Présentation
La présente journée d’études est organisée dans le prolongement de la parution du Dictionnaire juridique éclectique franco-suisse (Helbing Lichtenhahn/Presses universitaires de Franche-Comté, 2025). Elle s’inscrit dans le cadre des festivités de l’année du cinquantenaire du jumelage de Besançon et de Neuchâtel. Cette rencontre sera l’occasion de faire le point tant sur les problèmes juridiques rencontrés dans un contexte transfrontalier, que sur des questions de droit comparé franco-suisse. Les conférences seront prononcées par des binômes (CRJFC/UniNE) et s’adresseront aux étudiants de nos facultés de droit respectives et à un public constitué de professionnels du droit mais aussi de membres de la société civile intéressés par le droit et les problématiques transfrontalières.
Programme
8h15 : Accueil café
8h40 : Allocutions de bienvenue
Mme Anne Vignot, Maire de la ville de Besançon
M. Nathan Sourisseau, Référent coopération transfrontalière Grand Besançon
M. Hugues Daussy, Président de l’UMLP
Valérie Défago (UniNE) et Béatrice Lapérou-Scheneider (UMLP)
9h05 : Référendum local
Carole Chevilley-Hiver (UMLP) et Pascal Mahon (UniNE)
9h30 : Référendum national
Christophe Geslot (UMLP), Pascal Mahon et Nesa Zimmermann (UniNE)
9h55 : Préfet
Alexandre Desrameaux (UMLP) et Josua Robert-Nicoud (UniNE)
10h20 : Temps d’échange
10h35 : Pause-café
10h55 : Coopérative
Kristina Rasolonoromalaza (UMLP) et Dimitri Paratte (UniNE)
11h20 : Propriété/copropriété
Célia Berger-Tarare (UMLP) et Amédéo Wermelinger (UniNE)
11h45 : Infractions contre les biens/le patrimoine
Eliaz Le Moulec (UMLP) et Naomie Dieudonné (UniNE)
12h10 : Temps d’échange
12h30 : Pause médiane
14h00 : Plans territoriaux
Alexandre Ciaudo (UMLP) et Valérie Défago (UniNE)
14h25 : Voies de recours en matière pénale
Béatrice Lapérou-Scheneider (UMLP) et André Kuhn (UniNE)
14h50 : Originalité et caractère individuel de l’œuvre
Delphine Martin (UMLP) et Vincent Salvadé (UniNE)
15h15 : Harcèlement moral
Benoît Géniaut (UMLP) et Neïda De Jesus (UniNE)
15h40 : Aide à mourir
Fabienne Terryn-Casalta (UMLP) et André Kuhn (UniNE)
16h00 : Fin de la journée
Informations et inscriptions : contact-crjfc@univ-fcomte.fr -Tél. : +33 (0)3 81 66 66 08
Journée d’études organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté avec la faculté de droit, Université de Neuchâtel - UNINE sous la direction scientifique de Béatrice Lapérou-Scheneider, Pr.de droit privé et sciences criminelles, Université Marie et Louis Pasteur ; Valérie Défago, Pr. à l’Université de Neuchâtel ; André Kuhn, Pr. à l’Université de Neuchâtel et Josua Robert-Nicoud, Assistant-doctorant à l’Université de Neuchâtel
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