Clément Benelbaz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du DU Laïcité et République: formation civile et civique
  • Directeur du Master Métiers du droit et de la justice

Thèse

Le principe de laïcité en droit public français. Thèse soutenue en 2009 à Bordeaux 4, sous la direction de Bernard Pacteau.


Ouvrages

Clément Benelbaz, Mathieu Touzeil-Divina, Carolina Cerda-Guzman, Mélanie Jaoul et Geneviève Koubi (dir.), Louise Michel & le(s) droit(s) : actes des ateliers de Marseille du 29 mai 2021, Editions L'Epitoge / Collectif L'Unité Du Droit, 2023, Histoire(s) du Droit, 110 p.

Clément Benelbaz et Charles Froger (dir.), La laïcité dans les services publics : aspects pratiques, entre renouveau et renoncement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, [Institut Louis Joinet], 2022, Colloques & essais, 270 p.

Clément Benelbaz et Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité et handicap, UCA, 2020, Handicap et citoyenneté, 351 p.

Clément Benelbaz, Jacques Viguier, Corinne Mascala, Philippe Nélidoff, Vincent Dussart, Xavier Bioy, Hugo Flavier, Mathilde Philip-Gay, Christine Mengès-Le Pape, Mathieu Touzeil-Divina, Valérie Rabault, Hiam Mouannès, Brigitte Barèges, Jean-Charles Jobart, Bertrand Sergues, Laura Barbier, Salim Daccache s.j et Vincent Sempastous, La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019

Clément Benelbaz et Johann Le Bourg (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, Université de Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2016, 269 p.

Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 289 p.

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Clément Benelbaz, Hugo Flavier, Olga Belova et Moya Jones (dir.), Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle, Editions Pedone, 2014

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 591 p.

Clément Benelbaz, Le principe de laïcité en droit public français, 2009, 632 p.

Clément Benelbaz, La laïcité : valeur européenne ? , 2005, 141 p.


Articles

Clément Benelbaz et Mathieu Touzeil-Divina, « CDI de droit public et CDI de droit privé : l'un monte, l'autre descend ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 11, 2023, p. 538 

Clément Benelbaz, « La place de la religion dans les relations de travail », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre. Un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, 2018, pp. 53-74

Clément Benelbaz, « La responsabilité de la puissance publique face à l'histoire », Sens et non-sens de la responsabilité civile, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « Le fait religieux dans l'Union européenne », in Dubos, Olivier (dir.), Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018, p. NC

Clément Benelbaz, « La rémunération des agents publics contractuels », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2017, p. 396

Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien et Guillaume Rousset, « Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé », in Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier (dir.), L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Paris, Dalloz, 2017, p. 298

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Clément Benelbaz, « Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du droit administratif, 2017

Clément Benelbaz, « La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « La prévention par la règlementation des activités de montagne », L'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015, p. NC

Clément Benelbaz, « Rémunération des agents non titulaires : marge de manuvre de l'autorité et contrôle du juge », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2014, p. 1335 

Clément Benelbaz, « Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2506 

Clément Benelbaz, « Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2011, p. 740 

Clément Benelbaz, « Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2011, p. 232

Clément Benelbaz, « Le redécoupage électoral sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2010, p. 1661


Autres

Clément Benelbaz et Johann Le Bourg, De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses, in CDPPOC (dir.), Lextenso, p. NC

Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien et Bruno Berthier, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, in CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc) (dir.), Paris, Dalloz, p. 289

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