Marion Bary, L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE - Editions d'ouvrages numériques, 2023, 234 p.
Marion Bary, Maria Claudia Crespo Brauner (dir.), Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux. Regards français et brésilien: regards français et brésilien, Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 208 p.
Les dernières décennies ont été marquées par plusieurs drames sanitaires et/ou environnementaux. Face à des menaces émanant de la société elle-même, le besoin de protection de la personne humaine et d'une certaine qualité de vie s'accroît. C'est pourquoi, sans vouloir freiner l'innovation, les progrès technologiques suscitent des questions et ont un encadrement juridique régulièrement revu. Cet ouvrage s'intéresse particulièrement à trois thématiques majeures, actuellement débattues en France et au Brésil : le recours aux pesticides, le champ médical/sanitaire et les nanotechnologies. Aucun de ces domaines n'est exempt de risques sanitaires et/ou environnementaux, avérés ou potentiels. La constitutionnalisation de la protection de la santé et de l'environnement dans chacun des pays a conduit à s'interroger sur la manière dont les droits français, en prenant en compte le droit de l'Union européenne, et brésilien appréhendaient ces risques et sur l'efficacité des différentes normes. Face à ces problématiques communes, les droites présentent des disparités importantes. Des écueils et des incertitudes demeurent dans chacun des droits, impliquant de poursuivre la réflexion pour une meilleure gestion des risques sanitaires et environnementaux.
Marion Bary, Anderson Orestes Cavalcante Lobato, Anderson Orestes Cavalcante Lobato (dir.), Diversités du patrimoine, Approche comparée en droits brésilien et français: approche comparée en droits brésilien et français, Presses Universitaires de Rennes, 2014, L'univers des normes, 203 p.
Marion Bary, L'influence des droits subjectifs sur la responsabilité extracontractuelle, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses
Marion Bary, Éric Savaux, L'influence des droits subjectifs sur la responsabilité extracontractuelle,, 2007, 527 p.
La responsabilité civile est concurrencée par les droits subjectifs. Le préjudice est l’atteinte à un droit subjectif. Certains droits protégés en eux-mêmes menacent l’institution. Les préjudices corporels, patrimoniaux et réfléchis sont soumis à des régimes de réparation distincts selon leur origine. La responsabilité objective évolue vers un système de garantie car le fait causal de l’auteur du préjudice est parfois suffisant pour obtenir une indemnisation et les causes d’exonération deviennent théoriques. La responsabilité pour faute est devenue résiduelle. Le rétablissement d’un droit de la réparation cohérent conduit à l’instauration de régimes de garantie fondés sur le droit à l’intégrité physique, sur le droit de propriété et sur le droit de ne pas souffrir d’un mal causé à un être cher et à la préservation de la responsabilité lors d’un conflit entre un droit subjectif et un principe ou un droit fondamental. La responsabilité et les droits subjectifs seraient complémentaires.
Marion Bary, « Les informations environnementales à destination du consommateur », in Marion Bary (dir.), L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE - Editions d'ouvrages numériques, 2023, pp. 9-14
Marion Bary, « L'action en réparation. Rapport français », in Patrice Jourdain (dir.), La responsabilité environnementale, Bruylant, 2018
Marion Bary, Maria Claudia Crespo Brauner, « Les droits français et de l’Union européenne face aux risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux », in Marion Bary, Maria Claudia Crespo Brauner (dir.), Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux - Regards français et brésilien, Institut universitaire Varenne, 2018, pp. 7-12
Marion Bary, Cristina Corgas-Bernard, « Le véhicule-outil en droit français », Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe, Bruylant, 2015
Marion Bary, « Le rôle de la responsabilité civile dans la protection de l'environnement en droit français », Diversités du patrimoine, Approche comparée en droits brésilien et français, Presses Universitaires de Rennes, 2014
Marion Bary, Aurélie Moriceau, « Quelle efficacité de la responsabilité civile face aux effets indésirables des médicaments et des vaccins? », Le risque Journées de la Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, L'Harmattan, 2013, pp. 47-60
Marion Bary, « Etude relative à l'indemnisation des victimes de l'amiante », Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, 2013, pp. 364
Marion Bary, « Les instances judiciaires françaises dans leur travail d'interprétation des droits fondamentaux de l'individu et la dimension environnementale », Actes du colloque " Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement: Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France" tenu à la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa, le 25 janvier 2013, Droits fondamentaux et environnement, Wilson & Lafleur, 2013
Marion Bary, Avant-Propos, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 11-12
Bary Marion. Avant-Propos. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2014. L'angoisse face aux risques hypothétiques, actes du colloque du 3 octobre 2014. pp. 11-12.
Marion Bary, Florian Favreau, Daniel Gadbin, Sophie Lemaitre, « Chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne (janvier 2022-décembre 2022) », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2023, n°672, p. 576
Marion Bary, Nathalie Hervé-Fournereau, Florian Favreau, Daniel Gadbin, « Chronique annuelle droit de l'environnement de l'UE (oct. 2020 - oct. 2021) », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2022, n°655, p. 115
Marion Bary, « Justice environnementale et sociale »: rôle des acteurs privés, Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2018, n°3439, pp. 9-44
Marion Bary, « La contractualisation de la RSE dans les relations d'affaires de l'entreprise », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2018, n°39, pp. 39-44
Marion Bary, Marie-Hélène Hubert, « Instruments juridiques et économiques de régulation de la pollution de l’air et de l’atmosphère », PUP, 2016
La thématique des instruments de régulation de la pollution de l’air et de l’atmosphère a été choisie comme sujet d’étude en raison d’une complémentarité apparemment renforcée entre le droit privé et l’économie dans ce domaine. Cette contribution est un premier travail consistant à analyser les interactions du droit privé et de l’économie. L’intégration de la logique économique en droit privé concernant la protection de l’air et de l’atmosphère se rencontre de plus en plus et conduit à une re...
Marion Bary, « Responsabilité civile et préjudice écologique »: Cass. crim., 22 mars 2016, n° 13-87.650, Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°6, pp. 6-11
Marion Bary, « Les obligations d’information environnementale en droit privé », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2016, n°142, pp. 41-46
Marion Bary, « Troubles anormaux de voisinage, risque et force majeure »: Cass. 3e civ., 10 déc. 2014, n° 12-26.361, P+B, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2015, n°126, pp. 21-26
Marion Bary, « Vers la consécration du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques par la responsabilité civile ? », Revue juridique de l'Ouest , Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 93-114
Bary Marion. Vers la consécration du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques par la responsabilité civile ?. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2014. L'angoisse face aux risques hypothétiques, actes du colloque du 3 octobre 2014. pp. 93-114.
Marion Bary, « Vers l'inapplication de la responsabilité environnementale ? », Les petites affiches, Lextenso , 2014, n°67, pp. 6-10
Marion Bary, Daniel Gadbin, Maxime Baudouin, Adrien Bodart, « Chronique de jurisprudence 2012 de la Cour de justice de l'Union européenne », Source OCDE. Environnement et développement durable, OECD Publications Centre, 2013, n°10, p. 5
Marion Bary, « Potential harms from emerging technologies. Anticipatory and no-fault compensation system », Revue de veille Nanoparticules, Nanomatériaux, effets sur la santé et l'environnement, , 2013, n°11, pp. 7-8
Marion Bary, « Les droits français et de l'Union européenne face aux risques sanitaires potentiels liés à l'environnement (OGM, ondes, nanotechnologies . . .) », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 65-80
Bary Marion. Les droits français et de l'Union européenne face aux risques sanitaires potentiels liés à l'environnement (OGM, ondes, nanotechnologies . .). In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2012-1. Environnement et patrimoine culturel. Approche comparée : droits brésilien, français et de l'Union européenne. pp. 65-80.
Marion Bary, « Responsabilité environnementale et nanotechnologies », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 273-295
Bary Marion. Responsabilité environnementale et nanotechnologies. In: Revue juridique de l'Ouest, 2010-3. pp. 273-295.
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