciplinaires relevant du droit international, des relations internationales ou de la géopolitique, il s’agit de s’interroger sur la notion de puissance aujourd’hui. Dans cette perspective, les auteurs analysent les attributs des puissances émergentes en matière de sécurité internationale. Mettent-elles en place des réformes dans leurs ressources militaires en vue de devenir des acteurs à part entière de la sécurité internationale, ou optent-elles plutôt pour des stratégies de coopération visant à forger des alliances entre puissances émergentes ainsi que traditionnelles (telles que la France ou le Royaume-Uni) ? Ont-elles vocation à prendre en charge la sécurité régionale dans leur sphère d’influence ? Manifestent-elles des velléités d’expansion comparables à celles des puissances traditionnelles ? Ces questionnements visent à offrir un cadrage général autour de la notion de puissances émergentes, et s’appuient sur de nombreuses études de cas

    Sabine Lavorel, Des manifestations du pluralisme juridique en France: l'émergence d'un droit français des minorités nationales,, 2014    

    Le discours officiel des autorités françaises, fondé sur les principes républicains d'unité, d'indivisibilité et d'égalité, exclut toute reconnaissance de minorités nationales sur le sol français. L'observation du droit positif témoigne toutefois d'une réalité juridique bien plus nuancée que ce discours ne le laisse entendre. Depuis plusieurs années, l'ordre juridique étatique s'ouvre en effet progressivement à la diversité socioculturelle, en acceptant que certaines catégories de la population qui s'apparentent, de facto, à des minorités nationales, bénéficient de droits dérogatoires, de statuts coutumiers, d'une autonomie institutionnelle et normative voire, pour certaines d'entre elles, d'un droit à l'autodétermination. Ainsi, l'Etat tend à reconnaître à certains groupes minoritaires le droit d'avoir leur(s) propre(s) droit(s). Ces évolutions sont constitutives d'un pluralisme juridique qui n'est pas sans questionner les fondements mêmes de la République. L'étude des diverses manifestations de ce pluralisme juridique "à la française" révèle en effet que l'ordre juridique étatique connaît désormais une diversification de ses sources comme de son contenu, remettant en cause l'unité du droit dans l'Etat et, surtout, le centralisme juridique en vertu duquel l'Etat est source unique de droit. Cette diversification du droit laisse alors apparaître un droit français des minorités nationales dont les contours se dessinent peu à peu, à la lumière des évolutions juridiques qui touchent l'outre-mer mais aussi la métropole.

    Sabine Lavorel, Mihaela Ailincai (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme: [actes du colloque / organisé par le Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) les 6 et 7 octobre 2011 à Grenoble], Editions Pedone, 2013, 252 p.     

    Sabine Lavorel, Les constitutions arabes et l'Islam: les enjeux du pluralisme juridique, Presses de l'Université du Québec, 2005, Enjeux contemporains, 202 p. 

    Sabine Lavorel, La politique de sécurité nationale des Etats-Unis sous Georges W. Bush, l'Harmattan, 2003, Collection Raoul-Dandurand, 172 p. 

  • Sabine Lavorel, « La Cour européenne des droits de l'Homme et la lutte contre le changement climatique », in Mihaela Anca Ailincai, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian-Kanaa (dir.), Les Europes : de l’intérieur, vers l’extérieur : mélanges en l'honneur du professeur Catherine Schneider, mare & martin, 2021, pp. 131-156 

    Sabine Lavorel, Ludovic Chan-Tung, « Propos introductifs », in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, pp. 9-15 

    Sabine Lavorel, « L'Annexe VI du Protocole de Madrid, vecteur d'évolution du droit international de la responsabilité environnementale ? », in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Editions Pedone, 2021, pp. 245-270 

    Sabine Lavorel, « Les victimes des changements climatiques et le droit international », in Haykel Ben Mahfoudh, Noura Kridis (dir.), Les victimes en droit international, MC-Editions, 2020, pp. 91-128   

    Sabine Lavorel, « Les juridictions interaméricaines de protection des droits de l’homme et le statut contesté des peuples autochtones », in Thierry Garcia (dir.), La reconnaissance du statut d'État à des entités contestées : approches de droits international, régional et interne : [actes du colloque / organisé par le Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) les 1 et 2 juin 2017 à Grenoble], Pédone, 2018, pp. 213-232 

    Sabine Lavorel, Marta Torre-Schaub, Christel Cournil, Marianne Moliner-Dubost, « Introduction »: les changements climatiques : diversité et fécondité du droit pour un objectif commun, in Marta Torre-Schaub, Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost (dir.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? : [actes du premier colloque, Université Paris 1, 31 mars 2017], mare & martin, 2018, pp. 27-34   

    Sabine Lavorel, « L'émergence d'une responsabilité climatique des États ? », in Marta Torre-Schaub, Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost (dir.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? : [actes du premier colloque, Université Paris 1, 31 mars 2017], mare & martin, 2018, pp. 157-183   

    Sabine Lavorel, Delphine Deschaux-Dutard, « Les pays émergents et la reconfiguration de la gouvernance mondiale »: l'exemple des négociations climatiques internationales, in Delphine Deschaux-Dutard, Sabine Lavorel (dir.), Puissances émergentes et sécurité internationale, une nouvelle donne ? : une perspective pluridisciplinaire sur la puissance et l'émergence sur la scène internationale, P.I.E. Peter Lang, 2017, pp. 17-23     

    Sabine Lavorel, « Soft law et émergence de nouveaux acteurs normatifs », in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, Editions A. Pedone, 2017, pp. 75-95 

    Sabine Lavorel, « Exploitation des ressources naturelles et droit des peuples à l'autodétermination économique », in Mihaela Anca Ailincai, Sabine Lavorel (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme : [actes du colloque / organisé par le Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) les 6 et 7 octobre 2011 à Grenoble], A. Pedone, 2013, pp. 35-69 

    Sabine Lavorel, Mihaela Anca Ailincai, « Avant-propos », in Mihaela Anca Ailincai, Sabine Lavorel (dir.), Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme : [actes du colloque / organisé par le Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) les 6 et 7 octobre 2011 à Grenoble], A. Pedone, 2013, pp. 9-16 

  • Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, « COP28 »: l’opérationnalisation a minima du Fonds "Pertes et Préjudices", Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n°2, p. ?5 

    Sabine Lavorel, Christel Cournil, « Chronique annuelle de droit climatique », Revue juridique de l'environnement, 2024 

    Sabine Lavorel, Christel Cournil, « Chronique annuelle de droit climatique », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°2, pp. 353-373   

    Sabine Lavorel, Sandrine Mathy, Olivier Labussiere, Thierry Lebel, Bertrand Schmitt [et alii], « Les enjeux de l’interdisciplinarité de la recherche et des parcours de formation sur le changement climatique »: l’école d’été « Autour du 2 °C », Natures Sciences Sociétés, 2021   

    Sabine Lavorel, « Le rôle des juges dans l’émergence d’une responsabilité climatique des États », Revue juridique de l'environnement, 2021, n°1, pp. 37-62   

    Sabine Lavorel, « Droits économiques, sociaux et culturels », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2019, n°118, pp. 422-427 

    Sabine Lavorel, « Droits politiques, démocratie et État de droit », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2019, n°118, pp. 437-439 

    Sabine Lavorel, « Prix international de la Revue trimestrielle des droits de l’homme », Revue trimestrielle des droits de l'Homme , 2019, n° ° 118, pp. 529-529   

    Sabine Lavorel, « Droits économiques, sociaux et culturels », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2018, n°114, pp. 434-440 

    Sabine Lavorel, « Personnes particulièrement vulnérables »: populations autochtones, Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2017, n°110, pp. 348-349 

    Sabine Lavorel, « Droits économiques, sociaux et culturels », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2017, n°110, pp. 327-334 

    Sabine Lavorel, « Le Sommet de Washington sur la sécurité nucléaire (mars 2016) », Paix et sécurité européenne et internationale, 2016, n°5   

    Sabine Lavorel, « Personnes particulièrement vulnérables »: populations autochtones, Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, n°105, pp. 223-225 

    Sabine Lavorel, « Le droit de disposer de son corps »: le droit à l'intégrité physique, Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, n°105, pp. 190-192 

    Sabine Lavorel, « Droits économiques, sociaux et culturels », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, n°105, pp. 204-210 

    Sabine Lavorel, « Le Sommet de la Haye sur la sécurité nucléaire (mai 2014) », Paix et sécurité européenne et internationale, 2015, n°2   

    Sabine Lavorel, « La crise du désarmement liée au conflit en Ukraine », Paix et sécurité européenne et internationale, 2015, n°2   

    Sabine Lavorel, « Les Sommets sur la sécurité nucléaire », Paix et sécurité européenne et internationale, 2015, n°2   

    Sabine Lavorel, « La revitalisation des langues amérindiennes en Amérique latine », Sens public, 2015   

    Sabine Lavorel, Gerard Balent, G. Loucougaray, Georges Bertoni, Isabelle Boisdon [et alii], « Quelles perspectives d’intensification écologique des services fourragers rendus par des prairies de moyenne montagne française ? », Fourrages, 2015, n°221   

    Sabine Lavorel, Guillaume Martin, Pablo Cruz, Jean Pierre Theau, Claire Jouany [et alii], « A multi-site study to classify semi-natural grassland types », Agriculture, Ecosystems & Environment, 2009, n°4, pp. 508-515 

  • Sabine Lavorel, « Le droit en anthropocène », prévue le 09 octobre 2024  

    Colloque international organisé par les juristes environnementalistes du laboratoire SAGE (UMR 7363), Université de Strasbourg en partenariat avec la SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement

    Sabine Lavorel, « Droit public des affaires et transition énergétique », le 02 juillet 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Recherches Juridiques de l'Université Grenoble Alpes dans le cadre des "Rencontres du droit public des affaires" sous la direction scientifique de Romain Micalef

    Sabine Lavorel, « Les Terres australes et antarctiques françaises », le 25 juin 2024  

    Colloque organisé par le CRJ et le CESICE (Université Grenoble Alpes), en collaboration avec le CECOJI (Université de Poitiers) et l’AMURE (UBO) sous la direction scientifique de Sabine Lavorel et Ludovic Chan-Tung (CESICE).

    Sabine Lavorel, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024  

    Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań

    Sabine Lavorel, « Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ? », le 05 avril 2024  

    Journée d'étude organisée par le CTAD-CREDOF et le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Claire Cuvelier, UGA/CRJ et Jeanne de Gliniasty, Université Nanterre/CREDOF

    Sabine Lavorel, « Droit à l'autodétermination et environnement », le 07 décembre 2023  

    5ème Webinaire du Cycle Deskaheh organisé en partenariat avec le LexFEIM - Université du Havre, la Chaire Normandie pour la Paix, l’IFJD, Institut Louis Joinet et l’IE2IA - Université de Pau et des Pays de l’Adour par Leslie Cloud et Zérah Brémond

    Sabine Lavorel, « Les différentes facettes de la justice climatique », le 06 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'EDIEC, l'EDPL et le CEE, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Marianne Moliner-Dubost, MCF en droit public, EDPL, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bernadette Le Baut-Ferrarese, Pr. de droit public, EDIEC-CEE, Université Jean Moulin Lyon 3, Co-directrices du Master Droit Global du Changement Climatique (DGCC)

    Sabine Lavorel, « Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? », le 30 novembre 2023  

    Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public

    Sabine Lavorel, « Les Terres australes et antarctiques françaises », le 17 octobre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Florian Aumond, MCF en droit public, Université de Poitiers.

    Sabine Lavorel, Camille Biros, Aurélie Picton, « Responsabilité climatique et réparation des dommages causés par les changements climatiques », En termes de polysémie, sens et polysémie dans les domaines de spécialité, Vérone Italy (IT), le 25 mai 2023 

    Sabine Lavorel, « Ce que la nécessité fait au droit », le 25 novembre 2022  

    Organisée par le CESICE et le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Courtois du CRJ et Amélie Imbert du CESICE

    Sabine Lavorel, « Droit(s) et patrimoine(s) », le 16 novembre 2022  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

    Sabine Lavorel, « Le droit et les fables de Jean de La Fontaine », le 20 octobre 2022  

    Colloque de rentrée de l'Ecole Doctorale des Sciences Juridiques, organisé par les doctorantes et doctorants de l'ADDUGA, Université Grenoble Alpes

    Sabine Lavorel, « Droit et environnement : regards croisés en droit français, allemand et européen », le 28 juin 2022  

    Organisé par le Centre Juridique Franco-Allemand de l'Université de la Sarre, le CRJ et le CESICE, Université de Grenoble

    Sabine Lavorel, « Innovation(s), guerre et paix », le 02 décembre 2021  

    Organisé par le CESICE, Université de Grenoble-Alpes à l’occasion du colloque annuel de l’Association des Etudes sur la Guerre et la Stratégie (AEGES)

    Sabine Lavorel, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021  

    Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.

    Sabine Lavorel, « Les victimes des changements climatiques et le droit international », Victimes en Droit international, Tunis, le 04 décembre 2014   

    Sabine Lavorel, « Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international », le 05 décembre 2019  

    Organisé à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes

    Sabine Lavorel, « L’Europe face au changement climatique », le 29 novembre 2019  

    Organisé par la Chaire Jean Monnet, le CESICE et l'ILCEA 4

    Sabine Lavorel, « Le rôle des juges dans l’émergence d’une responsabilité climatique des États », Dynamique du droit et activisme des juges, Neuchâtel Switzerland (CH), le 18 septembre 2019 

    Sabine Lavorel, « Les Enjeux autour des politiques de lutte contre le changement climatique dans les territoires français océaniens », Les outre-mer français : relations à l’État et politiques publiques, Paris, le 24 juin 2019   

    Sabine Lavorel, « Nouvelles figures du principe pollueur payeur », le 19 décembre 2018  

    Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS

    Sabine Lavorel, « Changement climatique & dialogue interdisciplinaire », Colloque de lancement du GDR 2032 : Changement climatique & dialogue interdisciplinaire, Paris, le 09 novembre 2018    

    Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub

    Sabine Lavorel, « La justice climatique, vecteur de développement durable ? », 13ème Congrès RIODD "Pour changer ou pour durer ? Le développement durable en questions", Grenoble, le 16 octobre 2018   

    Sabine Lavorel, « Les stratégies françaises dans le pacifique sud face aux changements climatiques », Les stratégies françaises dans le pacifique sud face aux changements climatiques, Grenoble, le 05 juillet 2018    

    Colloque de restitution Perspectives stratégiques

    Sabine Lavorel, « Les juridictions interaméricaines des droits de l’homme et la reconnaissance du statut d’Etat à des entités contestées », La reconnaissance du statut d’Etat à des entités contestées: approches de droits international, régional et interne, Grenoble, le 01 juin 2017    

    Organisé par le CESICE sous la direction scientifique du Professeur Thierry Garcia

    Sabine Lavorel, « Émergence d’une responsabilité climatique des États ? », Colloque du réseau Droit & Climat : Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Paris, le 31 mars 2017    

    Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub

    Sabine Lavorel, « Pays émergents et reconfiguration de la gouvernance mondiale », 19ème colloque de l’Association France-Canada d’études stratégiques (AFCES) : Puissances émergentes et sécurité internationale, une nouvelle donne ?, Grenoble, le 04 février 2016     

    Sabine Lavorel, « La reconnaissance des langues autochtones en Amérique latine », Journée d’études Séminaire interdisciplinaire « Normes et Langues », Grenoble, le 25 mars 2013   

    Sabine Lavorel, « Exploitation des ressources naturelles et accès aux ressources naturelles », Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme, Grenoble, le 06 octobre 2011   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Farah Jerrari, La durabilité énergétique en droit international, thèse soutenue en 2023 à Université Grenoble Alpes, membres du jury : Bernadette Le Baut-Ferrarèse (Rapp.), Sabrina Robert-Cuendet (Rapp.), Laetitia Guilloud et Jochen Sohnle  

    La crise énergétique pose la question fondamentale de la durabilité du modèle énergétique actuel : celui-ci ne permet visiblement pas de répondre aux besoins énergétiques de tous les individus de manière durable, sans profondément affecter l’intégrité de la planète. La prise en compte de cette problématique nécessite de repenser l’ensemble des méthodes d’exploration, d’exploitation, de transport, de consommation et de régulation de l’énergie, qui permettent de répondre aux besoins énergétiques des sociétés humaines. Si l’intérêt pour l’étude de la durabilité énergétique émerge d’abord de la prise en compte d’enjeux extra-juridiques, il découle surtout du constat d’une évolution significative du droit international applicable au domaine de l’énergie résultant de l’application du paradigme de la durabilité. En effet, en 2012, l’Assemblée générale des Nations Unies proclame l’année « Année internationale de l’énergie durable pour tous », soulignant l’importance d’un modèle énergétique durable. Elle consacre alors, en 2015, un objectif de durabilité énergétique par le biais duquel elle reconnaît la nécessité d’une coopération internationale en vue d’une transition énergétique globale. Toutefois, les conséquences de cette application n’ont pas été clairement identifiées. La présente étude propose une analyse globale du droit international de l’énergie s’articulant autour du concept de durabilité énergétique. Ce dernier se révèle un concept explicatif pertinent puisqu’il permet une mise en cohérence du récit du droit international de l’énergie. L’étude proposée est celle, topique, de l’ordre juridique confronté à des problématiques émergentes : il intègre des finalités nouvelles sans que cela ne se traduise nécessairement par la construction de régimes juridiques effectifs.

    Faasseome Maxime Somda, La protection des droits sociaux en droit international des investissements, thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes, membres du jury : Saïda El Boudouhi (Rapp.), Makane Moïse Mbengue (Rapp.), Mihaela Ailincai et Jean-Marc Sorel    

    Les deux thématiques composant le sujet visent deux catégories différentes de personnes dont la protection incombe à un même État. D'une part, les droits sociaux des personnes relevant de la juridiction d'un État sont les droits consacrés (non exclusivement) par le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et les droits protégés par certaines conventions conclues dans le cadre de l'Organisation internationale du travail. A titre illustratif, sont concernés les droits inclus dans le droit à un niveau de vie suffisant et les droits fondamentaux des travailleurs tels qu'ils sont repris dans la Déclaration de l'OIT de 1998. D'autre part, le droit international des investissements protège l'investisseur et l'investissement étrangers sur le territoire d'un État d'accueil au moyen essentiellement à de nombreux accords internationaux prévoyant généralement le recours à l'arbitrage international en cas de litiges. L'étude questionne la relation entre ces deux thématiques au prisme de l'effectivité des droits sociaux.La pratique conventionnelle et arbitrale relative aux investissements a semblé présenter comme antagoniques les obligations de l'État en vertu des accords internationaux d'investissement et ses obligations en matière de droits sociaux. Les développements récents du droit international des investissements ne mettent pas seulement en doute cette idée, ils suscitent une interrogation qui est relative à la réalité de la volonté des États de rendre effectifs les droits sociaux dans leur pratique du droit international des investissements. Précisément, ils donnent l'occasion de se demander si l'attitude des États respectivement en tant que partie aux accords d'investissement, puis en tant que parties à l'arbitrage d'investissement répond vraiment à une prise en compte de leurs obligations relatives aux droits sociaux. À cette fin, on peut d'abord observer, dans la forme, une socialisation progressive du droit conventionnel comme du discours argumentatif tenu à l'occasion de contentieux arbitraux relatifs aux investissements. Au-delà, l'analyse de la portée de la socialisation invite à conclure ensuite, dans le fond, que l'effectivité des droits sociaux dans ce domaine demande davantage que la révision des accords d'investissement tels qu'elle apparaît dans les traités récents. La conclusion tient moins à des contraintes juridiques liées à un conflit entre les obligations de l'État, ou encore à la nature des obligations relatives aux droits sociaux qu'à l'effectivité et à l'efficacité de la défense des droits sociaux par l'État dans ses relations économiques internationales.

  • Victor David, Pour une meilleure protection juridique de l’environnement en Nouvelle-Calédonie Innover par la construction participative du droit, thèse soutenue en 2018 à Paris Sciences et Lettres ComUE sous la direction de Serge Tcherkézoff, membres du jury : Édouard Hnawia, Bernard Moizo et Michel Prieur  

    Quel droit de l’environnement pour quelle société ? Avec une méthode qui conjoint un examen socio-anthropologique et un examen juridique, cette thèse pose la question pour la Nouvelle-Calédonie, par une analyse du passé récent, des difficultés contemporaines et d’une refondation rendue possible par une évolution de la pensée juridique et au moyen d’outils élaborés récemment ailleurs et qui ont permis par exemple de reconnaître la personnalité juridique à des éléments de la nature.Reconnue comme hotspot mondial de la biodiversité, avec la menace environnementale que constitue l’exploitation des immenses ressources minières de nickel, comment la Nouvelle-Calédonie, près de 150 ans après son annexion par la France et son engagement depuis une trentaine d’années sur le chemin de la décolonisation, s’y prend-elle pour protéger son environnement naturel ? La réponse que nous obtenons par l’étude du droit positif, des institutions, du droit comparé, des discours et du travail de terrain, est claire : le droit applicable aujourd’hui en Nouvelle-Calédonie est issu d’une rationalisation exogène des relations sociales. Il est de fait inadapté au contexte culturel du Pacifique. Les relations Homme Nature, équilibrées, ont été « désenchantées » par la christianisation, la colonisation et la rationalisation scientifique. Comme dans beaucoup d’endroits, en Nouvelle-Calédonie, le sacré qui caractérisait ces relations a été écarté au profit de ce que nous avons choisi d’appeler le « complexe de Noé » et qui est devenu le fondement de toute politique environnementale. Notre diagnostic sur les limites du droit de l’environnement actuel, révèle en détail les carences de l’ingénierie institutionnelle contemporaine, fondée sur des préoccupations politiques de gestion pacifiée d’une société plurielle et de rééquilibrages entre communautés et territoires pour compenser des retards de développement dus aux erreurs du passé.Il existe toutefois un contexte favorable depuis quelques années pour réenchanter la protection juridique de la nature et de ses éléments. Des gouvernements ou des juges sous d’autres latitudes reconnaissent la personnalité juridique à des éléments de la nature. Il est désormais possible de dépasser une conception restrictive du pluralisme juridique comme cohabitation étanche d’ordres juridiques irréconciliables et d’avancer vers un métissage du droit endogène et d’un ordre juridique associé aux formes de l’Etat moderne. Nous suivrons de près la co-construction, avec les populations et les autorités coutumières, par la Province des Iles Loyauté, d’un droit de l’environnement négocié et de principes innovants qui permettent enfin de prendre en compte pleinement dans le droit positif la vision Kanak de la nature. Grâce à une méthode participative d’élaboration du droit, il apparaît que l’on peut concilier, les pluralismes (culturels, sociaux, politiques et juridiques) de la Nouvelle-Calédonie du 21ème siècle, dans le cadre d’un droit négocié, seul garant de l’effectivité du droit pour protéger l’environnement naturel dans un contexte global de changements environnementaux.