Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Responsabilités administratives et scientifiques :
15 ans de la fiducie
Bilan et perspective de réforme
Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
LexisNexis07 / 2023
Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme
30sept.2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges, Éd. de Verneuil, 2006, 2e éd., 210 p.
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p.
« Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme ». Orléans, le 30 septembre 2022
