La progression du populisme, de ses dérives intellectuelles, de la violence et de l'intolérance font, plus que jamais, ressentir la nécessité de défendre l'idée du dialogue rationnel au sein de l'Institution Judiciaire.

Ce livre entend y contribuer, en rappelant l'essentiel des règles qui font la valeur persuasive de toute argumentation judiciaire, des...

Institution née de la Révolution de 1789, le jury criminel, symbole d'une justice rendue "au nom du Peuple français", est en voie d'effacement. En effet, les cours criminelles départementales (CCD), expérimentées depuis 2019 et dont la principale caractéristique est d'être composées exclusivement de magistrats professionnels, ont remplacé les cours d'assises...

Les rapporteurs publics sont les seuls à s’exprimer longuement lors des audiences au Conseil d’État. Ils sont chargés d’exposer oralement, dans leurs conclusions, leur point de vue sur les questions que présentent à juger les affaires soumises à la Haute Assemblée. Mais les conclusions ne se limitent pas à leur version orale : leur version écrite est...

En règle générale, lorsqu’un justiciable se présente devant le juge, c’est avec l’espoir d’obtenir une décision de justice. Celle-ci marque logiquement la fin des causes portées à sa connaissance. Néanmoins, l’examen du droit processuel nous apprend que le procès peut connaître un dénouement indépendamment de l’intervention d’une décision...

Indissolublement liée aux particularités de l'ordre juridique de l'Union, la procédure préjudicielle s'inscrit, de longue date, dans le paysage juridique européen et national. Elle traverse une période de transition dont les causes et les expressions sont multiples : augmentation du nombre des renvois, contestations de la Cour de justice, changement d'environnement...

Cet ouvrage retrace l’évolution de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sous un prisme inédit, celui d’une justice en transition portée par l’élan des valeurs de solidarité et de durabilité qui sous-tendent la construction européenne. Les auteurs – actuels et anciens juges et avocats généraux à la Cour et au Tribunal, académiques...