Texte latin d'après l'édition de Th. Mommsen
Traduction française, introduction et notes
Éd. par Sylvie Crogiez, Pierre Jaillette, Jean-Michel Poinsotte
Présentation éditeur
Structuré en 20 titres, le livre V du Code Théodosien s’ouvre par une série de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent notamment la filiation mère-enfant et l'héritage maternel.
Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminum, disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l’étranger de recouvrer la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine, par «droit de retour»; le rétablissement dans leurs droits de naissance des personnes ingénues; la vente et l’exposition des nouveaux-nés.
Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers: les domaines impériaux et leurs modes d'exploitation, la «possession» (différente de la propriété et de l'occupation), les terres désertées, les colons et les travailleurs de la terre.
Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont l’autorité repose sur l’ancienneté, un usage répété et l’accord de tous. La coutume permet d’assouplir pour des usages locaux les lois générales, dont elle comble en quelque sorte les lacunes.
En dépit de son état partiel – seules 60 constitutions nous sont parvenues –, le livre V permet de comprendre un peu mieux le droit des personnes et le lien qui les unit à leur sol. Il est primordial pour l’étude des structures agraires de l’empire aux quatrième et cinquième siècles.
Calendrier prévisionnel de publication
- Livre XV (édifices publics, réjouissances populaires, cassation des actes des tyrans, interdiction du port d’armes), par Jean-Jacques Aubert, 2010
- Livre VIII (fonctionnaires inférieurs, cursus publicus, droit privé), par Sylvie Crogiez-Pétrequin, 2010
- Livre VII (affaires militaires), par Jean-Michel Carrié, 2012
