Programme

15 octobre 2025

Ouvrir la mine

Rechercher la mine

Matinée sous la présidence de Xavier Idziak, MCF contractuel, Droit public, UPVD

9h00 : La découverte minière au service d’une thalassocratie : les mines du Laurion, source de la puissance athénienne
Stéphane Lebreton, MCF, Histoire grecque, Univ. Artois

9h30 : L’exploration aux confins de la Faille du Midi : l’administration face au bassin houiller Picard
Valentin Noisette, MCF contractuel, Histoire du droit, ULCO

9h50 : Questions + pause

11h00 : La frontière entre autorisation et protection dans le nouveau code minier des fonds marins
Jeanne Adrian, Enseignant-chercheur, Droit public, LARJE, Univ. Nouvelle Calédonie

11h20 : La recherche en milieu protégé : perspectives du bilan coût/avantages de l’exploitation minière par le juge administratif
Philippe Billet, Professeur, Droit public, EVS, Univ. Lyon III Jean Moulin

11h40 : Questions

12h00 : Pause médiane

Administrer la mine

Après-midi sous la présidence de Valentin Noisette, MCF contractuel, Hist. Droit, ULCO

14h00 : Intégration des prescriptions d’urbanisme dans les projets miniers : les conditions liées aux prescriptions d’urbanisme
Hugo Vangrevelynghe-Rivet, Docteur en Droit public, LARJ, ULCO

14h30 : L’administration coloniale française face aux enjeux miniers
Léonie Brissiaud, Doctorante contractuelle, Histoire coloniale, EHESS

14h50 : Questions + pause

15h40 : L’autorisation minière en Argentine. Perspectives comparées
Int. Argentin

16h00 : La coordination des intérêts miniers européens. Le principe de primauté face au droit minier
Catherine Banet, Professeur de droit, Scandinavian Institute of Maritime Law, Univ. Oslo

16h20 : Questions

16h40 : Fin de la 1^ère journée

16 octobre 2025

Exploiter la mine

Droit des contrats et obligations de l’exploitant

Matinée sous la présidence de Agustin Torres, Professeur invité, CONICET, Université de Catamarca, Argentine

9h00 : Les obligations environnementales de l’exploitant à la lumière du Code minier de la RDC
Cim's Mulungulungu Nachinda, Professeur associé, Univ. Kinshasa, Doctorant UCL

9h30 : Origines et avenir du modèle français de concession minière : entre intégration européenne et renouveau minier
Louis de Fontenelle, MCF-HDR, Droit public, TREE, UPPA

9h50 : Questions + pause

11h00 : Secteur minier et concurrence : quels enjeux en droit de l’environnement ?
Julie Malet-Vigneaux, MCF, Droit privé, LARJ, ULCO

11h20 : Le recrutement de mineurs étrangers : pratiques et obligations de l’Etat au XXe siècle
Paul Emmanuel Babin, Docteur, Histoire du droit, CHJ, Univ. Lille

11h40 : Questions

12h00 : Pause médiane

Santé et sécurité au travail

Après-midi sous la présidence de Evelyne Monteiro, MCF-HDR, Droit privé et sciences criminelles, LARJ, ULCO

14h00 : La silicose et la « Bataille du charbon » : la santé du mineur confrontée aux intérêts de la Nation
Thierry Tauran, MCF, Droit privé, IFG, Univ. Lorraine

14h30 : Le maintien d'une représentation du personnel spécifique : le cas du délégué à la sécurité des ouvriers mineurs
Valéria Iliéva, MCF, Droit privé, CEPRISCA, UPJV

14h50 : Questions + pause

15h40 : Santé mentale, gestion du stress et résilience chez le mineur face au risque
Int. Argentin

16h00 : Le système de santé face à la catastrophe minière
Mégane Brunet, Doctorante, Droit public, LARJ, ULCO

16h20 : Questions

16h40 : Propos conclusifs

17h00 : Clôture

Possibilité de suivre le colloque en présentiel ou en distanciel, sur inscription en ligne gratuite mais obligatoire en bas de page : https://larj.univ-littoral.fr/colloque-de-lextraction-a-la-rehabilitation-les-dimensions-juridiques-de-lextraction-miniere-entre-environnement-travail-et-sante/