Information transmise par A. Mergey:Collectif
Histoire et Actualités du Droit Viticole
La Robe et le Vin
Ferret, 2010, 240 p., ISBN 978-2-35-156-059-4, 44,5€ Présentation
Les thématiques choisies par les deux centres de recherche de l’université Montesquieu - Bordeaux IV, le Centre aquitain d'histoire du droit (CAHD), et le Centre d'étude et de recherche en droit des affaires et des contrats (CERDAC) sous l’égide de l’Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV), nous permettent d’aborder en trois parties des questions primordiales quant à l’avenir et la gestion des entreprises viticoles françaises.
La première partie nous entraîne au cœur des politiques de régulation du marché, sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes les plus récentes. Sont traités successivement : l’arrachage, de Domitien au droit contemporain; les parlementaires, le mouillage et le vinage des vins; la nouvelle régulation communautaire du marché viti-vinicole.
La seconde partie est consacrée à la sélection et l’identification des vins. Des sujets essentiels pour toute entreprise vitivinicole sont présentés comme les aspects juridiques de la dégustation d’agrément des vins à indication géographique, les heurs et malheurs des classements en Bordelais (de 1855 au classement de Saint-Émilion), la nouvelle classification et l’étiquetage des vins, et enfin l’actualité des marques viticoles.
La dernière partie concerne l’entreprise viticole. Dans un esprit dynamique sont traités les modes d’exploitation en viticulture, la transmission de l’entreprise vitivinicole, et sur fond de crise, le traitement des difficultés des entreprises de la filière.
Les professionnels du secteur vitivinicole trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des recherches les plus récentes en matière de droit auxquelles ont collaborés:
- Éric Agostini
- Arnaud Agostini
- Gérard Aubin
- Jean-Marc Bahans
- Manuel Ducasse
- Bernard Gallinato-Contino
- Maya Gonzalez
- Jean-Claude Martin
- Michel Menjucq
- Norbert Olszak
- Philippe Quéron
- Olivier Serra
- Antoine Vialard
- Michel Vidal,
tous avocats ou professeurs d’histoire du droit, ou du droit de la vigne et du vin.Source: http://www.editions-feret.fr/catalogMS2/product_info.php?products_id=159 & osCsid=cedb34a1bd51b74dcf731dd1d1bd0f05
et http://www.lgdj.fr/colloques-etudes-rapports/231583/histoire-actualites-droit-viticole
