Présentation

En 1679, par son édit de Saint-Germain-en-Laye, Louis XIV instaure l’enseignement du « droit français » dans toutes les universités du royaume de France. Quel est donc ce droit national dont l’expression semble avoir émergé un siècle plutôt ? Au Bas-Moyen Âge, un droit proprement français peine à s’établir. Et pour cause, le droit qui s’applique dans le royaume provient essentiellement des coutumes régionales. En parallèle, les lois du roi, dont l’application se veut générale, restent encore trop rares et lacunaires. À défaut d’un droit national, la France connaît alors une pluralité de droits locaux au-dessus desquels le ius commune, un ensemble de concepts et de principes juridiques issus des droits savants (droits romain et canonique), est réputé universel, du moins commun à toute l’Europe médiévale. Au XVIe siècle, cependant, en réaction à ce droit européen hégémonique et contre l'humanisme, un certain nationalisme juridique s’affirme en faveur de l’émergence d’un droit français. Quelles sont ses sources ? Comment s’est-il construit ? Est-il véritablement autonome du droit romain ?

Programme

9h30 : Intervention de Clément Chevereau, Docteur en Histoire du droit et des institutions, Université de Poitiers

10h15 : Fin

Entrée libre