Ce manuel de droit pénal général a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. 

Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du...

Ces dernières années sont marquées par la multiplication frénétique des fichiers de police et de justice. Mises à contribution aussi bien pour les enquêtes judiciaires qu'en renseignement, ces bases de données sont déployées largement. Il en découle d'importantes atteintes aux libertés fondamentales. Plus encore, les fichiers constituent à la fois le symptôme...

Classiquement, l’auteur d’une infraction est condamné par un tribunal impartial et indépendant, au terme d’un procès oral, public et contradictoire. Depuis plus d’une vingtaine d’années, les procédures alternatives à ce procès pénal traditionnel se sont développées : amende forfaitaire, composition pénale, transaction pénale, etc. Ces procédures...

Le lundi 18 octobre 2021 le président de la République lance officiellement au Palais des Congrès du Futuroscope les Etats Généraux de la justice, qui ont pour objectif de formuler des propositions pour améliorer l’accès et le bon fonctionnement judiciaire en France. Les plus importantes personnalités participent à cet évènement : le ministre de la justice,...

Issu d’une recherche collective financée par l’Agence nationale de la recherche, le présent ouvrage propose une histoire juridique de la folie dans les territoires africains colonisés par la France entre la fin du XIXe siècle et les années 1960. Que se passe-t-il lorsque la condition juridique spécifique à l’« indigène » se double d’une différence...

Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude exhaustive se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera...