Jocelyn Bénéteau

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre d'Études Fiscales et Financières

Thèse

La remise en cause du principe de l'annualité budgétaire. Thèse soutenue en 2008 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Gilbert Orsoni et de Loïc Philip.


Ouvrages

Jocelyn Bénéteau (dir.), Les finances publiques en Océanie : états et territoires de Mélanésie, Micronésie et Polynésie, collectivités françaises du Pacifique, relations financières, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Droit d'Outre-mer, 303 p.

Jocelyn Bénéteau (dir.), Les finances publiques en Océanie : Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection Droit d'Outre-mer, 201 p.

Jocelyn Bénéteau (dir.), Réforme des finances publiques et de la fiscalité : regards croisés État - Nouvelle-Calédonie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit d'outre-mer, 132 p.

Jocelyn Bénéteau, La remise en cause du principe de l'annualité budgétaire, [s.n.], 2008, 555 p.


Articles

Jocelyn Bénéteau, « Norme fiscale calédonienne et environnement », E. de Mari et D. Taurisson-Mouret (Dir.), Fiscalité contre nature - L'impact environnemental de la norme en milieu contraint IV : Exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Edisens, 2020, pp. 199-213 

Jocelyn Bénéteau, « Une fiscalité différenciée en faveur de l’agriculture biologique », M.-L. Demesteer, V. Mercier, (Dir.), L’agriculture durable. L’entreprise agricole, les ressources alimentaires et la santé humaine, Tome III, PUAM, 2020, pp. 551-570 

Jocelyn Bénéteau, « La problématique particulière des collectivités situées outre-mer. La Nouvelle-Calédonie », L. AYRAULT, J. BENETTI, M. CONAN (Dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, 2019, pp. 375-389 

Jocelyn Bénéteau, « La dimension autochtone de la fiscalité en Nouvelle-Calédonie », De l'esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Doyen Gilbert Orsoni, PUAM, 2018, pp. 357-371 

Jocelyn Bénéteau, « Les finances publiques en Nouvelle-Calédonie », Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique, PUAM, 2018, pp. 75-112 

Jocelyn Bénéteau, Audrey De Montis, Philippe Luppi, Jean-Baptiste Perrier, Nicolas Catelan et Lucie Sourzat, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, N° 1, 2017, p. 197 

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